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 [Coupable]14/04/1455-Ramouta

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MessageSujet: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Lun 14 Mai 2007 - 11:36

Je viens aujourd'hui vous rapporter que le sieur Ramouta habitant de La Trémouille continue de se moquer du comté en appelant à nouveau le peuple à se révolter.

On peut en effet entendre ce sieur déclamer en place publique, je cite :


"Depuis le temps que j'appelle à la révolte, voilà enfin les choses qui commencent à bouger!
Aujoud'hui une manif,
demain une révolte,
et après demain on prend le chateau!
MORT AU TYRAN!"



Il serait bon que la justice se saisisse au plus tôt de cette affaire.
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MessageSujet: Re: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Lun 14 Mai 2007 - 14:30

Sieur Jegege , je pense que le sieur Ramouta n est pas le seul à devoir etre puni pour incitation à la révolte , dame Ghenièvre 09 mai lançait elle aussi un appel à la révolte , pourquoi ne pas avoir ouvert de dossier à son sujet , la justice poitevien ne fait pas deux poids deux mesures
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Davor
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MessageSujet: Re: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Lun 14 Mai 2007 - 18:02

La différence est que ce n'est pas la première fois que le Sieur Ramouta se fait remarquer pour ce genre de propos. Mais sinon, il y a toujours moyen de mettre un procès aux deux personnes concernées. Comme ça, pas de jaloux Wink
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MessageSujet: Re: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Lun 14 Mai 2007 - 20:57

Oui et la premiere foi marche devent , peu etre que comme cela il n aura pas envie de récidiver
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MessageSujet: Re: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Mar 15 Mai 2007 - 9:35

Je n'ai pas effectivement mis en accusation les premiers à avoir eu un sursaut de colère, d'ailleurs Dame ghenièvre rappelle plus tard d'ailleurs qu'il s'agit de révolte verbale (manifestation).


Mais effectivement on peut considérer cela comme danger face au pouvoir en place. Et donc je vous prie de bien vouloir traiter ce dossier egalement ne serait-ce pour un rappel à la loi.
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MessageSujet: Re: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Mer 16 Mai 2007 - 17:17

Mise en accusation effectuée ce jour le 16 mai 1455
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Coupable]14/04/1455-Ramouta   Mar 19 Juin 2007 - 12:22

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Tout d’abord qu’il soit demandé au prévenu de ne pas confondre tribunal et tribune électorale. Quoi qu’il en dise, il est clair que ses propos constituent un appel à la révolte, soit il n’en a pas lui-même conscience et c’est inquiétant, soit il se moque de nous et c’est insultant. S’il est permis d’exprimer publiquement son mécontentement en nostre Comté, les propos incitant à enfreindre la loi ne sont pas tolérés et constituent déjà une infraction à la loi. Nous ne laisserons passer aucun écart et l’accusé sera donc condamné, néanmoins, considérant qu’il semble ne pas avoir réellement eu l’intention de compromettre la stabilité du Comté, nous lui laisserons néanmoins une chance en ne prononçant cette fois ni emprisonnement, ni bannissement, mais qu’il considère ceci comme un avertissement et sache qu’un nouvel écart sera sévèrement puni. Nous déclarons l’accusé coupable de Trouble à l’ordre public au motif d’appel à la révolte et le condamnons à 150 écus d’amende.

Pour le Poitou,
Juge Morgul
Le deuxième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-cinq
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.
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