Château du Comté du Poitou

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 [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000

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MessageSujet: [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000   Mar 18 Mar 2008 - 10:34

C'est avec tristesse et résignation que je vous transmet ce dossier.
En effet, Le sieur oscar2000 est le tribun de poitiers, lors de mon contrôle journalier au marché, j'ai relevé l'infraction, je lui ait envoyé le courrier habituel, ce monsieur a aussitôt contesté pesté, mis en cause mon intégrité et refusé de payer l'amende.
Sa conduite est d'autant plus répréhensible qu'il occupe un poste en vue et doit se montrer exemplaire.
Il etait encore présent ce matin, je l'ai aperçu dans les rues de la ville
Citation :
Né(e) le 07 Mai 2007

Oscar2000 fête son anniversaire le 23 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers



Niveau : 2
Points de réputation : 60
Argent : 21


Oscar2000 élève des vaches.

Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 01h16




Citation :
Monsieur,

Malgré l'affichage en mairie du decret comtal régissant les prix de certaines marchandises en Poitou, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépasssait les prix autorisés par celle-ci:

DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

De ce fait, la Mairie a porté plainte à votre encontre et vous lui êtes redevable d'une amende de 5 écus.

En effet, le 15 mars 1456 vous avez vendu 1 demi carcasse de cochon pour 15.50 écus au lieu de 15 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie.



Je vous demande expréssément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne faites pas sous les 48h à venir, je transfererais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Lysa, lieutenant de police, Poitiers



Voilà quelqu'un qui a le mérite de reconnaitre ses erreurs :
Citation :

Expéditeur : Oscar2000
Date d'envoi : 2008-03-16 16:34:21


Je trouve révoltant de votre part votre comportement indigne envers ma personne.

Votre courrier est outrageant, vos manières de faires d'autant plus. Vous me traitez déjà comme coupable alors que pour l'instant je ne suis que la pauvre victime d'une mauvaise lecture.

Il vous incombait de me proposer de racheter la marchandise pour la remettre au prix convenable. Sachez Dame Lysa que j'exige des excuses quand à cet écrit intolérable pour le Tribun du peuple de poitiers.

J'attend donc que vous remettiez cette carcasse sur le marché au prix acheté.

Il me semble que j'ai tout de même le droit d'avoir été victime d'une mauvaise lecture et que ceci n'est aucunement intentionnel.


Citation :

Bonsoir,
vous vous êtes rendu coupable d'une escroquerie, mon courrier vous propose de classer le dossier en vous acquittant d'une amende de 5 écus. Sachez que le courrier est le courrier standard de la police et que tout villageois doit respecter la loi et d'autant plus un tribun. Sans volonté de votre part de régler cette amende, le dossier sera confié à la justice d'ici 24 heures.
cordialement
Lieutenant de police Lysa, Police de Poitiers



Citation :

Je suppose alors que le sieur Thierryvlad s'est acquitté de son amende lui aussi?

je lui répond que oui évidemment

Citation :

Je ne crois pas non...

L'affaire a été classée... comme ça.


j'apprécie très moyennement cette mise en cause....

Citation :

J'ose espérer que vous m'en montrerez la preuve.

Qui plus est j'attend toujours la carcasse sur le marché à 15.50 écus.

Autre chose... dans votre courrier, vous me dites de retirer ma marchandise du marché. Dites-moi comment je fais pour la retirer si vous l'avez prise.

J'avoue que là... j'ai quelques difficultés.


je lui répond que les dossiers de police ne sont pas publics...mais qu'il peut se renseigner par ses amis ou directement auprès de thierryvlad

Citation :


Et bien non... vous m'avez affirmé à 22h23 que TV avait payé son du... Hors la preuve en est faite (par un copié-collé entre nous) qu'il l'a payée à 22h30. Soit 7 minutes plus tard... Votre parole est donc mise en doute oui.

De plus payer cette amende serait reconnaître que j'ai fauté. Or ça n'est pas le cas, puisque j'ai MAL LU! J'ai lu minimum en lieu et place de maximum.

Je ne vais surement pas payer 5 écus pour une faute de lecture.

Si vous m'aviez rendu compte de mon erreur dès le départ avec courtoisie, j'aurai racheté ma marchandise et l'affaire était close. Or vous m'avez envoyé un courrier incendiaire, bourré de fautes qui plus est, et en me disant de retirer ma marchandise du marché... *rit* Comment puis-je retirer ma marchandise si vous même l'avez prise?

Vous avez manqué de respect envers ma personne et traîné dans la boue sans voir si dès le départ il ne s'agissait pas d'une simple erreur.

Vous voulez aller en justice? Et bien faite! Mais sachez que l'issue de ce procès ne sera pas perdante pour moi, car j'ai prouvé ma bonne foi, et ce dès le départ pendant que vous me traîniez dans la boue.

Oscar2000 Tribun du Peuple.





Citation :
Bonsoir,
vos propos ne vont pas en votre faveur, je vous le répète si vous n'acquittez pas votre amende,votre dossier sera dès demain chez le prévôt des maréchaux.
Il n'y a pas deux poids deux mesures qui que soit le villageois.
j'ai été très patiente et cordiale mais ne mettez pas en doute mon intégrité je vous prie. avez vous vous bien regardé le jour d'acquittement de l'amende ?
cordialement
Lieutenant Lysa, Police de Poitiers

Citation :

Bonsoir,

Veuillez m'excuser pour cette erreur de lecture (et oui ça arrive. Vous voyez vous-même que preuve est faite qu'il ma'rrive de mal lire.

Et que je ne vois pas pourquoi je devrais payer 5 écus en plus pour une faute de lecture.

Bien à vous Oscar2000 Tribun du Peuple

PS: j'ose espérer que vous même aurez la courtoisie de vous excuser pour votre écrit véhément.

Citation :

je suis officier en mission, je vous envoie les lettres officielles de la police, je n'écris pas cette prose à titre personnel mais au titre de la police, il n'y a aucun sentiment ni véhémence dans mes courriers ou en tout cas ce n'est pas l'objectif. Et de même la loi s'applique à tous.
votre carcasse est en vente au prix de 20,50 écus. A vous de prendre votre décision en toute connaissance de cause, mais je suis incorruptible.
cordialement
Lieutenant Lysa, Police de Poitiers

pas de rachat, procès.
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cestcoyote
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MessageSujet: Re: [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000   Mar 18 Mar 2008 - 21:58

Messire, voii un dossier qui me tiens à coeur, je vous demanderai d'être le plus sévère possible pour cette personne, un gars de la Capitale comme on dit chez moi.
Cet homme refuse de payer l'amende créditer pour escroquerie en temps de guerre.
Cet homme se permet de faire la morale un officier de police Poitevin.
Cet homme est tribun de Poitiers, doit se comporter comme tel, se soumettre aux lois de notre Comté mais surtout les connaître pour informer au mieu les nouveaux habitants.

C'est avec confiance que je vous transmets ce dossier.
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Mackx
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MessageSujet: Re: [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000   Ven 21 Mar 2008 - 17:40

Vala, procès lancé (mais si possible, la prochaine fois, mettre un screen de l'achat Smile ).

Mis en accusation ce 21 mars 1456.
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coquiellette
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MessageSujet: Re: [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000   Ven 4 Avr 2008 - 1:40

Procès ayant opposé Oscar2000 au Comté du Poitou

Oscar2000 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le lundi 31 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Je ne comprends pas, pourquoi, cette affaire fini devant la cour. Alors que tout ceci aurais pu ce régler à l’amiable…
L’entêtement des deux intervenant à dérangé cette cour déjà surchargé de travail !
Dans ce comté il n’y a que deux personnes qui peuvent affirmer de la culpabilité d’une personne, notre Suzerain et moi-même votre juge.
Pour cette affaire qui m’exaspère, je prononce la relaxe !
Mais le prévenu devra s’acquitter d’une pénalité de 5 écus.
Officier vous lui mettrez à payer cette amende, S’il vous plait.

La séance est close !!!




Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Oscar2000, citoyen pictave, de délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.
En plus de cela, il se permet d'envoyer des courriers désagréables au Lieutenant Lysa qui s'occupait de son cas.


Fait à Poitiers, le 21 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





Preuves:
Témoignage de Lysa


De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Maïs : 3.50
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
Première plaidoirie de la défense

*Oscar2000 se présenta à la barre*

Votre honneur, ce n'est pas sans mal que je me présente à vous aujourd'hui. Il y a de ça quelques jours maintenant, j'ai reçu un avis du Lieutenant de police de Poitiers Lysa, un avis on ne peut plus insultant et dégradant. Cet avis n'avait que pour but de me traîner dans la boue.
Que le rédacteur de cet écrit pamphlétaire se dénonce. De quel droit se permet-on de m'insulter de la sorte? J'ai presque l'impression d'avoir volé une mère après avoir assassiné un enfant.
J'ai de suite contacté Sarmite en lui demandant des explications sur cet écrit, car il y est précisé que "La Mairie" porte plainte contre vous. Sauf erreur de ma part, il ne s'agit point de la Mairie de Poitiers qui me traîne jusque ici.
Deuxième chose, on exige de moi que je paye 5 écus pour un trop de perçu de 0.50 écu? Je me demande qui est l'escroc. Les lois sont faites pour être respectées, certe, mais lorsque l'on fait payer une amende, c'est que l'on reconnaît le fauteur comme étant déjà coupable. Or, à moins d'être jugé ainsi, je ne le suis pas encore, et l'on a aucunement le droit de me dire qu'à cet instant précis je sois coupable de quoi que ce soit.
De plus,*rit* l'écrit que j'ai reçu, me demande de retirer ma marchandise du marché, sous peine que j'ai à payer, ces 5 écus. Dites-moi comment je fais pour la retirer puisqu'elle n'y est plus car Le Lieutenant de police l'a acheté. C'est donc, de toute bonne foi, que je lui ai demandé de le racheter au prix auquel elle l'a elle-même acheté. Mais cette Dame a insisté, et continué tout en piétinant comme une enfant que je paye les 5 écus... Et bien qu'à celà ne tienne, elle veut que je lui paye, je vais lui payer, mais je lui demande en échange de blanchir mon dossier au Comté, car je ne suis nullement un escroc. Je n'ai volé et escroqué personne. Celà fait maintenant deux semaines que je suis installé en Poitou, et que je suis Tribun du peuple à Poitiers. Je suis originaire de Montluçon dans le Bourbonnais-Auvergne. Mais voilà... Savez-vous pourquoi on me traîne ici? Parce que je suis un escroc, et savez-vous pourquoi je suis un escroc? Parce que j'ai vendu une marchandise au dessus du prix maximum. Maintenant retournons la chose. J'ai un soucis de lecture, ce qui fait que si je ne concentre pas mon regard, je ne vois que le début et la fin d'un mot et mon cerveau "imagine" le reste. Et j'ai lu Mininmum au lieu de Maximum. Est-ce une faute? non. Suis-je responsable? partiellement. Est-ce que celà me donne une circonstance atténuante? Oui. Est-ce que celà méritait que je paye 5 écus en sus de ma marchandise, ce qui fait qu'en payant j'acceptait l'étiquette "d'escroc"? Non. Suis-je coupable d'avoir tenté de faire entendre raison à un Lieutenant de police? oui. Est-ce que le fait d'avoir un défaut de vision est condamnable par cette cours? Non... Dieu m'a déjà condamné. J'ai demandé à plusieurs reprises à Lysa de me restituer mon demi-quintal de cochon, elle n'en a pas voulu concéder. J'ai voulu alors abdiquer et payer mais qu'en échange elle reconnaisse que je n'étais pas un escroc. Elle n'a rien voulu entendre non plus. Alors est-ce de ma faute si je suis ici devant vous? Est-ce un tort que de vouloir être blanchit d'un crime que l'on n'a pas commis? Concevez-vous que si vous me juger coupable, celà revient à juger un cul de jatte coupable de ne pouvoir marcher.

Si j'ai refusé de payer sans contrepartie de Lysa disant qu'effectivement, je n'étais pas coupable, mais qu'il s'agissait là d'un incident, C'est pour que ce tribunal reconnaisse que je ne suis pas coupable d'avoir mal lu.

*se retirant* Je sais que vous avez l'amour de la justice, et que vous concèderez à ce que je rachète ma carcasse au prix que je l'avais déposé.

Merci à vous de m'avoir écouté.
Réquisitoire de l'accusation

Ce que je retiens, cher tribun, de tout ceci est que vous n'êtes pas un mauvais bougre dans le fond mais que vous avez pété un plomb quand vous vous êtes accusé.

Car il ne faut pas perdre de vue la base ... vous avez enfreint la loi et vous avez refusé de payer l'amende à un Lieutenant de police, croyant sans doute que votre position de tribun vous donnait plus de droits.
Mais ce n'est pas le cas, car la justice est la même pour tout le monde, et même si la Comtesse se trouvait ici devant moi, j'agirais de même !

Je demande donc au Juge de vous condamner à l'amende de 5 écus que vous n'avez pas payé ainsi que de vous obliger à faire vos excuses publiques au Lieutenant Lysa pour avoir mis en doute sa probité d'officier de police.

Et que l'on ne se revoie plus en ce tribunal, je risquerais d'être beaucoup plus sévère !

Fait à Poitiers le 27 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le Procureur,

Je reste ignorant quant au langage que vous employez. Des plombs? Qu'est-ce?

Je ne crois pas avoir dit dans ma première plaidoirie que ma position de Tribun m'autorisait à ne pas être jugé coupable d'un quelconque forfait.
Mais si nous réfléchissons, qu'est ce qu'être coupable d'un acte? La culpabilité d'une personne n'est-elle pas avant tout morale? Si ce tribunal me condamne, celà viendrait à dire que j'ai la morale d'un faquin, d'un fourbe. Ceci, n'est pas le cas, et vous le reconnaissez vous-même Monsieur le Procureur. J'ai refusé de payer l'amende directement à Dame Lysa suite au courrier reçu, car celui-ci m'accusait d'être coupable d'escroquerie, car payer cette amende revient à reconnaître ma culpabilité et à étouffer l'affaire, et ceci n'est pas dans ma vision des choses que d'être entâché d'un crime non commis. Sauf que par la suite, puisqu'elle piétinait comme une enfant gâtée, j'ai accepté de payer l'amende, mais seulement, et à la seule condition qu'elle admette qu'effectivement j'avais commis une erreur et non un forfait abominable et voulu. Ceci a été dit devant témoin. Le Messire Ninjaturtel ancien juge du Bourbonnais-Auvergne, qui lui même l'invitait à faire de cette manière. Aujourd'hui, je ne refuse pas de m'acquitter des 5 écus en question, seulement, je tiens à être lavé de toute culpabilité. Avoir commis une erreur parce que la capacité physique vous fait défaut, ne fais pas de vous un être coupable. Quant à Dame Lysa, je lui reproche le fait d'avoir été hautaine et de ne pas avoir entrevu que je pouvais être innocent. Car oui, je suis innocent de cette escroquerie. Pour qu'il y ait escroquerie, il faut qu'il y ait victime si je ne m'abuse, et que j'aurai moralement voulu soutirer des avantages indus.
Or, sauf erreur de ma part, Il n'y a là aucune escroquerie, puisqu'il ni avantage indu, ni victime. La seule victime ici, c'est moi. Victime d'un handicap, victime de Dame Lysa, Victime du Prévôt à qui cette affaire tient tant à coeur.
Je n'ai pas remis en doute volontairement non plus la probité de Dame Lysa, puisque cette erreur est encore du à ce même handicap.

Votre Honneur, Vous sentez-vous la force et le courage nécessaire pour condamner un cul de jatte de n'avoir pas de jambes, ou un borgne de ne pas avoir ses deux yeux ou un orphelin d'avoir perdu ses parents?

J'estime que la culpabilité d'une personne ne peut être prouvée que si l'acte en question a été fait en connaisance de cause, et dans le seul but de nuire.

Au vu des éléments présentés, ainsi qu'à ma défense sans faille, je demande à la cour de prononcer mon acquittement, et à inviter Dame Lysa à me revendre la carcasse majorée des 5 écus puisqu'elle y tient tant.

Oscar souriait, car il était entièrement satisfait de sa plaidoirie. Il savait qu'il avait convaincu. Mais une question lui vint alors à l'esprit : "La Justice allait-elle se montrer juste?"
La défense a appelé Sarmite à la barre

Voici son témoignage :
Sarmite, maire de Pöitiers s'approche de la barre et salue la cour.
Bien, je trouve ce procès totalement regrettable.
L'accusé à raison de dire que ce n'est pas la Mairie de Poitiers qui porte plainte.
J'ai même demandé à plusieurs reprises à la Police de règler l'affaire à l'amiable.
Non parceque j'encourage l'escroquerie, bien au contraire...mais nous parlons ici d'une infime erreur portant sur une somme infime : 0,5 écu...Oscar2000 ne sait même pas pourquoi l'amende est de 5 écus...ce qui prouve bien sa méconnaissance des lois ...méconnaissance impardonnable, nous le savons mais compréhensible puisqu'il n'est en Poitou que depuis peu .
L'accusé est tribun à Poitiers et le mettre en procès est une tache sur sa réputation et risque de décourager d'autre personne qui voudraient s'investir dans l'aide bénévole à une ville naissante.

De nombreux escrocs souillent le marché de Poitiers et restent impunis Je ne pense pas qu'Oscar2000 mérite d'être mis sur un même plan.
et puisque la Police reste inflexible, j'aimerais que la justice prenne conscience de ce qu'une condamnation pourrait représenter pour l'accusé.

Merci de m'avoir écouté

LE Maire fit demi tour et sortit après avoir adressé un petit signe d'encouragement au tribun


La défense a appelé Sildran à la barre

Voici son témoignage :
*Sildran se présenta à la barre*

Votre honneur, j'ai été appelé ici même pour témoigner en faveur de l'accusé, suite à l'affaire d'escroquerie pour laquelle le comté met en accusation le Sieur Oscar.

A l'époque j'étais Maréchal de la cité de Poitiers, j'ai donc suivit l'affaire de très près, du fait de ma position que j'occupais, et du fait qu'Oscar est un ami proche, j'ai donc pour dilemme de faire devant vous un compte rendu des plus objectif qui soit, sans pour autant froissé un ai et le défendre du mieux que je pourrais.

Bien tout d'abord les faits son là, inutile de les nier, vente d'une demi-carcasse de cochon à 15.50 écus, refus de se plier à l'amende auquel nos lois demande de se rendre dépositaire lorsque l'on a fraudé.

Certes il a refusé de payé, au début du moins ce sentant traité comme un vulgaire brigand alors que l'homme qui se tient ici devant vous n'est pas de cette engeance, il a fauté, et a laissé sa fierté prendre le pas sur la situation sentant son honneur bafoué par les propos du lieutenant Lysa.

Néanmoins cela n'excuse pas tout, j'ai moi-même demandé à Oscar de payer cette amande car cela ne valait pas la peine d'aller aussi loin pour une simple histoire de mauvaise lecture de nos lois, cela vous fait perdre du temps considérable d'avoir à juger une affaire aussi peu signifiante et qui aurait pu se régler en toute amitié si les intervenants avaient fait l'effort de parlementé et de trouvé un accord.

Car oui en effet au moment où le prévenu a consentit à payer l'amende, le lieutenant Lysa a refusait que celui ci paye l'amende, du fait qu'Oscar, et aujourd'hui nous en sommes la.

Personne n'est à l'abri d'une erreur, et c'est au nom de cette humanité qui nous rassemble tous, que je demande à la cour de bien vouloir acquitter le prévenu, de lui faire payer l'amende du a son délit, en y rajoutant le frais de dossier de la cour, cela pour garder son casier vierge tout en le punissant.

*se retirant de la barre*

Merci à vous de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Lysa à la barre

Voici son témoignage :
C'est une bien triste histoire que celle ci. Lors de mon contrôle du marché, j'ai constaté l'infraction de sieur Oscar, j'ai alors envoyé le courrier standard. Ce à quoi le prévenu a répondu que je l'insultais qu'il ne paierait pas. Ensuite il m'a accusé de ne pas avoir fait payer d'amende a un autre contrevenant, ce qui est faux, et très offensant pour l'officier de police que je suis. La loi est la même pour tous que cela soit du a un problème de lecture ou autre, je n'ai sûrement pas a accorder de passe droit à qui que se soit et encore moins au tribun. J'ai laissé la marchandise en vente sur le marché pendant toute la procédure pour que le sieur puisse faire amende honorable et ne soit pas mis en procès mais peine perdue. J'ai même rencontrer le sieur en taverne pour pouvoir régler ce triste dossier mais Oscar n'a jamais daigné entendre raison et n'a pas compris que la police se devait d'être rigoureuse et intraitable. D'autres sieurs bien plus prestigieux ont payés leur amende et se montrent d'autant plus digne de notre confiance par ce geste.
Merci de votre écoute.
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MessageSujet: Re: [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000   

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