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 [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT

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Trava
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Lun 13 Avr 2015 - 17:18

Citation :
Vostre Honneur,

En ce 13 du mois d’avril de l'an de grâces mil quatre cent soixante trois, sous l'égide de la Comtesse Philorca, est ouvert le procès à l'encontre de Sieur Tlilhua, poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public, et plus particulièrement pour tentative de Révolte. En effet, dans la nuit du 09 au 10 avril dernier, ce vil personnage essayé, sans vergogne, de s'emparer de la Ville de Thouars et cela par deux fois.. L'accusé a été reconnu par Dame  Loupinette et Sieur Dada_jgr au moment des faits.

**09/04/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tlilhua parmi les assaillants***

***13/04/1463 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tlilhua parmi les assaillants.***

Je rappelle le point 4 de la Coutume Poitevine

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

« La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86366008#86366008

« L'accusation pourra appeler à la barre tout témoin nécessaire à l'instruction de cette affaire.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Trava de la Rose Noire.
Le jugement sera rendu par le Juge Spartacus60.

« Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici, auprès des Avocats du Dragon :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Et qu'il existe une liste des avocats poitevins, consultable au Barreau du Poitou :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14159-liste-des-avocats-poitevins

« Votre Honneur, voici le dossier de cette affaire: (mettre le lien quand vous aurez transféré dans le bureau du Juge)

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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Ven 17 Avr 2015 - 1:55

L'accusation a appelé Loupinette à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Loupinette s'approcha de la barre et se présenta:

Soldat Loupinette des aigles de Thouars.

J'était avec le Lieutenant Dada_jgr en alerte défensive sur notre cité et nous faisions notre ronde sous la pleine lune ou nous avions une bonne visibilité pour débusquer les marauds. Quand arrivé devant la mairie j'ai vu le triste Sir tentant de forcer la porte de l'édifice. Nous avons réagit assez vite mais le maraud est rapide qu'en il a peur et il a détalé comme un lapin.
Je l'ai consigné dans nos rapports et pensai que la peur ne le ferai pas revenir de sitôt.

Quel a été ma surprise, 4 jours plus tard de revoir le saligaud réessayer et de nouveau le remettre en fuite.

La mairie n'as t'elle pas assez subit je vous jure. ah s'il ne tenait qu'a moi je le pendrait par les c....

Oups! Excusez moi, je m'égare peut être quoi que...

Puis le soldat se rassit et attendit la suite des évenements
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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Dim 19 Avr 2015 - 14:27

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Trava
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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Lun 20 Avr 2015 - 18:44

Tlilhua est MORT

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Trava
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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Mar 28 Avr 2015 - 18:04

Toujours vivant donc je continue

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Trava
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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Mar 28 Avr 2015 - 18:13

Requisitoire

Citation :
Votre honneur,  Ce Sieur a vainement essayé de prendre la Mairie de Thouars et cela a deux reprises même, comme mentionné et prouvé dans l’acte d’accusation.. Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action qui heureusement n’a pas aboutit. Mais il n’en demeure pas moins un crime grave.

Alors je vous demande Votre Honneur, afin de dissuader tous les autres qui voudront s’en prendre à nos institutions poitevines il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.

Je demande donc à l'encontre de l'accusé une peine de prison de 3 jours et qu'il soit considéré indésirable, sous peine de représailles judicaires.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur !

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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   Lun 4 Mai 2015 - 20:39

Le jugement a été rendu

Citation :

Spartacus se redressa et annonça le verditc

Suit au décès de l'accuser .

Nous Spartacus Juge actuel du Poitou en se jour du 4 Mai 1463 sous le règne de Philorca déclarons l'accuser Sieur Tlihua non coupable et prononçons donc sa relaxe .

Que le très haut est pitié de l'âme de ce pauvre homme

Les différentes parties ont 14 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

*Spartacus clôtura ce procès
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MessageSujet: Re: [Tentative de révolte-Thouars] Tlilhua nuit du 09/04/1463 MORT   

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