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 [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02

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kiwi2
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02   Sam 9 Fév 2008 - 9:43

Voilà un bouveau dossier :

Citation :
Né(e) le 08 Septembre 2007
Kennedy fête son anniversaire le 08 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 30
Argent : 163
Kennedy cultive du blé, du blé.

Début du dossier :
Je n'ai pas le screen, (car le dossier initial a été crée par Leoia) :
achat part leoia d'un sac de blé à 13,05 écus le 07/02 à 16h30

envoi du courrier de perception d'amende le 07/02

Citation :
Monsieur,
Malgré l'affichage en mairie du décret comtal régissant les prix de certaines marchandises à Saintes, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépassait les prix autorisés par celle-ci:
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Mais : 3.5
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.70
- Carcasse de vache: 30
- Demi carcasse de cochon: 15

En effet, le 07/02/1456, vous avez vendu un sac de blé à 13,05 écus au lieu des 12,60 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie. Par décision du Prévôt des Maréchaux Sancie, vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus. Je vous demande expressément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez-moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne répondez pas à cette missive, je transférerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.

kiwi2, lieutenant de police à Saintes

réponse du contrevenant :

Citation :
Expéditeur : Kennedy
Date d'envoi : 2008-02-09 09:22:15

je ne suis pas d'accord de vendre mon blé à 12,60 car da ce cas je ne rentre pas ds mes frais, je ne gagne pas ma vie et j'ai une famille à nourrir.
d'ailleurs vous allez devoir verbaliser pratiquement tous les vendeurs de blè du marché et ce qui va arriver c'est que nous ne cultiverons plus de blé et loin d'être résolu, le problème va s'intensifier.

reflechissez avant de verbaliser aux conséquences à long terme

kennedy

voilà ma réponse

Date 09/02
Destinataire : kennedy

Citation :
Monsieur,

Le décret fixant les prix maximum est rentré en application en raison d’une situation de guerre, et est donc temporaire, j’ai pris note que vous refusez votre amende, je vous informe donc que je transfère votre dossier au prévôt en vue d’un procès.

Cordialement

Kiwi2, lieutenant à Saintes

je pense qu'il n'y aura pas d'autres éléments au dossier Arrow
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kiwi2
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02   Dim 10 Fév 2008 - 9:52

nouveau courrier reçu Evil or Very Mad

Citation :
Expéditeur : Kennedy
Date d'envoi : 2008-02-10 09:27:36

peut être vous serait il interéssant de réflechir avant de mettre en procés tous les cultivateurs de blé parce qu'en allant au marché on voit que peu d'entre nous acceptent vos conditions de vente!!
comment fera la cité quand plus personne ne cultivera de blé?
vous pouvez conseiller mais imposer ne vous rapportera rien, ni blé, ni voix au moment des élections!!
moi j'arrete!
bonne journée et je vais pet être aler habiter illuers où les paysans sont plus libres.
kennedy

vu la bonne fois affichée Laughing je pense qu'un procès est plus que nécessaire Arrow
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02   Lun 11 Fév 2008 - 1:01

Lieu : Saintes
Date : 07/02/1456
Suspect : Kennedy
Infraction : escroquerie
Chargé d'enquête : Lieutenant Kiwi2

Preuve :


Transmis à la procure
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kiwi2
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02   Mar 12 Fév 2008 - 17:31

je me permets de rajouter ceci au dossier :

Citation :
12-02-2008 17:00 : Vous avez acheté à Kennedy 1 sac de blé pour 13,00 écus.


sachant qu'il y a encore 4 sacs de blé à 13,0 écus sur le marché de Saintes (alors qu'hier tout est etait rentré dans les prix autorisé) , je me doute de leur provenance.
Que la justive soit faite
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Mackx
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02   Jeu 14 Fév 2008 - 10:20

Mis en accusation ce 14 février 1456
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coquiellette
Poitevin Intégré
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MessageSujet: Re: [Coupable] Saintes - Escroquerie - kennedy - 07/02   Mar 4 Mar 2008 - 9:54

Procès ayant opposé Kennedy au Comté du Poitou

Kennedy était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Le lundi 25 février de l’an de grâce 1456

Monsieur le Procureur, merci.

Puisque le prévenue ici présent, ne prend pas la peine de se défendre, c’est qu’il est en tout point d’accord avec vous, monsieur le procureur !
J’accède donc à votre demande ! Coupable d’escroquerie… amende 30 écus et 8 écus de frais de dossier.

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 38 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Kennedy, citoyen saintais, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456

Preuve:
http://img142.imageshack.us/img142/6786/blcopie3bs8.jpg

Fait à Poitiers,
Le 14 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Les cordes vocales du proc' allaient lâcher si cela continuait ! Entre les angevins en visite, les esclavagistes, les spéculateurs ... pas de repos et en plus, aucune considération de la part des inculpés, juste une motivation de ruminant qui digère !

Et bien, sieur Kennedy, ce n'est pas encore aujourd'hui que vous allez me faire perdre patience, mais rassurez-vous, ça approche ...

Alors, on va passer sur les questions éthiques de votre acte, considérant qu'il vous est impossible d'avoir des remords. On va aussi passer sur le fait que vous ne répondiez pas aux gentils courriers de la police.

Mais je ne vais pas passer sur le fait que vous bidouillez, magouillez et trichez pour obtenir un bénéfice illégal des marchandises que vous mettez en vente ! Vous n'êtes qu'un immonde profiteur pour lequel je n'aurais même pas du me lever !

Je demanderai donc à son honneur Coquiellette de bien vouloir accéder à ma demande en ce qui vous concerne, c'est-à-dire d'une amende de 30 écus assortie de frais de dossier de 5 écus.

Fait à Poitiers le 20 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Leoia à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour, je jure de dire toute la vérité.
Le 7 de ce mois, je faisais un tour au marché quand j'ai vu sur un étal du blé au prix plus élevé que l'imposait le nouveau décret.
J'ai donc acheté un sac coutant 13.05écus à la mairie saintaise afin de connaitre le vendeur, puis ai porté plainte auprès de la police de Saintes.
Il s'est avéré que le vendeur en question était Maître Kennedy, à qui notre lieutenant Kiwi2 a envoyé aussitôt un courrier.
Maître Kennedy n'a pas repris son sac et ne s'est pas acquitté de l'amende qu'il doit toujours à la mairie.
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