[Coupable]03/09/1455-Lucrrrr

Lieu : Niort
Date : 03/09/1455
Suspect : Lucrrrr
Infraction : Esclavagisme
Victime : Nina27
Chargé d'enquète : Aspirant Rorkh

Lors de ma ronde du 03/09/1455 j'ai relevé l'embauche suivante:



J'ai donc envoyer un premier courrier pour prevenir le contrevenant le 03/09/1455, puis un courrier de relance le 06/09/1455, tout deux rester sans reponse malgré sa présence en ville.

Ok, je transmets au procureur .

Citation :

Acte d'accusation
Niort - 03/09/1455 - Lucrrrr - Esclavagisme.

En cette belle journée du 3 septembre, le Sieur Lucrrrr a embauché Nina27 à un salaire de 19 écus pour 14 points de caractéristiques.

Or le décret comtal concernant les embauches avec points de caractéristiques dit ceci:

"-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. "

Or, comme nous avons pu le constater, le Sieur Lucrrrr est 1 écus au dessous du salaire minimal légal. Il enfreint donc la loi sur l'esclavagisme de la coutume poitevine.

"De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme."

De plus, malgré les 2 courriers envoyés par le Garde de Police Rohrk, le prévenu n'a pas daigné se manifester.
Les preuves du délit sont dans le dossier ainsi que le témoignage du Garde de Police: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Bureau-du-Procureur-f5/Niort-03-09-1455-Lucrrrr-Esclavagisme-t3071.htm

Tribunal du Poitou
14/09/55
Porta (qui avait envie de faire un bel acte d'accusation bien complet cette fois-ci pour remercier le juge de lui avoir nettoyé son bureau)

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*S'avance vers le juge et s'éclaicit la voix*

Votre Honneur, Honorable Assistance,

Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de lucrrrr qui a non seulement sous-payé son employé nina27, mais a en plus négligé de répondre aux différents courriers de la Maréchaussée représentée par le lieutenant Rohrk …

*silence*

Et toujours pas de témoignage de l'accusé au tribunal...je vais vraiment commencer à croire que l'hygiène personnelle de notre juge repousse toutes les bonnes volontés...mais quand même !!!mettre la tête dans le champ avec l'arrière en l'air n'arrange rien au contraire !!!!!

La grille de salaire est clair et il serait bon que celle ci soit respecté et qu'on arrête de faire "le mort" dès qu'on est prit la main dans le sac !!!

Lucrrrr a engagé un salarié qu’il a vilement exploité et surtout IL ne prend même pas la peine de répondre a deux courriers du lieutenant de police !!!!!!!!!!!!!!!!


De niveau à connaitre les salaires décent qu’il doit utiliser, étant donné qu'il n’a pas respecté le décret affiché en mairie je demande une amende de 20 écus contre Lucrrrr et étant donné qu'il a ignoré toutes les tentatives de la Maréchaussée,Je demande que lucrrrr soit condamné à payer une amende de 5 écus supplémentaire car son mépris occasionne du temps et de l’énergie à tous les acteurs responsables de l’application des coutumes du comté du Poitou…

Je demande donc au total 25 écus d’amende pour esclavagisme envers lucrrrr pour cette affaire.

Merci de m'avoir écouté.

*chapelain s'incline à nouveau avec respect avant d'aller rejoindre sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nina27 à la barre

L'accusation a appelé Rorkh à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le procureur, Monsieur le juge, Et vous aussi bon peuple Poitevins venu assister au réjouissance....
enfin je veux dire, au procès.
Moi, Rorkh, Garde de la police Niortaise, vais vous livrer mon temoignage.

En cette Belle journée qu'etait le 3 septembre de notre année, alors que j'effectuais ma premiere ronde je suis tombé sur cette annonce Frauduleuse de monsieur Lucrrrr, Je l'ai donc prié via un courrier de l'enlever, malheureusement, mademoiselle Nina27 a entre-temps acceptée l'embauche.

Conformement a la loi en vigeure dans notre chere poitou, j'ai envoyé un autre courrier a monsieur Lucrrrr l'informant du montant de son amende en lui demandant de me repondre dans les plus bref délais afin de l'informer de la procédure de paiement.

Apres Trois jours sans nouvelle et conformement au reglement de la police je lui ai envoyé un deuxieme courrier le 6 Septembre 1455, l'informant que sans reponse de sa part, l'affaire irait au tribunal.

Ce courrier etant resté sans reponse trois jours et toujours conformement au reglement de la police, j'ai fait parvenir le dossier au prévot du poitou, et j'ai envoyé un courrier au contrevenant l'informant que son dossier etait désormais dans les mains du prévot.

Voila Monsieur le procureur, Monsieur le juge, je n'ai rien a rajouter.

Je reste a votre disposition si vous souhaiter de plus amples information.

Citation :

Bon, si certains auditeurs attentifs s'étonnent sur un point, je vais les éclairer, et s'ils ne s'étonnent pas, quand même: Lucrrrr a déjà été reconnu coupable d'esclavagisme en date du quatre nivembre mil quatre cent cinquante quatre, mais le fait n'est pas classé en récidive, ces faits remontant à plus de six mois étant couverts par le pardon comtal, comme défini dans le texte régissant le fonctionnement de la prévosté du Poitou.

Puisque les faits sont prouvés de manière accablante,
Puisque le prévenu ne se donne pas la peine de venir démentir,
Puisque je suis de mauvais poil,

Le sieur Lucrrrr est reconnu coupable d'esclavagisme, et sera condamné à vingt écus d'amende, plus deux pour ne s'être pas présenté à la Cour.

Il a le droit de faire appel, s'il est quelque part caché pour m'écouter qu'il en prenne note, ainsi qe le plaignant et le procureur.

Stannis, juge du Poitou, le vingt et un septembre mil quatre cent cinquante cinq.