[coupable]Esclavagisme 21/07/1456 Laverue

Lieu :Niort
Date de l'infraction : 21/07/1456
Nom du contrevenant : Laverue
Type d'infraction : Esclavagisme
Agent chargé de l'enquête : Frigien

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 21/07/1456
Destinataire : Laverue
Titre : Embauche à 12 écus du 21/07/1456

Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence au plus vite.

Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 10 juillet 1455, le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles est fixé en Poitou à 15 écus..

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Lieutenant Frigien, Police de Niort

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 22/07/1456
Destinataire : Laverue
Titre : Embauche illégale du 21/07/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Sganapin pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

De plus, il s'agit d'une récidive car vous aviez déjà commis ce type d'infraction.
Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 40 écus.

Cette amende sera prélevée par Frigien, Lieutenant de Police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Lieutenant Frigien, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 22/07/1456
Destinataire : Sganapin
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Laverue le 21/07, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Lieutenant Frigien, police de Niort.

Malgrès la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 25/07/1456
Destinataire : Laverue
Titre : Embauche à 12 écus du 21/07/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Sganapin à 12 écus en demandant 0 points de force/d'intelligence.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 22/07 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 40 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Lieutenant Frigien, police de Niort

Aucune réponse.
Multirecidiviste
En attente de sa sortie de retraite pour transmission au prévôt.

De retour.
Transmis au secretariat du prévôt.

verdict rendu : 11 écus d'amende + 2 jours de prison

Citation :

Le Sieur Laverue n'en est pas à son premier méfait...Bien malheureusement pour lui.

Il semblerait que la justice poitevine ne suffise à lui faire comprendre ce qu'il en coûte de s'opposer aux lois avec obstination.

Pour bien lui faire comprendre cette fois-ci ce qu'il encourt à braver les édits du Conseil et de notre Comte. Je condamne l'accusé à verser le contenu de sa bourse soit 11 écus. A cette condamnation j'ajoute deux jours de prison pour que cet esclavagiste comprenne enfin le délit qui lui a été à maintes reprises reproché.

Fait à Poitiers, le 9 septembre 1456
Elra
Juge du Poitou.