Château du Comté du Poitou

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 [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02

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kiwi2
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Castres
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MessageSujet: [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02   Jeu 7 Fév 2008 - 18:59

Voilà un nouveau dossier :

Citation :
Né(e) le 23 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 11
Dernière connexion le 07 Février 2008 à 18h43

lors de mon controle, je trouve ça :



je lui ai envoyé le courrier de perception d'amende, puis un courrier de relance le 06/02,
malgré sa présence dans les rues du village, aucune réponse à ce jour
donc je transmets le dossier


Dernière édition par coquiellette le Ven 22 Fév 2008 - 10:22, édité 2 fois
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 1461
Date d'inscription : 03/05/2007

MessageSujet: Re: [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02   Dim 10 Fév 2008 - 1:39

Lieu : Saintes
Date : 04/02/1456
Suspect : Elsamu
Infraction : escroquerie
Chargé d'enquête : Lieutenant Kiwi2

Dossier transmis à la procure
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Mackx
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 547
Date d'inscription : 23/08/2006

MessageSujet: Re: [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02   Jeu 14 Fév 2008 - 10:12

Mis en accusation ce 14 février 1456
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coquiellette
Poitevin Intégré
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Nombre de messages : 74
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 19/02/2007

MessageSujet: Re: [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02   Ven 22 Fév 2008 - 10:11

Le Lundi 18 février de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, Merci.

Les circonstances ici sont très difficile, vous amenez à la cour un vagabond, qui est en réalité victime de son manque de connaissance. Cette affaire démontre simplement les lacunes du poste de tribun d’un village. Mais également l’importance du choix de celui-ci.

Même si cette personne est en effet coupable d’un acte d’escroquerie au premier degré. Le punir dans le respect littéral de la loi, lui engendrera une mort certaine. Ceci irait directement à l’encontre de la chartre des juges, sur laquelle je me suis engagé.

Je donnerai un simple avertissement à cette personne !
a l’avenir prenez le temps de réfléchir sur tous vos actes, prenez le temps de vous renseigner avant d’agir. La justice ne sera pas aussi clémente la prochaine fois. N’ayez pas peur de demander votre chemin ou la marche à suivre, au risque de paraître stupide, vous n’en sortirez que plus intelligent.

Je prononce donc la relax avec avertissement !
La séance est close !
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coquiellette
Poitevin Intégré
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Localisation : Saintes
Date d'inscription : 19/02/2007

MessageSujet: Re: [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02   Ven 22 Fév 2008 - 10:14

Procès ayant opposé Elsamu au Comté du Poitou

Elsamu était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le Lundi 18 février de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, Merci.

Les circonstances ici sont très difficile, vous amenez à la cour un vagabond, qui est en réalité victime de son manque de connaissance. Cette affaire démontre simplement les lacunes du poste de tribun d’un village. Mais également l’importance du choix de celui-ci.

Même si cette personne est en effet coupable d’un acte d’escroquerie au premier degré. Le punir dans le respect littéral de la loi, lui engendrera une mort certaine. Ceci irait directement à l’encontre de la chartre des juges, sur laquelle je me suis engagé.

Je donnerai un simple avertissement à cette personne !
a l’avenir prenez le temps de réfléchir sur tous vos actes, prenez le temps de vous renseigner avant d’agir. La justice ne sera pas aussi clémente la prochaine fois. N’ayez pas peur de demander votre chemin ou la marche à suivre, au risque de paraître stupide, vous n’en sortirez que plus intelligent.

Je prononce donc la relax avec avertissement !
La séance est close !




Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Elsamu, citoyen saintais, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour avoir spéculé sur le marché de La Rochelle en revendant plus cher des marchandises achetées précédemment sur le même marché
ET pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456

Preuve:
http://img85.imageshack.us/img85/5784/escroquerieelsamu0402nu7.png

Fait à Poitiers,
Le 14 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur

De la coutume Poitevine :

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50

Première plaidoirie de la défense

je ne savais pas encore le prix limite pour les vendre.
et je n'étais pas au courant ce jours là de limites de prix.

Réquisitoire de l'accusation

Et bien, étant donné que c'est votre première escapade du genre, je vais demander au juge la sanction minimale c'est à dire une amende de 10.90 - 4.50 + 5.00 = 10.40 écus.
Il n'empêche que nul n'est censé ignorer la loi ... retenez-le bien pour le futur !

C'en est tout pour celle-ci votre honneur.

Fait à Poitiers le 15 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense
j'ai en ce moment pas assez d'argent pour payer l'amende et a peine pour me nourrir au jour le jour

L'accusation a appelé Kiwi2 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Lors de mon controle du marché j'ai acheté le 04/02 à l'accusé une stère de bois à 10,95, je lui alors envoyé un courrier lui signifiant qu'il était en infraction, puis une relance le 06/02, le 07/02 je constate sa présence dans les rues du village. N'ayant obtenu aucune réponse j'ai transféré le dossier au prévôt.

kiwi2 kieutenant à Saintes
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MessageSujet: Re: [relaxé]Saintes - Elsamu - escroquerie - 04/02   

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