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 [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02

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kiwi2
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02   Mar 26 Fév 2008 - 18:58

Voilà un nouveau dossier :

Citation :
Né(e) le 10 Février 2008
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 63



réponse du contrevenant

Citation :
Expéditeur : Hugogo
Date d'envoi : 2008-02-26 12:13:12

je men moque
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MessageSujet: Re: [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02   Sam 1 Mar 2008 - 10:39

Citation :
01/03/1456 Hugogo – Escroquerie – Saintes

Moi, Lawly, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :


Sieur Hugogo, citoyen issu du village de Saintes, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou. Ce dernier, en vendant le 22/02/1456 des marchandises sur le Marché de Saintes n’a pas respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456 se rendant, par la même, coupable d’escroquerie conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine. Ce dernier faisant preuve de sarcasme le 26/02/1456 lors de son interpellation, par Messire kiwi2 (Lieutenant de police de Saintes), il convient de le juger pour cet acte afin que justice soit rendue.

Fait à Poitiers,
Le 01 mars 1456
Lawly, Procureur

De la coutume Poitevine :

3-De l'escroquerie

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

Preuve :

http://img519.imageshack.us/img519/8944/preuvehugogokf4.png[/IMG]
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coquiellette
Poitevin Intégré
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Nombre de messages : 74
Localisation : Saintes
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MessageSujet: Re: [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02   Dim 23 Mar 2008 - 5:57

Procès ayant opposé Hugogo au Comté du Poitou

Hugogo était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le mercredi 19 mars de l’an de grâce 1456


Monsieur le procureur, merci.

Vous pensez pas aller un peut fort, avec cette personne, qui n’a même pas encore le statut de paysan. Je déclare la relaxe pour ce procès, j’émets tout de même un avertissement.
Vos actes sont des faits d’escroquerie, mais votre jeunesse à eu de vous garder, je vous demanderez, de prendre toutes les informations législatives, pour que de tels actes n’arrive plus !


La séance est close !




Acte d'accusation

01/03/1456 Hugogo – Escroquerie – Saintes

Moi, Lawly, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :


Sieur Hugogo, citoyen issu du village de Saintes, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou. Ce dernier, en vendant le 22/02/1456 des marchandises sur le Marché de Saintes n’a pas respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456 se rendant, par la même, coupable d’escroquerie conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine. Ce dernier faisant preuve de sarcasme, le 26/02/1456, lors de son interpellation, par Messire kiwi2 (Lieutenant de police de Saintes), il convient de le juger pour cet acte afin que justice soit rendue.

Fait à Poitiers,
Le 01 mars 1456
Lawly, Procureur

De la coutume Poitevine :

3-De l'escroquerie

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

Preuve :

http://img519.imageshack.us/img519/8944/preuvehugogokf4.png[/IMG]

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Et bien bravo ! C'est du propre !

Alors, écoutez moi bien, je vais articuler et parler clairement pour que vous compreniez bien :

L'escroquerie, ce n'est pas bien ! Et répondre aux policiers comme vous l'avez fait, ce n'est pas bien non plus.
Ne pas venir vous exprimer à la barre et garder ce silence qui ne vous fait pas honneur, ce n'est pas bien.

Vous avez compris ?

Et bien, pour en être sûr, je vais demander au Juge si ça ne lui siérait pas de vous coller un petit jour de prison ainsi que 50 petits écus d'amende afin de vous faire prendre conscience de votre acte.

Fait à Poitiers le 10 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Kiwi2 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Lors de mon controle du marché j'ai remarqué cette stère de bois à un prix ahurissant, après avoir interpeller le contrevant j'ai obtenu la réponse que vous connaissez, ce qui démontre son desinteret total pour les lois en application.

kiwi2 lieutenant de police à Saintes
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MessageSujet: Re: [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02   

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