[en cours] [Présence illégale] Jojo00 (10/03/56)

Arrivée de Jojo00 à Thouars

Citation :

Né(e) le 25 Février 2008

Jojo00 fête son anniversaire le 24 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Angers

Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 35

Jojo00 élève des moutons.

Dernière connexion le 10 Mars 2008 à 17h41

Lettre envoyée

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Les saufs conduits peuvent être demandés au Prévôt des maréchaux, Sieur Cestcoyote.

Si demain vous êtes encore à Thouars, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Olivyaa
Sous-lieutenant de Police

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés pour exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider.

S'il ne vous a pas répondu procès direct, il est à Poitiers.

Pas de réponse

Mis en accusation ce 12 mars 1456.

A quitté Thouars

il est à Niort

A Thouars

Citation :

Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Jojo00, citoyen angevin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.

Malgré les courriers et les demandes adressées, il se trouve toujours en territoire poitevin.


Fait à Poitiers le 12 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou




De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195


Première plaidoirie de la défense

merci de m'innocenter , parce que je ne savais pas car je suis nouveau dans ce jeu . si vous voulez que je parte de votre village je partirais dés que vous m'aurez innocenté. Merci


Réquisitoire de l'accusation

Jeu ? Mais de quoi parlez-vous ? Vous croyez que nous sommes dans un jeu ?

Oui, nous désirerions que vous partiez de notre Comté, nous aurions même désiré que vous n'y soyez pas entré sans laisser-passer !

Mais maintenant que le mal est fait, ma requête au Juge sera la suivante : 25 écus d'amende.

Fait à Poitiers le 21 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

Voici son témoignage :
A son arrivée à Thouars, j’avais envoyé un courrier à Sieur Jojo00 le prévenant de la fermeture des frontières et qu’il devait quitter le Poitou s’il n’obtenait pas de sauf conduit de la part de notre Prévôt, courrier qui, à ce jour, reste sans réponse.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voyez vous ça ? Il faut vous innocenter pour que vous quittiez le Poitou ? Vous ne voulez pas qu'on vous fournisse armes et provisions tant que vous y êtes ? Non seulement vous ne respectez pas le décret, mais en plus vous ne répondez pas aux courriers de la police...
Vous ne prenez même pas la peine de revenir ici une seconde fois... Si cela ne montre pas un mépris de la justice poitevine...

Enfin, on va pas statuer toute la journée, l'affaire à le mérite d'être claire : vous êtes angevins (pas d'bol, je compatis) et vous ne respectez pas le décret de fermeture des frontières.
J'accède donc à la requête du procureur et je vous demande de payer une amende de 25 écus... plus 2 écus de frais de dossier, vu que nous sommes en guerre avec l'Anjou et que la guerre nous coute cher !
Le prévenu a été condamné à une amende de 27 écus.