Procès ayant opposé Freddy91 au Comté du Poitou
Freddy91 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le mercredi 19 mars de l'an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Pour avoir bafoué le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public et prononce la peine 50 écus d’amende et 8 écus de frais de dossier soit 58 écus. Ne prononce pas la demande de bannissement qui n’a pas lieu d’être.
La séance est close !
Le prévenu a été condamné à une amende de 58 écus.
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Freddy91, citoyen limousin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Malgré les courriers et les demandes adressées, il se trouve toujours en territoire poitevin.
J'appelle à la barre le Sous-Lieutenant Olivyaa en poste à Thouars.
Fait à Poitiers le 7 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
Je suis navré, j'ai egaré "le courrier" et non "les courriers et les demandes" comme le prétend la personne qui m'accuse.
J'ai horreur de mensonge, et là c'est un gros mensonge...
Avant d'accuser, vérifier que vos sources sont exactes. PFFFFtttt
Quel semblant ce procès.
Je quitte votre "si" beau village...
Freddy
Réquisitoire de l'accusation
Bien, vous avez raison sur un point, il s'agit d'un seul courrier. Néanmoins, vous n'avez aucune excuse pour l'avoir égaré ... tout comme vous n'avez aucune excuse pour avoir traversé notre frontière sans demander préalablement un laisser-passer.
Et je ne peux non plus accéder à la demande de Cindelle qui tenait à tout prendre sur elle pour vous décharger car vous êtes responsables de vos actes, elle ne vous a pas forcé à venir en Poitou.
Subséquemment, ma demande au Juge sera la suivante : une peine de 25 écus et un bannissement de 6 mois du Comté du Poitou.
Fait à Poitiers le 10 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
Messire Maxime, je ne sais pas quelle haine vous anime, c'est sûr faire un procès en copié collé vous facilite la tâche.
Vos accusations ne sont pas fondées, en plus de ça une peine de 25 écus et un bannissement de 6 mois du Comté du Poitou est un peu trop exageré.
Je n'ai rien pour ma défense, j'ai eu tort en pensant qu'un soldat qui a servit à la protection de Thouars avec l'armée de Ventadour pendant 30 jours était le bienvenue ici.
Je n'ai plus rien à dire Messire, les accusations en chaine comme vous faites m'intrigue fortement.
Freddy91 de Normandie.
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
A son arrivée à Thouars, j’avais envoyé un courrier à Sieur Freddy91 le prévenant de la fermeture des frontières et qu’il devait quitter le Poitou s’il n’obtenait pas de sauf conduit de la part de notre Prévôt, courrier qui est resté sans réponse.
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