| | [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) | |
| | Auteur | Message |
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olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Lun 31 Déc 2007 - 10:40 | |
| Lettre envoyée au contrevenant - Citation :
- Monsieur,
En ce jour de 31 Décembre 1455, vous avez embauché Sandra77 pour un salaire de 12 écus pour 0 points de compétence, vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme. Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus soit 15-12+2 = 5 écus). Le lieutenant Donalvaro vous contactera pour vous expliquer la procédure concernant l'acquittemment de votre amende. Attention, si vous ne répondez pas dans un délai de 48H ou si vous ne payez pas cette amende, votre dossier sera transmis à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.
Olivyaa Sous-Lieutenant de police de La Rochelle Lettre envoyée à la victime : - Citation :
- Madame,
Vous avez, ce jour, été victime d'esclavagisme de la part de Mmmpp. En effet, celui-ci vous a embauché pour 12 écus de salaire et 0 point de compétence alors que la grille des salaire appliquée en Poitou en exige 15. Voici la grille des salaires : - Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. - Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. - Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
Cordialement, Olivyaa Sous-Lieutenant de police de La Rochelle | |
| | | olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Lun 31 Déc 2007 - 21:52 | |
| Expéditeur : Mmmpp Date d'envoi : 2007-12-31 20:21:19 - Citation :
- jai jamai enbauche quel qin je ne sai pas camant on fait alor dit lui que ses pas moi je ve pas aller en prison jai rien fait non non non non non
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| | | Sancie_ Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 1461 Date d'inscription : 03/05/2007
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Mar 1 Jan 2008 - 2:19 | |
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| | | olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Sam 5 Jan 2008 - 21:07 | |
| Lettre de relance - Citation :
- Monsieur,
Malgré ma précédente missive, je n'ai toujours pas reçu à ce jour, une réponse de votre part concernant le paiement de votre amende de 5 écus. Je vous rapelle que sans réponse rapide de votre part, je transmettrai votre dossier à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.
Olivyaa Sous-Lieutenant de police de La Rochelle | |
| | | olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Lun 7 Jan 2008 - 6:03 | |
| Expéditeur : Mmmpp Date d'envoi : 2008-01-06 12:29:06 - Citation :
- comment je fait pour te donner les 5 ecus moi je ve bien te lai doner mais ou
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Dim 13 Jan 2008 - 0:02 | |
| Encaissement de l'amende:(miche de pain à 6,70 éucs majorée de 5 écus, soit 12,70 écus) - Citation :
- Monsieur,
Pour vous acquitter de votre amende de 5 écus, achetez la miche de pain à 6,70 écus majorée de 5 écus (soit 11,70) que je mets en vente sur le marché. Une fois cette miche de pain achetée, elle vous appartiendra, vous pourrez la manger. Attention, vous avez 48 heures pour vous acquitter de cette amende, passé ce délais, je transmettrais votre dossier à la Procure qui instruira un procés à votre encontre.
Donalvaro, Lieutenant de police de La Rochelle |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Dim 20 Jan 2008 - 14:09 | |
| A ce jour, Mmmpp ne s'est toujours pas acquitter de son amende de 5 écus. Je transfére son dossier à la Procure. |
| | | Invité Invité
| | | | sarmite Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 369 Date d'inscription : 03/02/2006
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Ven 8 Fév 2008 - 20:30 | |
| Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Le dossier n'était pas bien épais mais les faits étaits clairs et la défense assez surprenante. Le Juge prononça sa sentence.
"Alors comme ça, Mmmpp, vous ne saviez pas et vous n'étiez même pas là? Dois je comprendre que Sandra77 est entrée dans votre propriété, y a trouvé 12 écus sur une table et une binette ?
Allons, je vais suivre la réquisition et vous condamner à 15 écus d'amende ...c'est le salaire minimum donc esperons que ce montant vous deviendra plus familier. Les frais de justice sont de 5 écus
Ce sera tout, vous pouvez partir. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. | |
| | | coquiellette Poitevin Intégré
Nombre de messages : 74 Localisation : Saintes Date d'inscription : 19/02/2007
| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) Ven 22 Fév 2008 - 9:47 | |
| Minutes du procès:
Procès ayant opposé Mmmpp au Comté du Poitou
Mmmpp était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Le dossier n'était pas bien épais mais les faits étaits clairs et la défense assez surprenante. Le Juge prononça sa sentence.
"Alors comme ça, Mmmpp, vous ne saviez pas et vous n'étiez même pas là? Dois je comprendre que Sandra77 est entrée dans votre propriété, y a trouvé 12 écus sur une table et une binette ?
Allons, je vais suivre la réquisition et vous condamner à 15 écus d'amende ...c'est le salaire minimum donc esperons que ce montant vous deviendra plus familier. Les frais de justice sont de 5 écus
Ce sera tout, vous pouvez partir. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation Modèle acte d’accusation esclavagisme :
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Mmmpp, citoyenne Poitevine, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé Sandra77 à un salaire de 12 écus, malgré les avertissements envoyés par le Lieutenant Olivyaa de La Rochelle.
Fait à Poitiers, Le 20 janvier 1456 Smartfluid de Jurefacto, Procureur
Preuves: https://2img.net/h/i115.photobucket.com/albums/n286/olivyaa/Police/mmmpp3112.jpg
Lois:
2-De l'esclavagisme Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337
Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :
- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus) - 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus - plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165
Première plaidoirie de la défense
jai rien fait non jai rien fait je suis innosant jai rien fait
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,
Nous pouvons essayer la clémence, nous pouvons faire preuve de patience, nous sommes pédagogues et passons du temps à communiquer avec les accusés en vue de leur éviter l'amende. Nous leurs expliquons même comment réparer le dommage causé afin d'éviter le procès.
Mais, Monsieur le juge, quand tous les efforts ont été réalisés de notre côté alors qu'aucune bonne volonté ne se manifeste de l'autre côté, nous ne pouvons que restreindre notre indulgence et d'une méthode préventive, passer à une méthode répressive.
Monsieur le juge, je demande à ce que l'accusé soit condamné à payer une amende de 15 écus hors frais de justice.
Dernière plaidoirie de la défense
sais pas moi car moi je netais pas dans cette comté je nétait pas a La Rocelle car je suis aller a Pouatier donc se nait pas moi
La défense a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage : Votre Honneur, Je ne vois pas pour quelle raison Mmmpp me demande de témoigner pour sa défense, et ce par 2 fois, alors que j’ai déposé moi-même une plainte à son encontre pour esclavagisme… Tout ce que je peux dire c’est que je lui ai expliqué les démarches à suivre pour s’acquitter de l’amende, et qu'au jour de l'ouverture du procès, il ne l'avait toujours pas payé.
L'accusation a appelé Sandra77 à la barre
Voici son témoignage : Effectivement j'ai répondu à l'offre d'emploi de Mmmpp pour un salaire de 12 écus, venant d'arrivé à la Rochelle, je ,'étais pas au courrant du salaire minimum. | |
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| Sujet: Re: [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) | |
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| | | | [esclavagisme] Mmmpp (31/12/1455) | |
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