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 [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)

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MessageSujet: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Sam 12 Jan 2008 - 23:54

Nom de l'accusé: Darkwolf
Origine: La Rochelle, Poitou
Niveau: 1
Délit: Escroquerie
Date de l'infraction:06/01/1456

En faisant un tour sur le marché, j'ai constaté que Darkwolf vendait des marchandises à un prix plus élévé que celui qu'autorise la grille des prix appliquée à La Rochelle, en effet, il vendait une carcasse de vache à 31,20 écus au lieu des 30 maximum autorisés:
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15


Darkwolf est donc redevable d'une amende de 5 écus.

Etat civil de Darkwolf:

Citation :
Né(e) le 08 Janvier 2007

Darkwolf fête son anniversaire le 08 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle



Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 618


Darkwolf cultive du maïs, du blé.

Lettre envoyée au contrevenant:

Citation :
Monsieur,
Malgré l'affichage en mairie du decret comtal régissant les prix de certaines marchandises à La Rochelle , vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépasssait les prix autorisés par celle-ci:
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

En effet, le 6 Janvier 1456, vous avez vendu une carcasse de vache à 31,20 écus au lieu des 30 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie. Par décision du Prevot des Maréchaux Sancie, vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus. Je vous demande expréssément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez-moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne répondez pas à cette missive, je transfererais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Donalvaro, Maire et Lieutenant de police de La Rochelle
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MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Dim 20 Jan 2008 - 14:32

Relance:

Citation :
Monsieur,
Malgré ma precedente missive, je n'ai eu à ce jour aucune réponse de votre part. Je vous rapelle que vous êtes redevable d'une amende de 5 écus pour escroquerie.
Sans réponse de votre part dans les 48H, je transférerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Donalvaro, Lieutenant de police de La Rochelle
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MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Mar 22 Jan 2008 - 23:10

Toujours pas de réponse à ce jour, néanmoins, Darkwolf est toujours dans les rues du village.




Je transfére le dossier à la Procure.
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MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Ven 25 Jan 2008 - 21:29

procès ouvert le 25 janvier 1456
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sarmite
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Sam 9 Fév 2008 - 19:15

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé Darkwolf est mort depuis une semaine

Prélevez les 5 écus de frais de justice et mettez le à la fosse.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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coquiellette
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MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Ven 22 Fév 2008 - 9:58

Minutes du Procès:

Procès ayant opposé Darkwolf au Comté du Poitou

Darkwolf était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

L'accusé Darkwolf est mort depuis une semaine

Prélevez les 5 écus de frais de justice et mettez le à la fosse.


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation


Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Darkwolf, citoyen Rochelais, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’ article 3 de la Coutume Poitevine, pour avoir spéculé sur le marché de La Rochelle en revendant des marchandises à un prix dépassant le décret comtal des prix de vente des marchandises.

Fait à Poitiers,
Le 25 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur

De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

http://img141.imageshack.us/img141/3315/darkwolfaj7.png

Première plaidoirie de la défense

je ne sais pas ou je devais payer.

Réquisitoire de l'accusation

L'accusé s'est exprimé. Nous l'en remercions.
Des excuses n'auraient pas été superflues, nous les convertirons donc en piécettes.

Cependant, j'attendrai que le Maire de la rochelle vienne s'exprimer sur ce cas de figure étant donné que c'est lui meme qui a demandé à faire cette demande de mise en procès.

si le maire ne prend pas la peine de venir témoigner avec les multiples rappels qui lui ont été faits, je demanderai la relaxe de l'accusé en lui souhaitant bonne chance pour la suite. Des excuses de la mairie ne seront pas superflues dans une telle situation.

Dans l'éventualité opposée, je demanderai à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 45 écus.

j'en ai terminé avec cette affaire, monsieur le juge
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Donalvaro à la barre

Voici son témoignage :
Donalvaro s'avança vers la barre er s'éclaircit la voix:

Et bien oui, le 6 janvier 1456, Darkwolf s'est bien rendu coupable d'escroquerie en vendant une carcasse de vache à 31,20 écus au lieu des 30 écus autorisés. Si l'accusé ne savait où s'acquitter de son amende, c'est tout bonnement parce qu'il n'a pas pris la peine de répondre à mes missives.
Voilà, tout est dit.
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