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 [Relaxé]05/08/1455-Naofel

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MessageSujet: [Relaxé]05/08/1455-Naofel   Dim 5 Aoû 2007 - 12:37

Dépot de plainte

Thouars-05/08/1455-Escroquerie-Nom Naofel

Le contrevenant:
Sieur Naofel
Né(e) le 12 Juin 2007
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 16
Naofel élève des moutons.
Dernière connexion le 05 Aout 2007 à 09h26


Victime:
Lt Fracounet
n ayant pas de caisse de police actuellement,j ai acheté le bois sur mas deniers perso,et j ai donc acheté un bois a 12. 00 la stère pour pourvoir identifier le vendeur abusif.

Témoins:
Lt Fracounet

Enquêteur:
Par la force de chose ,Lt Fracounet

Récidive:
non

Faits:
Faisant la surveillance du marché,je constatais des prix abusifs sur la vente de stère de bois au prix de 12.00 au lieu d'un prix normal de 4.00 avec une variation de 3.50 à 6.50 (30% en plus ou moins)

Amende:
non,

Commentaire de l Officier:
J ai donc acheté une stere pour connaitre ce vendeur indelicat.
Identification faite,comme c était la première fois,je lui ai proposé de racheter la stere qui a permis de l identifier et de retirer du marché ,ces autres stères.
A ce jour,il me fait cette réponse:
Citation:


Titre : Re: Thouars-29/07/1455-Escroquerie-Naofel/Produit

Expéditeur : Naofel
Date d'envoi : 2007-08-05 08:33:45


je ne rembourserais rien du tout




Dossier
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/post.forum?mode=reply&t=2738
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Relaxé]05/08/1455-Naofel   Dim 5 Aoû 2007 - 12:38

ENCORE lui? Déjà qu'il m'a promis de retenter de prendre la mairie...
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MessageSujet: Re: [Relaxé]05/08/1455-Naofel   Dim 5 Aoû 2007 - 14:27

Voilà ça arrive messire Stannis ,ne vous impatientez pas je vous l'envois par la procure!
Ca va être plus sévère cette fois ci! Twisted Evil
Je crois qu'il veut faire une collection de procès,il ne l'avait pas celui là... Laughing
Le dossier se trouve ici dans le bureau du Lieutenant:

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-Thouars-f13/Thouars-29-07-1455-Escroquerie-Naofel-Produit-bois-t2738.htm
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MessageSujet: Re: [Relaxé]05/08/1455-Naofel   Sam 15 Sep 2007 - 2:53

Procès engagé ce 14 septembre 1455
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Relaxé]05/08/1455-Naofel   Mar 18 Sep 2007 - 12:30

Citation :
Acte d'accusation
Juge Stannis,

Aujourd’hui 15 septembre 1455, moi chapelain, procureur, ouvre le procès pour le comté du Poitou contre l’accusé nommé Naofel, résidant à Thouars dans le comté du Poitou.

Nous l’accusons d’escroquerie envers la personne de fracounet, résidant à Thouars dans le comté du Poitou.

En effet, le 31 juillet1455, fracounet a acheté sur le marché de Thouars une stère a 12 écus, hors la Coutume Poitevine stipule que :
« 3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. Sera défini comme acte spéculatif tout achat suivi d'une vente à un prix supérieur de produits de même nature ou équivalents dans une même ville..
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.»

Fracounet, lieutenant de Police de Thouars a constaté le 31 juillet 1455, que la marchandise proposé par l’accusé était de « 31-07-2007 14:30 : Vous avez acheté à Naofel 1 stère de bois pour 12,00 écus»,

Le prix de vente non abusive pour une stère de bois a été situé entre 3.50 et 6.50 ecus et affiché au poste de police aux Halles de Thouars bien avant la mise en vente.

Le lieutenant Fracounet a rapporté avoir envoyé deux courriers les 31 juillet et le 4 aout 1455 pour trouver une solution, hors l’accusé Naofel n’a pas daigné répondre au premier courrier et a répondu au deuxième par une missive qui est actuellement dans les mains de la police : « Expéditeur : Naofel
Date d'envoi : 2007-08-05 08:33:45
je ne rembourserais rien du tout »

Le témoin fracounet sera appelé à la barre.

Fait à Poitier, le quinze septembre mille quatre cent cinquante cinq

Chapelain, Procureur du comté du Poitou.

Première plaidoirie de la défense

rien a dire

Réquisitoire de l'accusation
*Chapelain s’avance vers le juge*

…en effet il y a rien à dire…

Après plusieurs tentatives de révoltes, plusieurs condamnations, Naofel a décidé de s’illustrer dans un autre registre…l’escroquerie…encore plus vil que le brigandage car exploitant la naïveté de certains habitants et provoquant la rareté de certains produits au seul but de s’enrichir sur le dos d’honnête gens….

Vendre une stère à 12 écus…cet homme a perdu la raison…ou alors sous prétexte qu’il aime la bonne chair il trouve le bois peu cher et se plait à venir à cette chaire…je ne vois d‘autre explications…

…il y en a marre de retrouver les mêmes tristes sires à cette barre qui n’ont de cesse d’importuner les braves villageois…

Je propose de condamner Naofel pour escroquerie et de l’obliger à rembourser 24 écus à fracounet qui s’est dévoué pour nous montrer l’esprit malfaisant, soit 12 écus fois deux, ainsi que trois jours de prison, puis l’attacher nu enduit de miel avec 4 moutons affamés…avant d’exécuter les autres sentences qui sont en cours…

Merci de m’avoir écouté

*chapelain retourne s’assoir*

Dernière plaidoirie de la défense
...

L'accusation a appelé Fracounet à la barre
Voici son témoignage :
je n ai pas grand chose à rajouter,si ce n est le fait de récupérer les 12 ecus et de ne plus entendre parler de ce triste sire qui ennuie tout le monde avec ces faceties;
mes respect à la cour
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Stannis
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MessageSujet: Re: [Relaxé]05/08/1455-Naofel   Ven 21 Sep 2007 - 20:19

Citation :
Tiens, une tête connue... Alors comme ça on se révolte encore?
*murmure du greffier à l'oreille du juge*
Comment? Escroquerie? Vous êtes sûr? Pas une révolte???
*visiblement abasourdi, le juge prend quelques instants pour récupérer*
Bon, escroquerie alors...
Après avoir attentivement écouté les diverses interventions, j'ai compulsé quelques documents que j'ai fait chercher moi-même pour les ajouter au dossier: le texte "fixant" les prix de vente abusive. Or, je vois que ce texte a été rédigé par le policier lui-même et non par le maire, qui est pourtant le seul responsable de son marché. Ainsi, la vente d'une stère à ce prix ne saurait être retenue comme acte d'escroquerie, la simple loi du marché devant l'empêcher de vendre son produit, logiquement. Nous ne pouvons que déplorer le mauvais usage fait par l'agent fracounet de son mandat, et le prévenir de ne pas récidiver, les fourchettes de prix qu'il mentionne ne pouvant être que des conseils. Il est donc prié de ne plus menacer de poursuites, s'il le faisait jusque là, les personnes contrevenant à de telles fourchettes.

Ainsi donc, le sieur Naofel est reconnu innocent du délit d'escroquerie. Comme quoi, quand on a une spécialité, on a du mal à se reconvertir ailleurs, révolte et escroquerie ne font pas bon ménage.

Prévenu, Plaignant et procure disposent du droit de faire appel de cette décision.

Stannis, Juge du Poitou, le vingt et un semptembre mil quatre cent cinquante cinq.
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