Château du Comté du Poitou
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 [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp

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MessageSujet: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMar 27 Mai 2008 - 22:03

[coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp Sappan7
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olivyaa
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olivyaa


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMar 27 Mai 2008 - 22:11

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sadomasochiste
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MessageSujet: [Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMer 28 Mai 2008 - 13:15

[coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp Saapin5.th





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Citation :
monsieur,

Vous avez embauché aubrejade, en date du 27/05/1456, pour un salaire misérable de 14 écus (au lieu des 15 comme l'indique la grille des salaires).

Je vous rapelle que l'esclavagisme est un délit.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 3 écus ( (prix minimum 15 écus- prix d'embauche 14 écus) + 2écus = 3 écus).

quelqu'un vas vous recontacter pour vous indiquer la marche a suivre pour payé votre amande. Sachez que vous avez 48h pour vous en acquitter, passé ce délai, je transmettrais votre dossier au procureur, et vous risquez des poursuites judiciaires.

Cordialement,
Sadomasochiste, Aspirant de police de La Rochelle



maya, tu peu t'en occuper, je n'ai pas de mandat?
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xedar
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMer 28 Mai 2008 - 15:10

Dans la lettre il faut d'abord lui demandé s'il veut payer l'amende,s'il veut quelqun avec un mandat le contacte ,s'il ne veut pas c'est direct la procure
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xedar
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMer 28 Mai 2008 - 15:12

pensez a regardez le casier car c'est un cas de rédicive(les casiers sont en post it)
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sadomasochiste
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMer 28 Mai 2008 - 23:56

pourtant, j'avais regarder chef, mais n'avais rien trouver, vous pouver prendre le relet pour le reste svp.


C'est ma premiere enquete, j'ai le droit a une deuxieme chance Wink
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMer 28 Mai 2008 - 23:59

arf, c'est entierement de ma faute, j'avais rechercher saap, et non sapp, erreur de debutant, ca ne se reproduira plus, promis
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xedar
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyVen 30 Mai 2008 - 9:43

c'est pas grave
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xedar
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyVen 30 Mai 2008 - 9:46

heu on peuty pas envoyer ce sapp dierct a la procure car sa fait sa 5ieme récidive?
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olivyaa
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyDim 1 Juin 2008 - 21:36

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olivyaa
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olivyaa


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMer 9 Juil 2008 - 22:40

Dossier transmis chez le Procureur
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Elra
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Elra


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp EmptyMar 9 Sep 2008 - 21:06

verdict rendu : 128 écus d'amende

Citation :
Il est vrai. Ce rochelais est un habitué des délits.
Ce n'est plus de la récidive arrivé à ce point, c'est la volonté de de se montrer assidu à cette cour.
Malgré une longue retraite chez les moines, il me semble que nous nous soyons montré suffisamment patient.
J'invite la maréchaussée à se saisir de tous les biens en sa possession et principalement cette bourse de 128 écus qu'il affichait avant son départ.

De toute façon...Il aurait dû faire une offre à 16 écus. La condamnation double ce montant ce qui nous amène à 32 écus. Il a récidivé une fois, ce qui porte ce montant à 64 écus. La troisième récidive aurait du lui ôter 128 écus.
Montant qui lui est réclamé ce jour.

Fait à Poitiers, le 9 septembre 1456
Elra
Juge du Poitou.
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp   [coupable][Esclavagisme] 27 mai Sapp Empty

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