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 [escroquerie - coupable -] dossier absent

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icie
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 14251
Localisation : Château de Bressuires
Date d'inscription : 01/04/2006

MessageSujet: [escroquerie - coupable -] dossier absent   Mar 10 Juin 2008 - 0:38

Procès ayant opposé Jordan14 au Comté du Poitou

Jordan14 était accusé de escroquerie.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*cherche dans la salle « les filles », sans doute l’accusé est il un habitué des bas fonds*

Et bien il semble que les greffes aient égaré parties de votre dossier. Vous avez de la chance, si l’on peut dire. Tout tient en ce qui se dit ici. Pour ces raisons, nous allons être cléments
Vous êtes coupable d’escroquerie en vertu de l’article II-3 de notre coutume.

L’accusé est condamné à 10.00 écus d’amende plus 5.00 écus de frais de dossier.
Bien entendu, l'accusé et le procureur ont le droit de faire appel de cette décision

Fait à Poitiers le 9 juin 1456,
Icie de Plantagenêt, Juge du Poitou

Acte d'accusation

Citation :
Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Jordan14, citoyen rochelais, de délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.


Fait à Poitiers, le 2 avril 1456
Maxime d'Alesme, Procureur

Citation :
Preuves:
http://img237.imageshack.us/img237/9669/jordan14mm5.png


De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Maïs : 3.50
- Bois : 4.50
- Viande : 17.70
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

Première plaidoirie de la défense
Citation :

bah tout d'habord bonjour et je suis désolé mais c'est mon amis qui a dormis chez moi et qui joue aussi a se jeu qui la fait ma vente croyen que c'était parail que dans sa ville

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Bien, je vois que votre prononciation est quelque peu déficiente, heureusement que j'ai de bonnes oreilles ...

Et puis, que nous racontez-vous, vous vous êtes prêté à quelqu'un d'autre ? Mais c'est de la sorcellerie que cela ! Ou alors, vous êtes fou, ça doit être ça !

Bon, en attendant, on parle, on parle, mais vous avez enfreint la loi donc, je demande une amende de 25 écus.

Fait à Poitiers le 10 avril 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

bon vous allez pas pleurait pour sa ya pas lonten yen na un il a vendus 1 ou plusieurs sac de blé a 30...écus donc salut les filles

L'accusation a appelé Donalvaro à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Donalvaro leva un sourcil puis deux, interloqué par la tactique de défense de l'accusé, decidemment on aura tout vu... Il s'avança vers la barre er s'éclaircit la voix:

Et bien oui, effectivement, le 22 Mars 1456, Jordan14 a bien vendu sur le marché un sac de blé à 13.05 écus.
J'ai, bien entendu, prevenu l'accusé des risques encourrus s'il ne payait pas son amende et s'il ne repondait pas à mes courriers, en vain.
Voilà, tout est dit.

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