[en cours] [Présence illégale] Theia (23/03/56)

Arrivée à Thouars de Theia

Citation :

Né(e) le 10 Février 2008

Theia fête son anniversaire le 21 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Fécamp

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 49

Theia ne cultive ni n'élève rien.

Lettre envoyée

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Les saufs conduits peuvent être demandés au Prévôt des maréchaux, Sieur Cestcoyote.

Si demain vous êtes encore à Thouars, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Olivyaa
Sous-lieutenant de Police

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés pour exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider.

A Poitiers, à mettre en procès ou non...

Ou oui ...

Mis en accusation ce 25 mars 1456.

Acte d'accusation

Citation :

Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Theia, citoyenne normande, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.

Malgré le courrier de la police l'informant de son infraction, il se trouve toujours en territoire poitevin.


Fait à Poitiers le 25 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou




De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bien le bonjour

On m'a accuse d'avoir violé la loi pourtant je n'ai que marcher. On m'a demandé par courier de quitter le territoire et je n'avais pas l'intention de rester je doit simplement traverser les terres pour me rendre aupres de mes amis a Bazas dans le duché de Guyenne. Ainsi je marche depuis la ville de Fecamp, ville ou je demeurais et ou j'ai par miracle pu apprendre que ces chers amis Bazas, mais je ne peux pas aller plus vite que ce que mes jambes sont capable de me porter a pieds sur les chemins
Je jure solanellement que je n'avais pas d'intention mauvaise en penetrant les lieu et je n'ai appris cette interdiction que durant mon voyage car quand j'ai lu qu'il m'était interdi de venir céans j'étais deja en route. Ma colobe ne m'a apporté les nouvelle que lorsque j'avais deja quitté la ville Thouars. Il m'étais alors imposible de reculer. je me suis donc efforcé de continuer ma route en esperant quitter ce territoire le plus vite possible puisque je n'y était de toute maniere pas la bien venu.

voila ce que j'ai a dire pour ma defence
je ne comptais pas rester dans tout les cas et j'ai été prevenu trop tard que j'aurai du quitter le territoire a l'instant meme ou j'y entrée.
mais il est difficile de reculer quand vous vous etes engagé sur les routes...("HRP" je veut bien partir toute suite ais je ne pense pas qu'on peux annuler ou changer de trajet lorsque nous somes "sur les chemins" ou alors je ne suis pas au courrant "HRP")

je vous remerci d'avoir pris la peine de m'ecouter.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Bien, vous avez raison sur un point, on ne sait pas faire demi-tour sur la route, une fois engagé vers une ville.

Mais bon, trouvez-vous normal de ne pas vous être mise au courant des lois de notre Comté avant d'y entrer ? Moi, en tout cas, je ne trouve pas cela normal ...

Mais comme vous semblez honnête, je ne vais pas demander trop au Juge, juste une amende de 25 écus pour avoir passé les frontières sans autorisation.

Fait à Poitiers le 27 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

Je n'avais pas pour intention de m'attarder dans le comté mais juste de le traverser pour me rendre a Bazas comme je l'ai dit précédement je ne pensais donc pas devoir m'informer plus que cela des nouvelles du pays puisque passé mon chemin je l'oublirais derriere moi.
j'aurai sans doute du ecrire au comté pour demander une autorisation mais lorsque j'ai lu ma lettre le proces étais deja en cours alors a quoi bon...
J'admet en revanche que plus d'information m'aurait été nécessaire avant de penetrer céans mais la encore je n'ai été mise au courrant de la fermeture des frontiere qu'une fois a l'interieur des terres.
Pour seule defence j'ai l'ignorance et la négligeance.S'il le faut punissez l'un mais je ne peut rien pour l'autre et cela va sans compter ce en quoi personne ne peut rien : lorsque nous nolus engagons sur la route il est impossible de revenir en arriere.

En revanche si amande il y a, je demande a pouvoir sejourner 24h en vos terres car il ne me restera plus un sous et je suis squeletique si je ne peux me nourir demain je mourrait. Je n'avais pas prevu que le voyage qui était sencé me prendre "la journée" prendrait plus de trois jours et je n'ai pas pu prevoir suffisement de nouriture. Je demande votre clemance ou un delai pour m'aquitter de ma faute.

j'ai foi en votre jugement et je sais qu'il saura juste. Ainsi je m'en remet a vous.

Votre honneur. Mr le procureur,
je vous présente mes respects

Dame Théia

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

A son arrivée à Thouars, j'ai envoyé à Theia la lettre d'information concernant la fermeture des frontières et que si elle voulait rester sur notre territoire sans être mis en procès, elle devait contacter notre Prévôt afin d'obtenir un sauf-conduit. Comme dans la plupart des cas, cette lettre est restée sans réponse.

Citation :

Theia était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Malgré le fait que vous "auriez oublié" le Comté une fois celui-ci traversé, il vous fallait quand même une autorisation. Pensez-y à l'avenir qu'un Comté ou Duché peut avoir fermé ses frontières et qu'il faut un laisser passer et ce même pour le traverser.

Je vous déclare donc coupable, au motif de trouble à l'ordre public, pour n'avoir pas respecté le décret de fermeture des frontières.
Vous devrez payer une amende de 20 écus. Pour vous rendre le sourire, vous futes la première personne à être jugé par ma modeste personne... hum, bref...

Je rappelle que la prévenue, la procure et même moi (si, si !) peuvent faire appel.

Yuan, Juge du Poitou, le 14 avril 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.