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 [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers

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MessageSujet: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Sam 15 Mar 2008 - 19:13

Lors de mon contrôle du marché, j'ai vu des marchandises à un prix au delà des décrets comtaux: 15,95 la carcasse de cochon au lieu de 15 écus




j'ai envoyé alors cette lettre au contrevenant
Citation :

Monsieur,

Malgré l'affichage en mairie du decret comtal régissant les prix de certaines marchandises en Poitou, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépasssait les prix autorisés par celle-ci:

DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

De ce fait, la Mairie a porté plainte à votre encontre et vous lui êtes redevable d'une amende de 5 écus.

En effet, le 12 mars 1456 vous avez vendu 1 demi carcasse de cochon pour 15.95 écus au lieu de 15 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie.



Je vous demande expréssément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne faites pas sous les 48h à venir, je transfererais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Lysa, lieutenant de police, Poitiers

Sans réponse 48 heures plus tard alors que j'ai aperçu cet homme dans les rue de la ville je lui renvoie ce courrier :

Sujet: Re: escroquerie, bijave, 12 mars Hier à 10:30

--------------------------------------------------------------------------------

Citation :

Bonjour,
magré mon précédent courrier, vous n'avez pas daigné me répondre pour accepter de payer l'amende due.
Sans réponse de votre part d'ici 24 heures soit le samedi 15 mars, vous serez mis en procès.
Cordialement
lieutenant Lysa, Police de Poitiers
toujours pas de réponse alors que ce monsieur etait en ville encore ce matin

Sujet: Re: escroquerie, bijave, 12 mars Aujourd’hui à 19:10

--------------------------------------------------------------------------------

Citation :
Fiche de Bijave
Né(e) le 03 Novembre 2005

Bijave fête son anniversaire le 03 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars



Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 367


Bijave est boucher.

Bijave cultive des légumes et élève des cochons.

Dernière connexion le 15 Mars 2008 à 06h11
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 03/05/2007

MessageSujet: Re: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Sam 15 Mar 2008 - 22:15

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cestcoyote
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Dim 16 Mar 2008 - 11:58

Il prendra le temps de répondre au Juge, chez le Procureur.
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Mackx
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 23/08/2006

MessageSujet: Re: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Lun 17 Mar 2008 - 14:51

Voila, mis en accusation ce 17 mars 1456.
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Yuan
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Dans l'ombre de Chouchou, niark, niark
Date d'inscription : 03/09/2006

MessageSujet: Re: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Mar 13 Mai 2008 - 17:46

Citation :
Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Bijave, citoyen de Poitiers, de délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.
Surtout que ce n'est pas la première fois que nous nous voyons pour une escroquerie pareille, n'est-ce pas sieur Bijave ?


Preuves:
http://i45.servimg.com/u/f45/11/65/30/58/escroq11.jpg


Fait à Poitiers, le 17 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Maïs : 3.50
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

----------------------------------------------------------------

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-----------------------------------------------------------------

Réquisitoire de l'accusation

Bijave, Bijave, Bijave ...

Deuxième fois qu'on se croise dans ce tribunal, et pour le même type d'infractions.

Je sais que vous n'êtes pas d'accord avec la grille des prix, mais c'est la Loi ! Il y a aussi des gens qui ne sont pas d'accord avec le fait qu'il soit interdit d'attaquer les mairies ... devrions-nous alors les laisser faire ?

Bon ben, puisque vous êtes en récidive, je demande un jour de prison et 25 écus d'amende. Et j'espère ne pas devoir vous revoir encore ici !

Fait à Poitiers le 26 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

-------------------------------------------------------------

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

-------------------------------------------------------------

L'accusation a appelé Lysa à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour, je suis Lysa, lieutenant de police de Poitiers, lors de mon contrôle quotidien du marché du 12 mars, j'ai vu des marchandises au dela du prix maximum autorisé soit 15.95 écus. j'ai constaté l'infraction et envoyé le courrier standard, sans réponse du sieur que j'ai pourtant vu dans les rues de la ville.
Je lui ai envoyé un second courrier 48 heures plus tard en m'assurant auparavant que le sieur savait lire, courrier auquel il n'a pas plus daigné répondre alors qu'il était bien là. J'ai donc au poste de police une demi carcasse de cochon que je fais fumer et j'ai appris depuis que ce n'etait pas la première infraction du sieur. C'est bien dommage pour un homme de science de profiter des petites gens et de ne pas respecter la loi
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Elra
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MessageSujet: Re: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Jeu 12 Juin 2008 - 20:41

Proposition a été faite que le Sieur Bijave rachète en prenant stère à 10 écus sur le marché comtal.

Délai de réponse : 2 jours.
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Elra
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [retraite ] escroquerie-bijave-12 mars-poitiers   Ven 13 Juin 2008 - 11:57

Le Sieur Bijave ayant réglé sa dette auprès du Comté poitevin comme convenu, le dossier est clos. Verdict a été rendu : 60 écus par le paiement d'une stère de bois sur le marché comtal.

Citation :


Sieur Bijave,

La récidive ne plaide aucunement en votre faveur. Toutefois, vous êtes poitevin de longue date et avez servi votre Comté. Cette appréciation m'amène à ne point envisager la prison pour votre personne dont les méfaits furent rares, voire exceptionnels.
Pour un procès en escroquerie, la peine moyenne en première présentation, dans le cas général, est de 30 écus, je vais donc doubler cette peine et vous demandai de verser amende honorable directement au Comté.
Il va de soit qu'il serait fort facheux de vous revoir en cette cour pour les mêmes faits. Je laisse à votre appréciation quel serait le montant de l'amende pour une seconde récidive.
Vous pouvez prendre congé.

Fait à Poitiers, le 13 juin 1456
Haverocq Chénaneguène,
Juge du Poitou
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