Décrets abrogés ou remplacés

(classés par ordres successifs d'abrogation)




28 août 1455: fermeture des frontières avec la Guyenne.
(jamais abrogé, mais suivi d'un autre sur le même sujet le 30 août)

Citation :

A compté de ce jour, par mesure de précaution, les frontières entre le Comté du Poitou et le Duché de Guyenne sont momentanément fermées en raisons de troubles.

Aucune entrée ou sortie par ces frontières n’est tolérée.

30 août: fermeture des frontières avec la guyenne
(remplacé le 23 novembre par une fermeture globale des frontières édictée par Baillant)

Citation :

A partir de ce jour, il est interdit à toute personne de circuler sur les noeuds se trouvant entre Blaye et Saintes; ces noeuds se situant en territoire poitevin.

26 janvier: réglementation des prix
(Remplacé le 15 février par un décret d'icie rajoutant un prix limite pour le maïs)

Citation :

DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.

En raison d’une hausse des prix sur les marchés des villes du Poitou et pour garantir la stabilité économique du comté, voici les prix maximum de vente autorisés:

- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

Ce décret temporaire s’appliquera tant que la situation ne sera pas stabilisé et notre conflit avec l’Anjou terminé.


Que cela soit dit et fait
Le vingt six de janvier mil quatre cent cinquante six

Pour le comte du Poitou

25 novembre: décret relatif aux élections
(remplacé le 21 février 1456 par un ajout plus complet à la coutume)

Citation :

Tout candidat à une élection et tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence au sein du Poitou.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public et verra sa candidature (ainsi que celle de sa liste) invalidée.
Que cela soit dit, que cela soit fait.

10 juillet 1455: grille des salaires
(remplacé par le décret du 25 Février 1457)

Citation :

-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Décrêté par le Comte Morgul

(Décrets abrogés par sa Grandeur Jehan le 7 juin 1457)
21 décembre: virons les angevins

Citation :

Nous, Haverocq Chénaneguène dit "Elra, en ce vingt et unième jour de décembre 1455, demandons à la justice poitevine de sévèrement punir tout angevin pour l'achat ou la vente de marchandises sur les marchés poitevins. Les ressortissants d'Anjou encoureront de lourdes peines dont eux seuls devront assumer la responsabilité.

Que cela soit dit, que cela soit fait.

22 décembre: et les poitevins qui les aideraient

Citation :

Poitevines, poitevins,

Tout poitevin ou toute personne sur le sol du Poitou, dont la collaboration avec les angevins sera avérée et manifeste, sera sévèrement puni par la loi. En effet, à l'heure actuelle, eu égard la situation, tout négoce ou toute participation à l'effort angevin de discréditer notre Comté sera considéré comme trahison ou haute trahison selon les cas.

Que cela soit dit, que cela soit fait.



Haverocq Chénaneguène dit "Elra"

23 novembre: dehors, on ferme
(abrogé le 22 juin 1457 par Sa Grandeur Jehan)

Citation :

Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvellé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

J'invite les Poitevins à rester vigilant à toute situation et me faire directement part de tout éléments suspects.

Que cela soit dit, que cela soit fait.

A Poitiers, le 23 Novembre 1455



Baillant,
Comte du Poitou.