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 Annexe: L'OCP (Archives)

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Lady
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Annexe: L'OCP (Archives)   Sam 14 Avr 2007 - 14:50

Citation :
L'Organisation Commerciale Poitevine.


L’Organisation Commerciale Poitevine a pour vocation de permettre une meilleure communication entre les acteurs de l’économie poitevine et une meilleure intégration des maires dans cette dernière à l’échelle comtale.
L’organisation est constituée de deux corps : le conseil de l’OCP et la guilde marchande comtale.

Article 1 : Le conseil de l’OCP est constitué des maires, du commissaire au commerce, du commissaire aux mines, du bailli et du souverain légitime du Poitou, ce conseil a pour but de décider et planifier les actions d’ordre économique à l’échelle du Comté. Il est présidé par le commissaire au commerce du Poitou.

Art. 1-1 : Les maires ont pour obligation de faire au minimum un rapport complet par semaine concernant les besoins d’importation et d’exportation de leur cité ainsi que les informations et leurs actions d’ordre économique, ceci afin de privilégier les échanges au niveau comtal.
Art. 1-2 : Le comté fera lui aussi dans le cadre du conseil de l’OCP un point hebdomadaire sur la situation du Comté.
Art. 1-3 : Les membres du conseil de l’OCP nomment et révoquent les marchands ambulants membres de la guilde marchande comtale.
Art. 1-4 : Toute information communiquée au sein du conseil de l’OCP est secrète et ne peut être divulguée à des personnes extérieures qu’avec l’autorisation du commissaire au commerce ou du souverain légitime du Poitou.


Article 2 : Les marchands ambulants membres de la guilde marchande comtale sont les partenaires privilégiés des maires et du commissaire au commerce dans le cadre du commerce extra comtal.

Art. 2-1 : La rémunération de ces marchands est fixée par le conseil de l’OCP.
Art. 2-2 : Les membres de la guilde marchande comtale sont prioritaires pour toute demande d’escorte militaire auprès de l’Ost Poitevin. Les frais d’escorte sont alors à la charge du Comté.
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