[en cours] [Escroquerie] Pacha29-21/05/1456

InfractionEscroquerie récidive.
Victime:La Trémouille.
Suspect:Pacha29.
Date:20/05/1456.
Chargé de l'affaire:Sergent Massue.

Deuxième récidive d'escroquerie pour messire Pacha29:



Courrier envoyé:

Citation :

Messire,

Malgrès l'affichage en mairie du décret sur la baisse des prix en Poitou, vous avez été contrôlé sur le marché trémouillois vendant du blé pour 12.80 écus.

Décret sur la baisse des prix:
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 18
- Carcasse de vache: 30.40
- Demi-carcasse de cochon: 15.20

Par ce fait, vous vous êtes rendu coupable, pour la troisième fois, d'escroquerie et êtes passible à de la prison.

J'attend de votre part des explications et je transmets à la Procure.

Cordialement,
Sergent Massue.

On attend des explications et on envoie.

Pas de réponses on envoie aussi.

Zou, c'est parti, pas de pitié pour les récidivistes malpolis qui répondent pas aux injonctions !

Et hop, une petite récidive de plus!



Décidemment...

mis en accusation ce jour

Verdict rendu :

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Au regard du silence de l'accusé, celui-ci semble accepter de plein gré la condamnation que réclame la procure pour ce délit.
Pourtant notre justice affirme que nous sommes en présence d'un escroc notoire, qui même si le larcin effectué est maigre n'a hésité aucunement à ne tenir compte des avertissements policiers qui lui ont été faits.

J'abonde donc dans le sens du réquisitoire de l'accusation mais majore cette amende de 5 écus soit 20 écus d'amende auxquels il faudra ajouter les 5 écus de frais de dossier.

Cela dissuadera peut-être le Sieur Pacha de récidiver.

Fait à Poitiers, le 12 juin 1456.
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.