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 [Relaxée]21/04/1455-Melodie871

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MessageSujet: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Lun 21 Mai 2007 - 23:00

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Morgul
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mar 22 Mai 2007 - 13:02

L'accusée étant l'actuelle procureure, le Sieur Balthazar, maire de Saintes, a été désigné par Sa Grandeur le Comte Elra pour faire office de procureur dans cette affaire.
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thierryvlad
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Jeu 24 Mai 2007 - 20:01

Et vous avez pensé à le prevenir ?
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thierryvlad
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Ven 1 Juin 2007 - 7:35

Visiblement non ....
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Morgul
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Dim 3 Juin 2007 - 20:52

Le sieur Balthazar manquant de temps, Sa Grandeur a décidé de ne pas lui imposer une charge de travail suplémentaire. C'est finalement au sieur Rosebecque qu'il reviendra d'assurer le rôle de la Procure dans cette affaire.
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mar 5 Juin 2007 - 17:22

Affaire en cours a partir de ce jour
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coquiellette
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Lun 11 Juin 2007 - 14:21

Monsieur, le juge, J'aimerais et appelé a temoin en faveur de l'accusation dans cette affaire.

Il me semble qe les persnns interrogée ne sont pas les bonnes,
En effet pour la revente de vêtements a Saintes, il aurais fallu intéroger le Sieur Stase dirigeants de la fillière Ovine de notre ville. ou moi Même qui connait bien ce domaine.

Je suis persuadé que l'accusé ne nous dit pas la vérité sur les commande que les gens passent a une personne qui vend c'est vetement plus chere que les tisserand de cette villes.

je trouve que cette affaire a été baclée, les temoin appelé par l'accusation ne fournit aucun temoignage et ne tiens pas comte réellement des dires tout a fait exacte du félons Sir Mlclm Brehnian.

Pour ces fait je vous deanderais d'etre citer a temoin dans cette affaire. Ceci est de mpon devoir en tant que Poitevins, les gens qui fautes doivent etre punit comme il se doit, peut importe qui ils sont.
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mar 12 Juin 2007 - 10:54

Monsieur le Juge, à l'instar du sieur Coquiellette, je sollicite de votre part l'autorisation d'apporter mon témoignage dans cette affaire. Tisserand de la ville de La Rochelle je pense que je pourrais apporter des informations que vous risquez de juger utile.
Je reste Monsieur le Juge à votre disposition.
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Morgul
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mar 12 Juin 2007 - 20:35

L'accusation ne peut citer que deux témoins, il n'est donc pas possible de vous appeler à la barre Sieur Jalbert. Il est de plus un peu tard pour apporter votre témoignage, que ne l'avez-vous fait durant l'enquête si vous aviez des éléments si importants à apporter? Enfin vous pouvez me faire parvenir votre témoignage.
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mer 13 Juin 2007 - 12:20

Je vous prie de m'excuser Monsieur le Jge mais je n'avais pas connaissance de cette procédure. Je vous ai fait parvenir par message particulier mon témoignage.
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Morgul
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mer 13 Juin 2007 - 16:27

Voivi donc le témoignage que le Sieur Jalbert a tenu à nous transmettre:



Le Sieur Theodebert, maire de Saintes à l'époque des faits, nous a lui aussi fait parvenir un témoignage, après s'être rendu compte que le procureur de l'époque, le haut traître Sir_malcolm_brehnian, ne l'avait bizarrement pas apporté à l'enquête:



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Stannis
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MessageSujet: Re: [Relaxée]21/04/1455-Melodie871   Mar 19 Juin 2007 - 12:29

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Voilà une affaire qui aura connu bien des heurts. Initialement instruite par une personne qui n’en avait pas le droit, a tenté d’orienter l’enquête en dissimulant des éléments et fut par la suite reconnu coupable de Haute trahison, sur la plainte d’un de ses amis déjà connu pour avoir tenté de manipuler la justice et reconnu par la suite coupable de Trahison, après semble-t-il que tous deux se soient mis d’accord pour tenter de s’accaparer l’enquête, elle a tout les aspects d’un guet-apens. Elle fut ensuite confiée au mari de la suspecte malgré sa réticence avant d’être reprise par un autre agent de la Prévôté, transmise tardivement à la Procure, un procureur suppléant dut être nommé, l’accusée n’étant autre que la Procureur elle-même, mais un deuxième suppléant dut remplacer le premier indisponible et finalement des témoins se firent connaître à seulement quelques jours de la fin du procès. Cette affaire peut néanmoins enfin être jugée et, que l’accusée ait été piégée ou pas, ses actes doivent être jugés.

La Coutume définissait à l’époque des faits la spéculation comme « l’achat suivi de la revente d’un produit à un prix supérieur sur un même marché ». Il y avait là une lacune puisqu’un acte spéculatif ne nécessite pas qu’il s’agisse du même produit: acheter un produit et en vendre un identique à un prix plus élevé constitue également un acte spéculatif. Cette lacune est comblée depuis peu, néanmoins c’est sur les lois de l’époque que les faits doivent être jugés. La question est donc: s’agissait-il du même produit? Les éléments fournis par le plaignant indiquent que l’accusée a acheté une chemise à 110 écus et en a vendu une à 125 écus trente minutes plus tard. Aucun élément ne permet malheureusement de prouver de façon certaine qu’il s’agit ou non de la même, c’est donc sur les éléments annexes à charge et à décharge que nous devons bâtir notre conviction. L’accusée affirme avoir acheté des chemises en vue de les revendre dans la ville voisine dont certains habitants lui auraient confié ne pas trouver de vêtements lors d’un précédent voyage, en oubliant totalement une chemise qu’elle avait fabriquée elle-même et mise en vente plusieurs jours plus tôt, quand elle était encore tisserande. Ceci est plausible et appuyé par la fouille de son inventaire qui a permis de voir qu’elle avait pas moins de 3 chemises sur elle, accréditant l’idée qu’elle stockait des vêtements en vue d’un voyage, ce qui rend l’idée qu’elle se soit livrée à la spéculation assez douteuse : lorsqu’on achète un produit en vue de le revendre plus cher dans la demi-heure qui suit, on n’emmagasine généralement pas d’autres produits identiques chez soi. Elle pourrait avoir tenté de spéculer sur plusieurs chemises, celles restant dans son inventaire ayant été retirées de la vente suite à la mise en accusation, mais le plaignant indique bien avoir acheté toutes les chemises lorsqu’il a voulu piéger l’accusée, celles-ci auraient donc été achetées aussi si c’était le cas. L’accusée aurait aussi pu les acheter après coup en vue de sa défense, de manière à faire croire qu’elle préparait un voyage en vue de commerce ambulant mais cela nous paraît peu probant : cela signifierait qu’elle aurait dépensé plus de 300 écus pour éviter une amende de 60 écus. A moins qu’elle ne sache pas compter c’est peu crédible, or l’accusée fut tout de même Commissaire aux Mines du Poitou, on peut donc raisonnablement supposer qu’elle sait comparer deux chiffres. Un problème se pose néanmoins concernant sa version des faits: elle est incapable de prouver que des saintais lui avaient fait part d’un problème pour se fournir en vêtements et qu’elle a bien vendu des chemises lors de son voyage en leur ville. Il est étonnant que sur les demandeurs et l’acheteur supposé, elle n’ait pu fournir le témoignage d’un seul et que son journal de ventes ne fasse état de la vente d’aucune chemise, bien qu’il soit plausible qu’elle l’ait vendue avant 10 heures du matin. Le problème qui se pose est donc que nous ne pouvons jusque-là nous appuyer que sur les dires de l’accusée et les éléments qu’elle nous fournit elle-même, et que le seul témoignage en sa faveur qu’elle nous apporte est celui d’un de ses amis

Un premier témoignage apporte un éclairage extérieur: celui du Sieur Coquiellette. Il est catégorique : les saintais n’ont pas besoin de se fournir ailleurs en vêtements, tous passant par un bureau situé sur la halle qui enregistre les commandes, les confie au tisserands de la ville qui ne travaillent qu’à cette occasion, ce qui expliquerait l’absence de vêtements sur le marché en temps normal, et assurent les prix les moins chers du Comté aux saintais. Seulement voilà, ceci tendrait plutôt à expliquer comment elle aurait pu vendre aussi rapidement ses chemises selon nous: chacun sait que nombre de villageois mettent rarement les pieds en dehors de chez eux et qu’une grande partie ne se rend jamais sur la halle. Il est donc évident que dans une ville où les tisserands ne travaillent que sur commande, nombre de personnes ne s’informant pas et n’ayant pas connaissance du système auront l’impression que leur ville manque de vêtements et sauteront sur ceux qu’ils trouveront. On peut d’ailleurs voir dans le journal des ventes de l’accusée qu’elle a vendu d’autres vêtements, reléguant aux oubliettes l’allégation comme quoi ce serait impossible, d’autant plus qeu nous avons du mal à croire à plusieurs « coups d chance ». Un autre témoignage, celui du Sieur Theodebert, maire de Saintes à l’époque des faits, confirme que la vente à flux tendu des tisserands saintais fait que le marché n’est jamais fourni en vêtements en dehors des commandes. Il confirme également que l’accusée fait régulièrement commerce entre La Rochelle et Saintes, ce qui nous permet d’exclure l’idée qu’elle ait inventé ce voyage pour se constituer une défense. Un autre témoignage nous est apporté tardivement, celui de Sieur Jalbert, tisserand rochelais qui nous dit que l’accusée lui a acheté des ceintures à plusieurs reprises. Or il apparaît bien dans le journal des ventes de l’accusée qu’une ceinture fut vendue en la ville de Saintes, ce qui nous permet de penser qu’elle a en effet fait provision de vêtements à La Rochelle pour aller les revendre à Saintes. Au final, les différents témoignages semblent donc confirmer les dires de l’accusée: elle fait du commerce entre La Rochelle et Saintes et y vend en particulier des vêtements. Ceci associé aux éléments fournis par l’accusée elle-même nous conduit à penser qu’elle est de bonne foi lorsqu’elle dit avoir oublié une chemise fabriquée par elle plusieurs jours plus tôt sur le marché tandis qu’elle en achetait d’autres en vue d’une revente en la ville voisine, nous croyons donc au final que la chemise achetée par le plaignant n’est pas celle achetée par l’accusée trente minutes plus tôt et qu’il n’y a donc pas eu spéculation au regard de la Coutume Poitevine telle qu’elle définissait l’acte spéculatif à l’époque des faits.

Il est somme toute assez heureux que ce soit une affaire due à une erreur involontaire qui ait permis de révéler une lacune de la Coutume Poitevine plutôt qu’une affaire mettant en cause quelqu’un qui aurait sciemment profité de cette lacune, nous n’aurons ainsi pas d’hésitation quant au verdict qui doit être prononcé. Nous déclarons l’accusée non coupable de spéculation et ordonnons sa relaxe immédiate.

Pour le Poitou,
Juge Morgul
Le quinzième jour de l’an de grâce mil quatre cent cinquante-cinq
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