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 [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)

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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Dim 17 Fév 2008 - 0:23

Lieu : Thouars
Date : 30/01/1455
Suspect : Bijave
Infraction : escroquerie
Chargé d'enquête : Lieutenant Sancie

Un citoyen poitevin a attiré mon attention sur des ventes de viande au prix de 19 écus
http://img301.imageshack.us/img301/7481/sanstitre25ot5.png

Le contrevenant a refusé de payer l'amende et m'a récemment envoyé un nouveau courrier que je tiens à joindre au dossier :
Citation :
Expéditeur : Bijave
Date d'envoi : 2008-02-10 11:54:16


Bien le bonjour,

Pour votre gouverne, sachez que j'ai de la viande en vente à 20 écus, et qu'elle part comme des petits pains.

Bien àvous,

Bijave

De plus, le 16 février 1456, dans le cadre de la surveillance du marché, je me suis rendue acquéreur d'un nouveau morceau de viande vendu par le sieur Bijave au prix de 20 écus : (étant donné que le décret était soumis à contreverse, j'ai préféré attendre d'acheter une viande après sa validation du 3 février)


Citation :
Fiche de Bijave de Wassmer
Né(e) le 03 Novembre 2005
Bijave fête son anniversaire le 03 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 2152
Bijave est boucher.
Bijave cultive des légumes et élève des cochons.
Dernière connexion le 16 Février 2008 à 20h19
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Dim 17 Fév 2008 - 1:04

Je viens également de faire l'acquisition de ceci :
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sarmite
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Lun 18 Fév 2008 - 1:30

Je transmet à la procure mais je recommande le non lieu assorti d'un avertissement .
C'est un homme de science (un des 2 seuls médecin diplomé du Poitou) et, le connaissant,je suppose que les carcasses de cochons sont pour ses travaus et études.

le reste ne m'appartient pas.
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Lun 18 Fév 2008 - 11:04

Un non lieu ?? Shocked

Il vend à des prix ne respectant pas le decret, en est fier, a bien l'intention de continuer et envoie des courriers juste histoire de faire de la provoc et ça ça donnerai un non lieu ? Suspect
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Mackx
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Lun 18 Fév 2008 - 18:43

Bon, c'est fini de flooder mon bureau !

Sarmite n'est pas le procureur et je ne demanderai pas la relaxe, la loi est la même pour tout le monde, même les gens que j'apprécie et qui ont beaucoup oeuvré pour le Poitou !

Z'allez quand même pas m'obliger à tout verrouiller Laughing ...
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Mackx
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Mar 19 Fév 2008 - 16:00

Mis en accusation ce 19 février 1456 ...
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coquiellette
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   Mar 4 Mar 2008 - 10:16

Procès ayant opposé Bijave au Comté du Poitou

Bijave était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le Lundi 25 février de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Comme vous le dîtes la loi est la loi, et même si l’attitude du prévenu m’énerve, je ne peut accéder à votre demande et appliquerai l’amende légal soit 22 écu plus frais de dossier 8 écus soit un total 30 écus !!!

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Bijave, citoyen thouarsais, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté, par trois fois, le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.

Preuves:
http://img301.imageshack.us/img301/7481/sanstitre25ot5.png
http://img529.imageshack.us/img529/2472/viandebijavebz1.jpg
http://img206.imageshack.us/img206/8174/cochonbijavekk0.jpg

Fait à Poitiers, le 19 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,

Loin de moi l'idée de contester les faits. J'ai agit tout à fait sciemment.
Peut-être même un peu par provocation !
En effet, les prix imposés par ce décret, en particulier pour le cochon et la viande ne sont pas économiquement tenables, et ne sont respectés par personne.
Je m'étonne à ce sujet que je sois le seul à être accusé alors que je vendais ma marchandise à l'unité, toujours au prix le plus bas du marché au moment considéré.
Je voudrais simplement ne pas être le bouc-émissaire d'une situation entretenue depuis des lustres.
Très respectueusement,
Bijave

Réquisitoire de l'accusation

Ahlalala, ces affaires ...

Bien, je vous remercie de votre franchise Bijave. Mais les lois sont les lois et nul ne peut les bafouer ...
Les prix que vous dites intenables, ne sont pas plus intenables que les contraintes budgétaires du conseil qui voit certains s'enrichir grassement sur le dos de ceux qui combattent vaillamment pour défendre le Poitou.
Ah, c'est sur que vous gagnerez un peu moins qu'avant mais gardez à l'esprit que ces quelques écus de différence, permettent à des soldats et volontaires poitevins de manger de la viande à prix raisonnables, ce qui n'était pas forcément le cas avant.

En raison de cela, je demanderai au Juge de bien vouloir accéder à ma requête qui est d'une amende de 75 écus = 5 écus de frais de dossier envers le sieur Bijave.

Merci de m'avoir écouté.

Fait à Poitiers le 23 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

Rien de bien neuf à ajouter ! J'ai quand même bien le sentiment d'être un bouc émissaire dans cette histoire, étant le seul thouarsais mis en accusation pour escroquerie.
Il y a une loi d'offre et demande, et il faudrait peut-être aussi poursuivre les acheteurs qui achètent à des prix jugés hors norme par le conseil comtal.
Toujou très respectueusement,
Bijave

L'accusation a appelé Sancie à la barre

Voici son témoignage :
A plusieurs reprises le sieur Bijave a mis en vente sur le marché de Thouars des morceaux de viande et des carcasses de cochon à des prix ne respectant pas la grille des prix autorisé par le décret du 26 janvier.
Je lui ai alors envoyé un courrier lui signalant l'infraction et lui annonçant qu'il était redevable d'une amende.
Il m'a alors clairement répondu qu'il ne comptait pas s'en acquitter et qu'il continuerait à mettre en vente ses marchandises à ces prix.
Il m'a de plus envoyé un courrier me signalant que ses ventes se passaient très bien... j'en ris encore...
*Sancie lève les yeux au plafond*
Je tiens tout de même à rassurer le sieur Bijave, il n'est pas le seul vendeur de la ville de Thouars qui ait été en infraction, j'en embête beaucoup d'autres !
*Sancie salue la cours et retourne s'asseoir*
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MessageSujet: Re: [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)   

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