[Relaxe]-PI-Carassus-(06/10/1456)

procès opposant 2008-10-08, Carassus au Comté du Poitou

Carassus est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons Carassus, sujet d’Armagnac , de trouble à l’ordre public pour avoir pénétré illégalement au Poitou sans laissez passer et au mépris des avertissements de la police poitevine contrevenant ainsi au décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait le 08 octobre 1456 par ThierryVlad, procureur de sa Grandeur le Comte du Poitou Faooeit.
De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
je m'excuse messire mais j'avais cru comprendre que j'avais le droit. j'avais reçu de messire Xavix (qui gère la douane à ce que j'ai cru comprendre l'autorisation de rester dans ce comté a la condition de rester dans la ville de Saintes (ce que j'ai fait)

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, vous demandons symboliquement pour le triste sire une peine de 5 écus pour violation de l’article II-4. Et cela car nous ne pouvons ignorer l’implication d’un agent poitevin dans l’affaire et que le procès risquerais, si la peine se voyait élevé, d’aller en appel.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Moi un agents poitevin ?
Je ne suis q'un humble voyageur qui n'a pour ambition que d'aller s'établir en Bretagne. Si je reste dans votre jolie ville ce n'est que pour assurer ma subsistance et preparer des réserve de vivre pour la suite de mon voyage.
En cela je suis d'accord de payer un somme symbolique pour l'avoir fait sans votre accord (mais tout a fait innocement) cependant la somme de 5 écus que vous jugé très probablement dérisoire représente pour moi plus de la moitié d'une journée de travail ....
Cependant si c'est le prix pour pouvoir m'installer (provisoirement) dans votre ville je saurai trouvé l'argent necessaire.
Je dois quand même vous prevenir que n'ayant jamais été en procès avant, je ne sais pa comment vous payer ....

Avec mes salutations,
Carassus, Vagabond

L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :
*Xavix se présenta a la barre*

Bonjour votre honneur,

le 6 octobre j'ai constaté l'arrivée a Saintes de mesire Carassus. Je l'ai informé du décret de fermeture des frontières et donc de son devoir de quitter le territoire ou prendre contact avec notre prévot...

Cet homme semblait un peu perdu par la fermeture de toutes les frontières des comtés avoisinants... Aussi vu son désespoir, je lui ai demandé de ne pas bouger de Saintes en attendant d'avoir la réponse de Laisser Passer ou non de la part du prévot... C'est donc bien moi qui lui ai demandé de rester a SAintes, mais je ne lui ai pas donné l'autorisation de rester sans avoir de Laisser Passer ! ce n'est pas dans mes fonctions !

Je pense qu'il s'agit ici d'une incompréhension de sa part, et je suis persuadé qu'il va faire le nécessaire tres rapidement pour se mettre en règle...

*Xavix salua la cours et l'accusé et repris sa place*

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le Sieur Carassus n’a selon moi rien à se reprocher dans cette affaire.
Loin de moi l’idée de blâmer le douanier Xavix non plus, cette affaire met sous la lumière toute la difficulté de sa tâche.
Face à la détresse d’un pauvre vagabond, il laisse, involontairement, entendre ou croire au Sieur Carassus, qu’il doit rester à Saintes en attendant une décision de la Prévôté.
Et que fait le Sieur Carassus ? Il reste sagement à Saintes.
Ensuite il est mis en procès, au cours duquel il ne tente pas de soustraire à notre justice mais au contraire vient témoigner de sa bonne foi avec beaucoup de respect pour nos institutions.

Je prononce donc la relaxe du Sieur Carassus.
Toutefois, je vais en avertir notre Prévôt pour qu’il trouve maintenant une solution rapide et définitive à votre cas.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers, le 11 Novembre 1456.