[Coupable]-Esclavagisme-Maximus57-(1&2/10/1455)

Voici une offre qui ne respecte pas la loi du travail.



Je pense que ceci serait approprié pour messire Maximus57.

Citation :

Date :01/10/1455
Destinataire : Maximus57

Titre : Embauche à 15 écus du 01/10/1455
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 15 écus pour 6 points de force au plus vite.
Conformément au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 18 écus par journée de travail pour des caractéristiques non nulles.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aspirant, Cylvia, police de Niort.

Bien vu, Maximus57 n'est pas sans ignoré cette loi. En effet, il a été recement confronté à l'esclavagisme dans une affaire que j'ai traité. Un courrier lui a été envoyé pour le mettre en garde contre de tels agissements.
Pour référence croisée, voici le dossier dans lequel il a été impliqué:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Poste-de-police-de-Niort-f12/Esclavagisme-25-09-2007-Clo35-t3168.htm#top

Que pensez vous de regroupez les dossiers. Je suppose que le tiens est déjà en suspens.

Dans l'autre affaire, il est victime, ce qui n'est pas passible de poursuite. Cela peut juste être une indication du fait qu'il connait le décret concernant les salaires étant donné qu'il a reçu un courrier le lui rappelant en tant que victime.
Du coup les deux affaires ne sont pas plus liées que ça donc on poursuit le dossier normalement

(C'est bien d'avoir plein de petites mains ! )

Voila pourquoi je ne trouvais pas l'affaire le concernant. Merci Chef.

Donc, étant donner que l'offre à été acceptée. Messire Maximus57 est donc esclavigiste.
Je pense que ce petit courrier devrait le faire réagir.

Citation :

Date : 02/10/1455
Destinataire : Maximus54
Titre : Embauche à 15 écus du 01/10/1455
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Sancie, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Aspirant Cylvia, police de Niort

Bien entendu la victime à droit aussi d'être informé. C'est pourquoi je l'ai prévenu par courrier.

Citation :

Date :02/10/1455
Destinataire : Lucrrrr
Titre : Embauche à 15 écus du 01/10/1455
Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Maximus57 le 01/10/1455 à 23h43, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Aspirant Cylvia, police de Niort.

Beau boulot Cylvia, il faut juste que tu penses à rajouter la copie de l'embauche.
Apres tu envoies le tout et on va

rho en plus j'y pensais, c'est rorkh qui m'a déconcentrée

Rorkh ! arrête d'embêter les aspirants !

En passant à la mairie, j'ai relevé une nouvelle offre de Maximus qui semble vouloir faire mumuse avec la police...



Je lui envoie un courrier lui demandant de retirer son offre :

Citation :

Date :02/10/1455
Destinataire : Maximus57

Titre : Embauche à 12 écus du 02/10/1455
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus au plus vite.
Conformément au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Lieutenant Sancie, police de Niort.

L'offre d'emploi a été acceptée :


Etant donné qu'en l'espace de quelques jours, il a été mis au courant déjà 3 fois du contenu du decret sur les salaires, je traite cette affaire comme étant une récidive même si la précédente n'a pas encore été classée.
Je lui envoie donc un courrier l'informant qu'il est redevable d'une amende de 20 écus en plus de l'autre déjà réclamée pour l'affaire du 01/10/1455 :

Citation :

Date : 02/10/1455
Destinataire : Maximus57
Titre : Embauche à 12 écus du 02/10
Bonjour,
Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Il s'agit là de votre deuxième infraction, la première ayant été commis le 01/10/1455.
Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus (en plus de celle à 5 écus déjà en cours pour l'affaire précédente). Cette amende sera prélevée par moi, Sancie, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Sancie, police de Niort

J'envoie également à la victime :

Citation :

Date : 02/10/1455
Destinataire : Vince03
Titre : Enbauche à 12 écus du 02/10
Bonjour,
Vous avez été victime d'une infraction causée par Maximus le 02/10 à 16h43, votre employeur.
En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
Cordialement,
Sancie, police de Niort.

Voilà j'ai regroupé les deux affaires.
Pour la suite, Cylvia tu t'en occupes, ça lui fait une belle amende de 25 écus

Effectivement. A croire qu'il apprecit notre compagnie .

Il ne reste plus que quelques heures pour recuperer les 5 écus qu'il nous doit. Ne serait il pas plus judiciable de l'envoyer directe au juge.

Non non ne soyons pas cruels... Il peut être extrèmement naïf et croire qu'on plaisante
Non tu lui enverras un courrier de relance demain si nous n'avons pas de nouvelles d'ici là..

A présent, je n'ais toujours pas eu de nouvelle de Maximus57.

Comme convenu, je lui ai transmit le rappel.

Citation :

Date : 05/10/1455
Destinataire : Maximum57
Titre : Embauche à 15 écus du 01/10 et de l’embauche à 12 écus du 02/10


Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Lucrrr à 15 écus en demandant 6 points de force. Ainsi qu’en embauchant Vince03 pour un montant de 12 écus pour 0 d’intelligence.


Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu deux courriers le 02/10 où je vous annonçais que ses infractions était passible d'une amende de 5 écus, plus 20 écus pour la récidive esclavagismes Ce qui nous fait en tout 25 écus. J’aimerais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Cylvia, Aspirant, police de Niort

Oups oups oups,

Dans ma hate, j'ai envoyé le dossier (très bien fait et tout joli) à la corbeille au lieu de chez le procureur .

Donc, je prends le dossier ici, il est un peu moins clair, mais tout ce qui doit y être y est.

Grrrrrr, dire quer ça ne m'était pas arrivé en 59 jours, le 60ème, ping, ça me tombe dessus !

Ce dossier n'est-il pas prêt ?

effectivement il est prêt quelle perspicacité.

J'avais un peu de temps libre, alors j'ai fait le tour de département justice.
C'est pour vous aider éventuellement...

Un cognac pour donner du coeur à l'ouvrage ?

Cestcoyote reçoit le Vicomte Cristof, juge en Poitou avec beaucoup de joie, après un long et dur fin de semaine passé dans son champs à labourer ses terres afin d'obtimiser sa récolte.

Juge Cristof, c'est avec grand plaisir que j'accepte de boire un verre en votre Compagnie , j'espère célébrer en votre compagnie au bon respect de nos lois dans notre Comté au nom du Comte Baillant.

Cestcoyote laissa sa place au Vicomte Cristof , et servit 2 verres .

Procès lancé.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Aujourd'hui, le 29 octobre 1455, en tant que Procureur, j'ouvre le procès de Sieur Maximus57, résidant à Niort dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme sur la personne du Sieur Lucrrrr le 01 octobre 1455, et sur la personne du Sieur Vince03 le 02 octobre 1455.

En effet, l'accusé Maximus57 embauche le Sieur Lucrrrr au salaire de 15 écus pour une qualification requise de 6 points de force et le lendemain embauche le Sieur Vince03 au salaire de 12 écus, allant contre le décret, de la grille des salaires, en vigueur en Poitou au moment des faits.

L'aspirant Cylvia de la police de Niort a constaté que l'offre d'emploi n'avait pas été retirée suite à son courrier de prévention, et le lendemain le Lieuteant Sancie n'a pu que constater une nouvelle offre d'embauche acceptée.
L'accusé Maximus ne daignant pas répondre aux courriers, ne réglant pas les amendes reçus, sera jugé pour esclavagisme.

Les témoins, Dame Cylvia et Dame Sancie, seront appelées à la barre.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, je vous demande de condamner l'accusé Maximus57, qui ne prend pas le temps de répondre à la Maréchaussée et qui ne présente pas à une convocation devant la cour de justice pour répondre d'esclavagisme, à 50 écus d'amende ainsi qu'une obligation à travailler dans la mine de fer à Niort, pendant une durée de 3 jours.
Il devra fournir les preuves de son activité de mineur au Garde Cylvia.
Merci votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cylvia à la barre

J’ai déjà pris un premier contacte avec l’accusé le 1 Octobre 1455, afin de l’informer de son infraction. Je m’aperçois alors qu’il a fait une victime.
J’ai tout de suite je repris contacte avec Messire Maximus57 l’informant de son délit et de l’amende de 5 écus qui devait.
Le 2 Octobre 1455, Sancie, Lieutenant de Police de Niort. M’informe qu’il a remit une offre identique faisant une nouvelle victime.
Je l’informe immédiatement de son nouveau délit et qu’il nous est redevable à présent d’une amende de 25 écus, payable sous 72 heures au Lieutenant Sancie.
N’ayant donner aucun signe de vie dans les 72 heures recommander. Je l’informe de sa prochaine mise en accusation.
J’ai attendu le délais qui est fixé pour la restitution de l’amende soit 72h. N’ayant pas eu de nouvelle de sa part, j’ai vous ai fait transmettre le dossier. Bien entendu, je l’ai informé de mon acte.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Le Sieur Maximus57 est non seulement un esclavagiste mais de plus, il méprise la Prévôté et la justice dans son ensemble. Non content de ne pas répondre aux courriers, il ne prend même pas la peine de venir se présenter au tribunal.
J’utiliserais donc un minimum de salive et vu que je doute qu’il daigne répondre à l’appel de la mine, et que cela donnerait du travail supplémentaire et inutile à la Prévôté, voici mon verdict :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme et d’un mépris rare envers la justice.
Je le condamne donc à 50 écus d’amende et à 1 jour de prison qu’il pourra mettre à profit pour étudier la coutume Poitevine.

Cristof, juge du Poitou

Le 9 novembre 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.