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 [Coupable]21/06/1455-Raynald

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cyclope
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MessageSujet: [Coupable]21/06/1455-Raynald   Ven 22 Juin 2007 - 14:07

Nom : Cyclope - Boulanger a Thouars
Village : Thouars
Motif de la plainte:Spéculation et achat de maiches de pain a 2 écus ;

Mr le prévost,je viens porter plainte a l'encontre de sieur Raynald,pour un achat de miches a 2 écus,alors qu'il est bien specifier a la mairie,que les miches de pain sont reserver aux soldats,d'ou pour moi il en decoule une malhonnéteté,car ses miches etaient reserver a des pauvres vagabonds,et le sieur Raynald au courant ou pas n'aurait pas du acheter ses miches;
Etant lui meme boulanger,je ne voit pas autre chose qu'un achat frauduleux,en quete de speculation envers le marché de Thouars;

Hier matin,toutes les miches de pain etaient a 8 ecus et plus encore,voyant cela je decide de pousser un coup de gueule envers mes collegues boulangers,en leurs demandant de baisser les prix pour les vagabonds et autres,sur le forum de Thouars;
Les miches de pain n'ayant pas baisser de la journée,j'ai miit donc un post,signalant que je vendrait 10 miches de pain aujourd'hui a 2 ecus,et reserver uniquement aux vagabonds et autres personnes qui auraient souffert de ces prix elever;
Malheuresement mon action a ete,bloqué par sieur Raynald,qui ma acheter toutes les miches a 2 ecus,alors qu'il est lui meme boulanger;
Ainsi je vous demande,de bien vouloir faire le necessaire,afin que sieur Raynald,speculateur,et profiteur,passe devant les tribunaux;
Voici le lien qui vous permettra de mieut comprendre ma colere,et les preuves que j'avance;

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=247928&sid=b4a498573a54019c84c9a15af2d58e59
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MessageSujet: Plainte a instruire par la procu   Mar 3 Juil 2007 - 17:55

Thouars-03/07/1455-Speculation-Raynald
le contrevenant: Sieur Raynald,boulanger de profession
Victime: vagabons et autres démunis
Temoins Sieur cyclope
Enquêteur Lieutenant Fracounet
Faits Sieur cyclope ayant proposé a la vente 10 des miches de pains a des taris de 2.00 ecus et en affichant à la mairie que ces pains étaint destinés aux vagabons.
Le sieur Raynald s est empressé de les acheter en deux fois et malgré la demande de restitution de ces miches.
Il a apparemment revendu ces miches à 8 ecus.
Commentaires de l officier il est vraiment inconvenant de profiter de la sorte sur le dos des démunis,c est pourquoi je demande au tribunal de sevir.
POur plus d information voir les liens
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=247928&sid=b4a498573a54019c84c9a15af2d58e59
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Coupable]21/06/1455-Raynald   Jeu 19 Juil 2007 - 13:58

Citation :
Titre : Re: bonjour

Expéditeur : Raynald
Date d'envoi : 2007-07-19 12:41:06


Monsieur,
Je n'ai rien a ajouter a ce que j'ai dit devant le tribunal, vous pouvez cloturer les dossiers.

Raynald

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Courrier reçu ce matin après avoir rappelé à l'accusé qu'il avait une seconde plaidoirie à effectuer
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
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MessageSujet: Re: [Coupable]21/06/1455-Raynald   Jeu 19 Juil 2007 - 16:05

Citation :
Acte d'accusation
En ce jour, le 5 juillet 1455, Sieur Raynald est mis en accusation pour Escroquerie, enfreignant l’Article 3a des lois pénales de la Coutume Poitevine, suite à une plainte de Sieur Cyclope.

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
Les faits que vous a exposé cyclope sont exacts:
J'ai acheté des miches de pain a deux écus sur le marché, car je voulais savoir qui vendait son pain a perte sur le marché.
Une fois le pain acheté je l'ai revendu au meme prix sans speculer.
Je n'ai rien à ajouter pour ma défense.

Réquisitoire de l'accusation
Sachez, Sieur Raynald, que les personnes qui vendent leur pain à ce tarif soit sont mandatés par la Mairie, soit font preuve de civisme uniquement.

Vendre le pain à 2 écus n’apporte rien d’autre que d’aider son prochain. Sieur Cyclope avait précisé que ce pain était réservé aux plus démunis comme vous pourrez le constaté en vous rendant sur la Halle de Thouars. Vous ne pouvez prétendre ne pas être au courant, le plaignant vous a également contacté par courrier et vous n’avez même pas prix le soin de lui répondre.

Vous êtes boulanger, vous savez donc les prix pratiqués. Si vous vouliez savoir qui vendait du pain à ce prix, il vous suffisait de vous rendre sur la Halle de votre ville plus précisément ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=247928&sid=b4a498573a54019c84c9a15af2d58e59

Je demande donc, en vertu de l’article 3a des lois pénales de notre Coutume, une amende de 45 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cyclope à la barre

Voici son témoignage :
Messieurs les jurés,je porte plainte en effet contre sieur Raynald;En effet,le prix du pain etant devenue tres chers a Thouars,j'ai voulut par citoyenneté,vendre des miches de pain a 2 écus,afin d'aider les plus démunis a pouvoir survivre pendant cette crise;
J'ai ecrit plusieurs foit sur la halle,que je mettrait ces pains en vente,et qu'ils étaient reserver aux vagabonds;
Dés la mise en vente le lendemain,sieur Raynald,me les a acheters,je lui est envoyer un courrier,dans lequel il na jamis répondut;
Je signale en outre,que sur le panneau d'affichage,il est bien noter que les pains a 2 écus,sont reserver a l'armée,donc d'une facon ou de l'autre,sieur Raynald savait que ces denrées ne doivent pas etre acheter!
Je signale en outre que sieur Raynald est boulanger,alors votre honneur je vous pose la question??
Que peut faire un boulanger avec des miches a 2 écu ? Si ce n'est de les revendres plus chers et donc de speculer sur le marché,comme l'interdit la loi Poitevine;
Voila votre honneur,j'espere que sieur Raynald sera juger,pour speculation,escroquerie,et non respect des lois Poitevines,et punit severement afin que cela ne se reproduise!
Merci de votre écoute;
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Coupable]21/06/1455-Raynald   Jeu 19 Juil 2007 - 16:42

Citation :
Seigneur Cyclope, il n'y a pas plus de jurés dans cette salle que d'eau dans mes bouteilles... Enfin, les faits. Rappelons tout d'abord que la vente de pain à deux écus est un libre choix de la part du boulanger, mais aussi que tant qu'aucun décret ne vient réglementer ces ventes, il est libre à tout un chacun d'en acheter. Ainsi donc le simple acte d'achat ne saurait être retenu contre le sieur Raynald. De même, vos propos sont fort contradictoires, vous signalez un moment qu'ils sont destinés aux plus démunis, dans un second temps qu'ils sont réservés à l'armée... Aucun décret ne vient corroborer l'une ou l'autre version.
Reste maintenant la question de la spéculation: d'après le lieutenant fracounet, les miches ont bien été revendues à huit écus, soit un bénéfice de six écus par miche rachetée, bénéfice de nature spéculative, répréhensible. Les faits datant de deux jours avant la réorganisation de la Coutume, la loi était alors la suivante: "Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. Sera défini comme acte spéculatif tout achat suivi d'une vente à un prix supérieur de produits de même nature ou équivalents dans une même ville."

Il y a donc eu un bénéfice spéculatif de dix fois six écus, soit soixante au total, me souffle le greffier. Il sera donc retenu une amende de cent écus payable via le marché comtal par achat d'une miche de pain à cinquante-huit écus, ou une amende de cent vingt écus prélevée par saisie si le condamné ne s'est pas acquitté samedi de ladite amende.

Le sieur Raynald est donc reconnu coupable d'escroquerie au motif de spéculation, et dispose ainsi que du plaignant et de la procure du droit de faire appel.

Stannis, juge du Poitou, le dix-neuf juillet mil quatre cent cinquante cinq
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Coupable]21/06/1455-Raynald   Ven 20 Juil 2007 - 20:45

A payé son amende via la foire comtale.
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MessageSujet: Re: [Coupable]21/06/1455-Raynald   

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