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 [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo

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Sildran
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MessageSujet: [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo   Sam 26 Avr 2008 - 12:43

Fiche de l'accusé :

Citation :
Né(e) le 09 Septembre 2007
Windoo fête son anniversaire le 12 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort
Niveau : 2
Points de réputation : 40
Argent : 162
Windoo est meunier.
Windoo cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 26 Avril 2008 à 06h26


- Lieu : Niort
- Date : 18/04/1456
- Suspect : Windoo
- Infraction : Escroquerie
- Victimes : La ville de Niort
- Agent chargé d'enquête : Frigien.N

- Détails et preuves (explications, témoignages, copies de documents...)


Le contrevenant a vendu des sacs de blé à 12.7 écus :



Courrier envoyé :

Citation :
Bonjour,

Vous avez mis en vente des sacs de blé au prix de 12.7 écus.
Vous êtes en infraction avec le décret comtal du 3 février 1456 concernant les prix de vente maximum autorisés.

Rappel du décret : prix maximum de vente autorisés:
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 18
- Carcasse de vache: 30.40
- Demi-carcasse de cochon: 15.20

Au vu de ces faits, vous vous êtes rendu redevable d'une amende de 5 écus.

Vous pouvez reconnaitre cette infraction et acceptez de payer l'amende.

Cette amende sera prélevée par moi, Frigien, sergent de police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Vous êtes également prié de retirer de la vente toutes marchandises qui ne respecteraient pas les prix maximum autorisés par le decret.

Cordialement,
Frigien, police de Niort


Dernière édition par Sildran le Sam 26 Avr 2008 - 12:47, édité 2 fois
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Sildran
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo   Sam 26 Avr 2008 - 12:43

Malgrès la présence du contrevenant dans le village, je n'ai recu aucune réponse :



Courrier envoyé :

Citation :
Bonjour,

Vous avez mis en vente des sacs de blé au prix de 12.7 écus.
Vous êtes en infraction avec le décret comtal du 3 février 1456 concernant les prix de vente maximum autorisés.

Je vous ai envoyé un premier courrier le 18/04 vous signalant que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus.

A ce jour, bien que vous soyez présent au village, je n'ai recu aucune explication de votre part.

Sans réponse dans les 2 jours, je serai dans l'obligation de transmettre votre dossier au procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement.
Frigien, police de Niort.
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Sildran
Poitevin Intégré
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo   Sam 26 Avr 2008 - 12:43

Malgrès la présence du contrevenant dans le village, je n'ai recu aucune réponse :



Citation :
Date : 25/04/1456
Destinataire : Windoo
Titre : Dépassement des prix maximum autorisés

Bonjour,

Vous avez mis en vente des sacs de blé au prix de 12.7 écus.
Vous êtes en infraction avec le décret comtal du 3 février 1456 concernant les prix de vente maximum autorisés.

Vous avez reçu un premier courrier le 18/04 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 22/04 un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 25/04 au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Frigien, police de Niort

Pour consulter votre dossier : http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/escroquerie-18-04-1456-windoo-t4607.htm
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napoo
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Date d'inscription : 11/08/2007

MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo   Mar 6 Mai 2008 - 14:26

mis en procés ce jour
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icie
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 01/04/2006

MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo   Lun 26 Mai 2008 - 23:43

Citation :
*Surprise par cette voix de crécerelle, la juge sursaute. Elle regarde le procureur, inquiète pour l’équilibre de cet homme. *

Vous chanterez dehors à moins que vous ne pensiez nous charmer, en quoi vous vous êtes trompé. Enfin, vous étiez redevable de 5.00 écus et vous ne répondez pas à la police. Celle-ci n’a pas que ça à faire ! Vous voilà en procès, assurément, vous n’êtes guère réfléchi.

L’accusé est condamné à une amende de 45.00 écus plus 5.00 écus de frais de dossier.

Bien entendu, l'accusé et le procureur ont le droit de faire appel de cette décision

Fait à Poitiers le 26 mai 1456,
Icie de Plantagenêt, Juge du Poitou

_________________
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo   

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[coupable] [Escroquerie] 18/04/1456 Windoo
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