Château du Comté du Poitou
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 [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)

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4 participants
AuteurMessage
olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
Date d'inscription : 23/08/2006

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MessageSujet: [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)   [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) EmptyVen 9 Mai 2008 - 21:02

[coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) PANO0905

Citation :
Bonjour,

Malgré l'affichage en mairie du décret comtal régissant les prix de certaines marchandises en Poitou, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépassait les prix autorisés par celle-ci :
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 18.00
- Carcasse de vache: 30.40
- Demi-carcasse de cochon: 15.20

De ce fait, vous êtes redevable d'une amende de 5 écus.

En effet, le 7 mai 1456 vous avez vendu un quintal de vache à 31 écus au lieu des 30,40 autorisés. Je vous demande expressément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.

Communiquez-moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne faites pas, je transfèrerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.

Olivyaa,
Lieutenant de Police
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
Date d'inscription : 23/08/2006

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MessageSujet: Re: [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)   [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) EmptyVen 9 Mai 2008 - 22:56

Titre : Re: Escroquerie

Citation :
Expéditeur : Pano
Date d'envoi : 2008-05-09 22:36:28


transmettez donc il n'est pas question que je paie l'amende.


vous vous prenez pour qui pour imposer les prix sur le marché?

transmettez donc... Je ne paierai rien!

A sa demande je transmets au Prévôt
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
Sancie_


Nombre de messages : 1461
Date d'inscription : 03/05/2007

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MessageSujet: Re: [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)   [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) EmptySam 10 Mai 2008 - 1:04

Lieu : Thouars
Date : 09/05/1456
Suspect : Pano
Infraction : escroquerie
Chargé d'enquête : Lieutenant Olivyaa

Citation :
Fiche de Pano
Né(e) le 27 Avril 2007
Pano fête son anniversaire le 08 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 2
Points de réputation : 170
Argent : 503
Pano est charpentier.
Pano élève des vaches, des vaches.
Dernière connexion le 09 Mai 2008 à 23h08
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napoo
Poitevin en Intégration
napoo


Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 11/08/2007

[coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) Empty
MessageSujet: Re: [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)   [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) EmptyLun 12 Mai 2008 - 19:07

mis en accusation ce jour
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Elra
Poitevin Pure Souche
Elra


Nombre de messages : 988
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 17/02/2006

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MessageSujet: Re: [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)   [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) EmptyMar 17 Juin 2008 - 13:16

Jugement rendu :

Citation :
*Le Juge fronça les sourcils à la plaidoirie de la défense, puis souria au réquisitoire pour prendre ensuite un air sévère.*

..."Jugez moi bande de fainéant"...C'est bien là ce que j'ai cru entendre et qui m'est confirmé par le Procureur Sieur ThierryVlad.

Eh bien voilà qui va être fait Sieur Pano.
Vous noterez toutefois pour notre défense, puisqu'il me semble que vous êtes venu vous même pour nous juger, que le Juge a rendu promptement son verdict au regard de votre fainéantise à venir plaider votre cause perdue une dernière fois.

Les fainéants du Comté vous condamnent à une amende de 31 écus comme demandé par la procure assortie de 5 écus de frais de dossier. Pour ce qui est d'acheter au plus bas prix un morceau de viande, les fainéants de conseillers n'ont pas que cela à faire et je leur épargnerai ce travail en augmentant l'amende de la différence soit 10 écus de plus.

Nous voilà ainsi tranquille avec ce procès. Nous allons pouvoir enfin nous reposer.

Fait à Poitiers, le 17 juin 1456.
Haverocq Chénaneguène.
Juge du Poitou.

Amende totale de 46 écus à verser aux caisses royales.
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MessageSujet: Re: [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56)   [coupable] Thouars [Escroquerie] Pano (09.05.56) Empty

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