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 [Coupable] Niort-escroquerie-amelmimi-03/03/1456

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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Coupable] Niort-escroquerie-amelmimi-03/03/1456   Jeu 13 Mar 2008 - 0:22

Lieu : Niort
Date : 03/03/1456
Suspect : Amelmimi
Infraction : escroquerie
Victime : /
Chargé d'enquête : lieutenant Sancie

Lors d'une tournée de surveillance des prix pratiqués sur le marché de Niort, j'ai constaté du maïs vendu au prix de 4 écus par dame Amelmimi :


J'ai envoyé à la contrevenante un premier courrier le 04 mars lui signalant l'infraction qui est resté sans réponse.
J'ai alors envoyé une relance le 08 mars mais celui ci est resté également sans réponse.

Citation :
Fiche de Amelmimi
Né(e) le 26 Mai 2007
Amelmimi fête son anniversaire le 26 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort
Niveau : 1
Points de réputation : 27
Argent : 80
Amelmimi cultive du maïs.
Dernière connexion le 12 Mars 2008 à 21h56
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cestcoyote
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 926
Date d'inscription : 26/10/2006

MessageSujet: Re: [Coupable] Niort-escroquerie-amelmimi-03/03/1456   Jeu 13 Mar 2008 - 0:40

Parfait, s'expliquera devant la justice, Arrow
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Mackx
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 547
Date d'inscription : 23/08/2006

MessageSujet: Re: [Coupable] Niort-escroquerie-amelmimi-03/03/1456   Jeu 13 Mar 2008 - 9:26

Mis en accusation ce 13 mars 1456.
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coquiellette
Poitevin Intégré
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Localisation : Saintes
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MessageSujet: Re: [Coupable] Niort-escroquerie-amelmimi-03/03/1456   Jeu 3 Avr 2008 - 12:31

Procès ayant opposé Amelmimi au Comté du Poitou

Amelmimi était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le jeudi 3 avril de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Pour avoir bafoué le décret sur la limitation des prix, je vous déclare coupable.
Sachant que l’erreur est humaine et que le reconnaître est une grande preuve de sagesse, je vous condamne à payer une amende de 10 écus et 8 écus de frais de dossier.

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Amelmimi, citoyenne niortaise, de délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.


Fait à Poitiers, le 13 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





Preuves:
http://img254.imageshack.us/img254/7632/masamelmimigx3.jpg


De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Maïs : 3.50
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
Première plaidoirie de la défense

je sui dsl je n'est pa fé expré je me sui dépécher et je n'est pa fait atention
dsl cela ne recommencera pas promis

Réquisitoire de l'accusation

Bien, puisque vous avez l'air réellement de bonne foi, je vais demander au Juge 10 écus d'amende envers vous.

Mais la prochaine fois que vous recevez un courrier, prenez le temps de répondre, ça pourra vous éviter bien des ennuis !

Fait à Poitiers le 21 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

je vous remercie de votre compréhension
L'accusation a appelé Sancie à la barre

Voici son témoignage :
Dans le cadre de la surveillance du marché, j'ai pu constater que dame Amelmimi mettait en vente du maïs au prix de 4 écus.
Je lui ai alors envoyé deux courriers pour lui signaler l'infraction mais ils sont restés sans réponses.

*Sancie salue le tribunal d'un signe de tête et sort de la salle*
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MessageSujet: Re: [Coupable] Niort-escroquerie-amelmimi-03/03/1456   

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