Château du Comté du Poitou

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 [Coupable] [escroquerie]-Geoffrey08-(03/03/1456)

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Cyphus
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MessageSujet: [Coupable] [escroquerie]-Geoffrey08-(03/03/1456)   Lun 3 Mar 2008 - 1:29

Seigneur Maxime d'Alesme de Saint Pierre d'Oléron,

Depuis que je suis nommé au poste de surveillant général du marché de Thouars, 15 personnes ont été interpellées pour spéculation.
7 dossiers sont clos, les autres en traitement dont le cas de cet homme:



Ce personnage a par trois fois spéculé et violé les prix maximum de vente autorisés par le comté.

Citation :
Décret sur la baisse des prix.

Article 1 : Dispositions d’urgences :

Afin de garantir la stabilité économique du Comté du Poitou face à la guerre qui monopolise nos troupes, le conseil a décidé d’ériger une grille de prix de vente maximum pour les produits de matières premières:

- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.70
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

Le premier cas a été identifié par Winnisette, conseillère des maraichers à Thouars:

winnisette a écrit:
Bien cela ne me plait pas trop mais je semble obligé de le faire. J'ai contacter la personne qui vend les légumes a 15 ecu. Celle-ci ce nomme Geoffrey08. Un courrier d'avertissement a était envoyé a ce monsieur. A ce jour je n'ai pas de réponse de sa part et le legume qui reste n'a pas était enlevé.
Voici le screen prouvant son délis.


Je poursuis cependant les négociations et lui offre le moyen de se raviser.

Cyphus a écrit:
Geoffrey08,

La conseillère aux maraichers Winnisette vous a déjà avertit sur votre non-droit de vente de légumes à 15 écus et vous n'avez daigné y répondre.

Vous avez dès à présent un avertissement.

Vous avez jusqu'à demain soir pour retirer de la vente toute votre marchandise à un prix supérieur à 12 écus et à racheter votre légume à 15 écus (remis en vente).

Passé ce délais je me verrai dans l'obligation de vous rajouter une amende de 5 écus.

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)
Surveillant général du marché thouarsais.
Propriétaire de La Belle de Nuit
Soldat d'élite et chef de section de la Première Compagnie des Aigles de Thouars

Cependant, le lendemain, toujours pas de nouvelles mais le conseiller au maïs se plaint.

DarkHell a écrit:


Je lui ai donc envoyé un message pour qu'il enlève ses sacs du marché et qu'il rachète celui que je lui ai acheter. Je lui laisse jusqu'à demain soir 21h pour me contacter.

Je lui envoie-donc le courrier suivant:

Cyphus a écrit:
Geoffrey,

Non seulement tu n'es pas autorisé de vendre ni légumes ni sacs de maïs étant donné ton inactivité, mais en plus tu spécules honteusement.
Enfin pour couronner le tout tu ignores tous nos avertissements et te fiches de moi et du conseil.

Pour avoir, après recu un avertissement, refusé de coopérer et récidivé le jour même je te condamne à une amende de 5 écus pour non coopération et une autre de 10 écus pour récidive en plus du rachat de tes marchandises au même prix.

Rachète à Winnisette le légume à 15 écus et à Darkhell le maïs à 5 écus (vois ca avec eux).
Je te dirai ensuite comment règler ton amende de 15 écus.

Si tu refuses de coopérer je te traine en justice dès demain.

Maître Cyphus Garion

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Surveillant général du marché thouarsais.
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Soldat d'élite et chef de section de la Première Compagnie des Aigles de Thouars

Il se met alors en retraite et je vous ai demandé que faire.

Mais le personnage récidive dès son retour (screen personnel:)



Je réclame donc sa mise en procès, ne pouvant rien faire s'il ne coopère pas.

Le suivit de l'affaire est disponible ici:
http://mairiedethouars.forumactif.fr/bureau-de-surveillance-generale-du-marche-f26/geoffrey08-t235.htm

Maître Cyphus Garion

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MessageSujet: Re: [Coupable] [escroquerie]-Geoffrey08-(03/03/1456)   Lun 3 Mar 2008 - 19:43

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coquiellette
Poitevin Intégré
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Localisation : Saintes
Date d'inscription : 19/02/2007

MessageSujet: Re: [Coupable] [escroquerie]-Geoffrey08-(03/03/1456)   Dim 23 Mar 2008 - 6:11

Procès ayant opposé Geoffrey08 au Comté du Poitou

Geoffrey08 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le mercredi 19 mars de l’an de grâce 1456


Monsieur le procureur, merci.


Vous êtes déclaré coupable du délit d’escroquerie, pour avoir bafoué le décret en vigueur sur la limitation des prix de vente, mais votre jeunesse montrant votre manque de connaissance, je vous condamne à payer les frais de dossier de 8 écus

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.


Acte d'accusation

03/03/1456 Geoffrey08– Escroquerie – Thouars

Moi, Lawly, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :


Sieur Geoffrey08, citoyen Thouarsais, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou. Ce dernier, en vendant le 26/02/1456 et le 28/02/1456 des marchandises sur le Marché de Thouars n’a pas respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456 se rendant, par la même, coupable d’escroquerie conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine. Ce dernier n’ayant pas daigné répondre aux différentes interpellations, il convient de le juger pour cet acte afin que justice soit rendue.

Fait à Poitiers,
Le 03 mars 1456
Lawly, Procureur

De la coutume Poitevine :

3-De l'escroquerie

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.

c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

Preuve :

[/URL]




Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Tiens, encore un muet ! C'est fou comme on en rencontre beaucoup dans ce tribunal !

Puisque vous ne semblez pas en état de parler, je considère que vous n'avez absolument aucun remords concernant cette affaire. En conséquence de quoi je demanderai au Juge une peine de 50 écus à laquelle il faut bien sur ajouter les frais de dossier de 8 écus.

Fait à Poitiers le 10 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Cyphus à la barre

Voici son témoignage :
Cyphus s'avance un peu mal à l'aise à la barre.

Il farfouille ses fiches fébrilement pour vérifier au dernier moment ce qu'il doit dire.

Enfin, le tout nouvellement nommé surveillant du marché de Thouars inspire et énonce.

-Moi, Maître Cyphus Garion, en qualité de surveillant général du marché de Thouars, accuse le villageois Geoffrey08 pour escroquerie.

En effet, par trois fois le prévenu a été pris en flagrant délit de vente à prix excessif de sacs de maïs et de légumes, prohibé par le décret comptal en vigueur sur la limitation des prix de marchandises.

De plus cette même personne étant incapable de produire ni maïs ni légumes, ces marchandises ne peuvent être le fruit que d'une spéculation abusive.

Comme preuves je dispose des témoignage de mes collègues Winnisette (conseillère aux maraichers) et Darkhell (conseiller aux cultivateurs de maïs) et les pièces suivantes:







Le citoyen a été prévenu quatre fois et n'a daigné répondre.
Je m'en remets donc à la justice poitevine pour punir le fautif.



Le meunier souffle, dans sa précipitation et avec son désir de bien faire il en avait oublié de respirer...
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MessageSujet: Re: [Coupable] [escroquerie]-Geoffrey08-(03/03/1456)   

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