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 [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda

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Pegaz
Invité




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MessageSujet: [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda   [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda EmptyMar 28 Fév 2006 - 22:01

Le suspect: Canaconda

Les infractions: Esclavagisme, cas de récidives.

Les victimes: Caponeal, Dragonjc

Le chargé de l'enquête: Pegaz, sergent de police.

Les pièces à conviction:

[procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda Canaconda

[procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda Canaconda1


Les Faits:

Après avoir averti le suspect de l'illégitimité de son offre d'emploi au regard de notre Constitution (article 7), Canaconda n'a ni retiré son offre, ni pris la peine de répondre aux courriers.
De plus, il a réitéré un contrat illégal.
Ne pouvant ni plaider l'ignorance, ni l'erreur ponctuelle, je dépose donc plainte contre cet individu pour esclavagisme.
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Pegaz
Invité




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MessageSujet: Re: [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda   [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda EmptyMer 1 Mar 2006 - 0:24

Bonjour,

Une réponse m'est parvenu après avoir averti Canaconda que ce dossier a été remis à la justice.

Citation :
Tres cher sergent, je n'ai recu aucune mise en garde.
Et deuxiement, je me suis dis que je pouvais etant donné toutes les offres qui sont en dessous de 17 écus.

Voila pour ma défense

Je n'ai aucun moyen de prouver que les courriers d'avertissement ont biens étaient envoyés. Et je ne cherche pas à mettre en doute les paroles de Canaconda, ce n'est pas mon rôle.
Cependant, ce que je n'accepte pas, c'est ceci : je me suis dis que je pouvais etant donné toutes les offres qui sont en dessous de 17 écus.
Le fait que les autres commaitent des infractions à l'article 7 de notre constitution ne donne pas le droit d'en faire autant.
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda   [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda EmptyMer 1 Mar 2006 - 16:02

Merci Pegaz. Vous ne pouvez prouver que le suspect a reçu les courriers d'avertissement mais je suppose que vous pouvez certifier que vous les avez envoyés. Vous serez certainement appelé à la barre pour en témoigner. Le juge tranchera.

Procès lancé.
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Pegaz
Invité




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MessageSujet: Re: [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda   [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda EmptyMer 1 Mar 2006 - 17:02

Biensûr, je reste à disposition.
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MessageSujet: Re: [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda   [procès] La Rochelle - 28/02/1454 - Esclavagisme - Canaconda Empty

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