Château du Comté du Poitou

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 [Coupable]-Escroquerie-Hydromel-(31/10/1455)

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kaliadon
Poitevin Pure Souche


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MessageSujet: [Coupable]-Escroquerie-Hydromel-(31/10/1455)   Mer 31 Oct 2007 - 22:13

Bonjour,
Suite à la demande de dame Nuggets45 auprès de dame Melodie871, maire de Niort, nous avons ouvert une enquête pour spéculation contre dame Hydromel.
Voici les preuves réunies





Au vu des faits incontestables, j'ai demandé à dame Hydromel de s'expliquer sur ces faits. A la suite de son premier courrier, j'ai presque décidé de passer l'éponge :


Malheureusement, dame Hydromel ne s'en ait pas tenu à ce simple message...


et histoire de conclure en beauté (et peut-être vérifié si j'allais bien remonter les informations suffisament haut...)


En plus de manquer de respect à mon insigne, de se moquer de la loi, voilà que dame Hydromelle se décide à envoyer des menaces (non mise à exécution pour le moment).

Ci joint, une copie de son état civil et de son dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/poste-de-police-de-niort-f12/31-10-1455-escroquerie-hydromel-t3379.htm

J'ai classé dans escroquerie mais je pense qu'il y a matière à réflexion...
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cestcoyote
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable]-Escroquerie-Hydromel-(31/10/1455)   Mar 6 Nov 2007 - 18:50

Procès lancé.
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cristof
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable]-Escroquerie-Hydromel-(31/10/1455)   Dim 11 Nov 2007 - 20:05

Citation :
Acte d'accusation

Aujourd'hui le 6 novenbre 1455, en tant que Procureur, j'ouvre le procès de Dame Hydromel, se trouvant actuellement à Niort dans le Comté du Poitou.

Dame Hydromel est accusée d'escroquerie envers la personne de Nuggets45, résidante à Niort dans le Comté du Poitou.
En effet l'accusée achète la production de Dame Nuggets45, en l'occurence des miches de pain, pour les revendre plus cher.
Suite à l'enquête réalisée par le Sergent Kaliadon de la police de Niort, l'accusée a reconnu les faits.

Dame Nuggets45 et le Sergent Kaliadon seront appelés à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 6 novembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Hydromelle avance à la barre, un peu impressionnée par les lieux mais très en colère contre ces gens "qui ne trouvaient mieux que de lui chercher des poux pour si peu..." disait-elle.
les traits tirés par la colère elle déclare calmenent :
"je ne peux me défendre que de ne pas avoir le sentiment d'avoir escroqué quiconque. Je joue avec les lois du marché. Les temps sont difficiles et je ne vois pas en quoi cela est répréhensible. JE suis boulangère ET marchande. les marchands vivent du marché et le marché a son propre fonctionnment messieurs."

Hydromelle recule et laisse délibérer ces soit-disant seigneurs qui n'avaient pour eux que leur toute puissance...

Réquisitoire de l'accusation

Cestcoyote sourire au lèvres, se lève et s'adresse au Juge Cristof.

Votre Honneur, veuillez excuser l'accusée de vouloir vous donner un cour d'économie.
Dame Hydromel avoue les faits, je cite "Je joue avec les lois du marché...", effectivemnt, lorsque joue avec les lois on peut s'attendre à perdre, voici la loi en vigueur en Poitou :
" 3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie."
Votre Honneur, l'accusé reconnait les faits, c'est la première fois qu'elle se retrouve accusée, mais à la vue des propos des témoignages, les faits sont grave, et l'accusée ne s'en excuse pas.
Je vous demande donc de la condamner à 50 écus d'ammende, je vous demande de l'obliger à travailler dans la mine de fer à Niort pour une période de 5 jours de suite, pour lui rappeler les réelles difficultées de la vie de notre époque.
L'accusée devra se justifier auprés du Sergent Kaliadon de la bonne application de la peine, sinon son amende sera de 5 jours de salaires gagné dans une mine plus 25 écus pour non respect du verdict.
Merci de m'avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense

Hydromelle reprend place à la barre et lance un regard méprisant vers Cestcoyote. Elle n'avait jamais vu ce type auparavant mais il semblait tellement sûr de lui et dédaigneux...
Elle cramponne la barre pour avoir un repère de position et garder ses mains occupées au cas où elle s'emporterait.
*Un grand soupir.*
"Messieurs,
Etant donné vos conditions sociales respectives je ne peux pas vous en vouloir d'être aussi obtus. Il est vrai qu'il est facile de ne pas chercher à comprendre qu'un cul-terreux tente de regrouper un certain pécule."
*Hydromelle marque une pause et regarde l'assemblée avant de poursuivre:*
"Je ne demande à personne ici de comprendre.
Comme je l'ai précisé à Sieur Kaliadon lors de notre dernière entrevue, je paierai l'amende que je 'dois' à votre comté. Je suis une boulangère, pas une escroc comme il m'a été reproché."
*Un léger sourire aux lèvre elle regarde le juge puis le Seigneur Kaliadon et termine :*
Je vois cependant que votre sous-fifre de Cestcoyote ne manque pas d'imagination pour trouver des sanctions envers les mécréants! hahaha! Je suis peut-être malhonnête, indigne ou ce que vous voulez... mais, que diable! je n'oserais pas opposer une quelconque résistance supplémentaire à tant de poigne, à tant de virilité! héhéhé! Je ne veux pas risquer un écartèlement ou un pilori!
Pardonnez ma fourberie Messieurs, je fuis les coups de trop et ne vous donnerai pas ce plaisir. Faites ce que vous considérez comme un devoir. Je n'ai qu'un Maître. Notre Seigneur tout puissant aura le dernier mot et s'il m'en tient rigueur alors c'est que vous aurez eu raison. En attendant : jouissez de votre pouvoir terrien, et souffrez que votre bassesse m'amuse!"

Hydromelle relâche cette barre de bois en inspirant un grand coup et rejoint calmement sa chaise.

L'accusation a appelé Nuggets45 à la barre
Voici son témoignage :


Bonjour ,

un beau matin je me suis rendue compte qu une grande quantité de mon pain avait ete vendue , tres curieuse en voyant qu'une personne m'en avais acheté 17 d'un coup , je vais voir qui es cette personne .
A ce moment la je me rend compte que cett personne dame Hydromel es elle meme boulangère .Etonnée je m'adresse a notre maire dame melodie qui me dis de controler . Le lendemain je me rend compte que dame hydromel m'a encore acheté des miches de pain et je reparle a notre maire qui décide de lancer une enquete .
Je sais pas si dame hydromel l'a fait volontairement ou non . Mais si je met mon prix a un tarif avantageux ce n es pas pour que d'autre s enrichisse dessus mais plus pour que les vagabonds trouve du pain a un tarif raisonnable .

Je n'ai rien d'autre a ajouter votre honneur

L'accusation a appelé Kaliadon à la barre
Voici son témoignage :


*Kaliadon s'avança devant la barre, jetta un bref regard à Hydromel, puis débutta son témoignage*
Bonjour,
dame Melodie871, maire de Niort, a été contactée par dame Nuggets45 à propos de faits étranges. Des mouvements de pains sur le marché qui nous ont conduit à ouvrir une enquête.

Nous avons pu constaté sur dame Hydromelle achetait des pains à 6.35 écus pour les vendre à 6.40 écus. Ceci constituant un acte de spéculation qui est clairement interdit par la loi, j'ai décidé d'envoyer un courier à dame Hydromelle afin d'avoir des explications.
Dans un premier courrier, elle reconnait les faits en s'excusant de ne pas connaitre cette loi. En en restant là, nous aurions pu nous contenter d'une amende et une surveillance des activités commerciales de dame Hydromelle pendant quelques temps, mais dans un deuxième courrier, elle a menacé de retirer du marché tous ses pains ce qui aurait pu nuir à l'économie de Niort.
Mais le dernier courrier a été la goutte d'eau qui a fait débordé le vase. Là, dame Hydromelle a carrément annoncé qu'elle allait tenter de déstabiliser l'économie du marché de Niort et du Comté !
*Kaliadon reprit son souffle et son calme*
Comme je l'ai dit à la prévenue, le premier courrier aurait conduit à une amende, mais le dernier est extrêmement violent et nous a conduit à ce procès.
*Kaliadon regroupa son dossier, puis se leva et partit*
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cristof
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable]-Escroquerie-Hydromel-(31/10/1455)   Jeu 15 Nov 2007 - 17:37

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

** Le juge avait écouté les plaidoiries avec beaucoup d’attention, et directement après le réquisitoire du procureur il enchaina **

Tout à fait, le Procureur a raison, les faits sont graves.
Spéculation, outrage à la cour, outrage aux agents de la Prévôté, menace d’attaque économique !
L’accusée pense que l’attaque est la meilleure défense sans doute. Je ne ferai pas l’affront aux mineurs, de les mélanger à une personne aussi vénale. Aussi je reverrai l’amende à la hausse en lieu et place.

Attendu que les faits sont prouvés.
Attendu que l’accusée n’a aucun regret.
Attendu que l’accusée manque de respect à la justice.
Attendu que nous sommes obtus et que nous jouissons du pouvoir.

Je vous condamne à une amende de 125 écus.

Cristof, Juge du Poitou

Le 15 novembre 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 125 écus.
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MessageSujet: Re: [Coupable]-Escroquerie-Hydromel-(31/10/1455)   

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