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 [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)

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sarmite
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Sam 9 Fév 2008 - 19:15

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé Darkwolf est mort depuis une semaine

Prélevez les 5 écus de frais de justice et mettez le à la fosse.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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coquiellette
Poitevin Intégré
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Nombre de messages : 74
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 19/02/2007

MessageSujet: Re: [Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)   Ven 22 Fév 2008 - 9:58

Minutes du Procès:

Procès ayant opposé Darkwolf au Comté du Poitou

Darkwolf était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

L'accusé Darkwolf est mort depuis une semaine

Prélevez les 5 écus de frais de justice et mettez le à la fosse.


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation


Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Darkwolf, citoyen Rochelais, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’ article 3 de la Coutume Poitevine, pour avoir spéculé sur le marché de La Rochelle en revendant des marchandises à un prix dépassant le décret comtal des prix de vente des marchandises.

Fait à Poitiers,
Le 25 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur

De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

http://img141.imageshack.us/img141/3315/darkwolfaj7.png

Première plaidoirie de la défense

je ne sais pas ou je devais payer.

Réquisitoire de l'accusation

L'accusé s'est exprimé. Nous l'en remercions.
Des excuses n'auraient pas été superflues, nous les convertirons donc en piécettes.

Cependant, j'attendrai que le Maire de la rochelle vienne s'exprimer sur ce cas de figure étant donné que c'est lui meme qui a demandé à faire cette demande de mise en procès.

si le maire ne prend pas la peine de venir témoigner avec les multiples rappels qui lui ont été faits, je demanderai la relaxe de l'accusé en lui souhaitant bonne chance pour la suite. Des excuses de la mairie ne seront pas superflues dans une telle situation.

Dans l'éventualité opposée, je demanderai à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 45 écus.

j'en ai terminé avec cette affaire, monsieur le juge
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Donalvaro à la barre

Voici son témoignage :
Donalvaro s'avança vers la barre er s'éclaircit la voix:

Et bien oui, le 6 janvier 1456, Darkwolf s'est bien rendu coupable d'escroquerie en vendant une carcasse de vache à 31,20 écus au lieu des 30 écus autorisés. Si l'accusé ne savait où s'acquitter de son amende, c'est tout bonnement parce qu'il n'a pas pris la peine de répondre à mes missives.
Voilà, tout est dit.
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[Escroquerie]-Darkwolf-(06/01/1456)
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