[Coupable] [Présence illégale] Megane3 le 13/03/1456

Citation :

Nom : Megane3
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Angers
Niveau : 1
Points de réputation : 49
Argent : 257
Megane3 ne cultive ni n'élève rien.

Se ballade depuis plusieurs jours en Poitou avec les 2 ou 3 personnes mise en procès il y a deux jours Jojo00.
Armé et Angevine.

Pif paf pouf, mise en procès ce 13 mars 1456 ...

[Faites pas attention, le procureur devient fou ^^]

Se trouve à Thouars

Citation :

[Faites pas attention, le procureur devient fou ^^]

Ce n'est pas nouveau ça

A quitté Thouars

Procès ayant opposé Megane3 au Comté du Poitou

Megane3 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le lundi 31 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public, pour avoir bafoué le décret comtale du 23 novembre 1455, sur la fermeture des frontières, puisque vous êtes jeunes et insouciante et que vous avez eux la décence de venir vous expliquer, j’acquière à la demande de monsieur le procureur et vous condamne à une amende de 25 écus et 8 écus de frais de dossier !

Ne vous perdez plus, la séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 33 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Megane3, citoyenne angevine, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.


Fait à Poitiers le 13 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou




De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense

Bonjour

Suite à votre courrier, je vous ai aviser que je quittais le territoire en retournant dans ma ville natale de Fougères en Bretagne, je ne veux aucun mal à personne, je suis perdue.

D'ailleurs, je ne comprends pas la mise en accusation car je suis déjà en route depuis hier, sauf qu'avec le nombres de route à franchir pour quitter votre territoire, il m'est impossible de le quitter en 24heures, mais je fais de mon mieux pour m'y éclipser.

bien à vous
Megane3
Réquisitoire de l'accusation

Bon ben puisque vous avez l'air de bonne composition pour quitter le Poitou, je vais demander au juge la relaxe s'il trouve aussi ou 25 écus d'amende s'il n'est pas d'accord.

Fait à Poitiers le 17 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.