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 [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456

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massue
Poitevin Pure Souche


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MessageSujet: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   Mer 21 Mai 2008 - 14:00

InfractionEscroquerie récidive.
Victime:La Trémouille.
Suspect:Pacha29.
Date:20/05/1456.
Chargé de l'affaire:Sergent Massue.

Deuxième récidive d'escroquerie pour messire Pacha29:



Courrier envoyé:

Citation :
Messire,

Malgrès l'affichage en mairie du décret sur la baisse des prix en Poitou, vous avez été contrôlé sur le marché trémouillois vendant du blé pour 12.80 écus.

Décret sur la baisse des prix:
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 18
- Carcasse de vache: 30.40
- Demi-carcasse de cochon: 15.20

Par ce fait, vous vous êtes rendu coupable, pour la troisième fois, d'escroquerie et êtes passible à de la prison.

J'attend de votre part des explications et je transmets à la Procure.

Cordialement,
Sergent Massue.

On attend des explications et on envoie. Wink


Dernière édition par massue le Sam 24 Mai 2008 - 17:59, édité 2 fois
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massue
Poitevin Pure Souche


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MessageSujet: Re: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   Ven 23 Mai 2008 - 20:13

Pas de réponses on envoie aussi. Cool
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Yuan
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   Ven 23 Mai 2008 - 22:47

Zou, c'est parti, pas de pitié pour les récidivistes malpolis qui répondent pas aux injonctions !
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massue
Poitevin Pure Souche


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Localisation : RP: La Trémouille; HRP: Nancy
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MessageSujet: Re: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   Lun 26 Mai 2008 - 18:58

Et hop, une petite récidive de plus! Neutral



Décidemment...
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napoo
Poitevin en Intégration
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MessageSujet: Re: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   Jeu 29 Mai 2008 - 10:28

mis en accusation ce jour
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Elra
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 988
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Date d'inscription : 17/02/2006

MessageSujet: Re: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   Jeu 12 Juin 2008 - 21:05

Verdict rendu :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au regard du silence de l'accusé, celui-ci semble accepter de plein gré la condamnation que réclame la procure pour ce délit.
Pourtant notre justice affirme que nous sommes en présence d'un escroc notoire, qui même si le larcin effectué est maigre n'a hésité aucunement à ne tenir compte des avertissements policiers qui lui ont été faits.

J'abonde donc dans le sens du réquisitoire de l'accusation mais majore cette amende de 5 écus soit 20 écus d'amende auxquels il faudra ajouter les 5 écus de frais de dossier.

Cela dissuadera peut-être le Sieur Pacha de récidiver.

Fait à Poitiers, le 12 juin 1456.
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
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MessageSujet: Re: [en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456   

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