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 [Coupable] [Saintes] - [Escroquerie] - Choupa39

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Mackx
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Coupable] [Saintes] - [Escroquerie] - Choupa39   Jeu 21 Fév 2008 - 19:31

Kiwi2 a écrit (mais j'ai du séparer les eux dossiers qui étaient dans le même post ...) :

Monsieur le prévôt, voilà un dossier en vue d'un procès :

fiche du contrevenant

Citation :
Né(e) le 01 Janvier 2008
Choupa39 fête son anniversaire le 16 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 20
Choupa39 élève des moutons.
Dernière connexion le 20 Février 2008 à 12h49

voilà le résumé des affaires :

lors de la régulation du marché

Citation :
11-02-2008 15:40 : Vous avez acheté à Choupa39 1 stère de bois pour 14,50 écus.
11-02-2008 15:40 : Vous avez acheté à Choupa39 1 stère de bois pour 15,95 écus.
11-02-2008 15:40 : Vous avez acheté à Choupa39 3 stères de bois pour 15,95 écus.
11-02-2008 15:40 : Vous avez acheté à Choupa39 1 stère de bois pour 14,50 écus.
11-02-2008 15:40 : Vous avez acheté à Choupa39 1 stère de bois pour 15,95 écus

envoi du courrier

Citation :
Madame,
Malgré l'affichage en mairie du décret comtal régissant les prix de certaines marchandises à Saintes, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépassait les prix autorisés par celle-ci:
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Mais : 3.5
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.70
- Carcasse de vache: 30
- Demi carcasse de cochon: 15

En effet, le 11/02/1456, vous avez vendu 7 stères de bois à 15,95 et 14,50 écus au lieu des 4,50 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie. Par décision du Prévôt des Maréchaux Sancie, vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus. Je vous demande expressément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez-moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne répondez pas à cette missive, je transférerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.

kiwi2, lieutenant de police à Saintes

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Mackx
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] [Saintes] - [Escroquerie] - Choupa39   Ven 22 Fév 2008 - 11:53

Mis en acusation ce 22 février ...
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kiwi2
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] [Saintes] - [Escroquerie] - Choupa39   Sam 1 Mar 2008 - 11:12

Votre honneur,

je tiens à vous signaler que l'accusé a quitté ce jour la ville d eSaintes sans attendre la fin de son procès
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coquiellette
Poitevin Intégré
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MessageSujet: Re: [Coupable] [Saintes] - [Escroquerie] - Choupa39   Mar 4 Mar 2008 - 9:16

Procès ayant opposé Choupa39 au Comté du Poitou

Choupa39 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Le lundi 3 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Entendu ici que le prévenu ne conteste les faits, entendons également la demande de celui-ci réclamant une peine de prison de 3 jours, pour cette acte.
La justice poitevine est bonne est pour preuve elle acquière à votre demande mais vous condamne également à payer la somme de 88 écus, qui correspond à l’amende plus les frais de dossier.
Je vous déclare donc coupable et vous condamne à 3 jours de prison et 88 écus d’amende.
Ce n’est rien, ne me remerciez pas, à votre service !

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation


Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Choupa39, citoyenne saintaise d'escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté, par cinq, le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.

Fait à Poitiers, le 22 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

Première plaidoirie de la défense

j'ai rien n'a dire comme ca 3 jours en prison pas besoin de depenser des sous

Réquisitoire de l'accusation

Ah tiens, Choupa39, on ne se serait pas vus il y a peu ici déjà ? Ah ben si, pour de l'esclavagisme !

Et vous revoilà, toujours d'aussi bonne humeur pour de l'escroquerie cette fois-ci ... diantre, la prochaine fois sera-t-elle pour un brigandage ou un meutre ?

Mais, comme je vois que vous désirez si ardemment un séjour en prison, je vais en demander un au Juge, mais seulement d'un jour ... l'amende de 80 écus pour quintuple escroquerie, non respect de la police et de la justice que je demande en plus devrait ne pas vous faire regretter les deux jours de prison que vous manquez.

Frais de dossier : 8 écus.

Fait à Poitiers le 25 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

de toute facon je ne payerai pas d amende



L'accusation a appelé Kiwi2 à la barre


Voici son témoignage :
Votre honneur,

Malgré l'affichage en mairie des prix maxi, l'accusé n'a rien fait pour retirer ses marchandises à un prix supérieur, se permettant même d'avoir deux prix de vente, ayant obtenu comme seule réponse "vas y je m'en petes" à mon courrier de perception d'amende, je vous laisse faire le nécessaire.

kiwi2 lieutenant à Saintes
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