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 [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)

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xavix
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Mer 22 Oct 2008 - 22:25

22-10-2008 22:10 : Vous avez acheté à Wissame 1 sac de blé pour 12,85 écus.



Citation :
Né(e) le 24 Septembre 2008

Wissame fête son anniversaire le 05 Novembre.

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Village : Saintes

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Wissame cultive du blé.

Dernière connexion le 22 Octobre 2008 à 22h13


Citation :
Bonjour,

Aujourd'hui, via mon mandat, je vous ai acheté sac de blé pour 12.85 écus, alors que le prix maximum autorisé pour cette marchandise à Saintes est de 12 écus et 70 deniers.
Vous êtes donc hors-la-loi...

rappel:
Grille de PRIX MAXI autorisés depuis le 09 Septembre 1456 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 18.80 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.50 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.20 écus
- petite échelle 34.00 écus
- grande échelle 90.00 écus
- manche 11.00 écus
- barque 110.00 écus
- hache 170.00 écus
- kilo de minerai de fer 20.00 écus
- seau non cerclé 28.00 écus
- seau 45.00 écus
- couteau 18.00 écus

Tout d'abord, je vous demande de retirer tout ce que vous avez placés sur le marché, dont les prix dépassent les indications du décret.
(Si vous ne savez pas comment faire, contactez-moi)

Ensuite, vous êtes redevable d'une amende de 5 écus.
Acceptez-vous de la payer?

Cordialement,

Xavix,
Police de Saintes.

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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Dim 2 Nov 2008 - 16:40

Citation :
Dame,

le 22 octobre 1456, mon collègue Xavix vous a acheté, via son mandat un sac de blé pour 12.85 écus, alors que le prix max pour cette marchandise est de 12 écus et 70 deniers.
Il vous a alors informé que vous étiez donc hors-la-loi.
(escusez le retard dû au fait de nos absences respectives...)

Comme par le passé, je vous joint la grille des prix.
rappel:


- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 18.80 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.50 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.20 écus
- petite échelle 34.00 écus
- grande échelle 90.00 écus
- manche 11.00 écus
- barque 110.00 écus
- hache 170.00 écus
- kilo de minerai de fer 20.00 écus
- seau non cerclé 28.00 écus
- seau 45.00 écus
- couteau 18.00 écus


Tout d'abord, et si ce n'est déjà fait puisque il vous l'a été demandé dans mun précédent courrier, veuillez, je vous prie, retirer tout ce que vous avez placé sur le marché, dont les prix dépassent les indications du décret.
(Si vous ne savez pas comment faire, contactez-moi)

Ensuite, vous êtes toujours redevable d'une amende de 5 écus.
En cas de non réponse de votre part, ou de refus, vous serez automatiquement transféré en justice.

amicalement,
Lambert25, Lieutenant de Saintes.


Dernière édition par lambert25. le Mar 4 Nov 2008 - 15:34, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Mar 4 Nov 2008 - 15:31

DOSSIER TRANSMIS

Citation :
Madame,


j'ai l'honneur de vous annoncer que, malgré mes avertissements, votre dossier est transmis en justice, en date de ce jour.

Amicalement,
Lambert25

Ps: pour voir votre dossier:
[url=http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/escroquerie-wissame-22-10-1456-saintes-t6652.htm
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/escroquerie-wissame-22-10-1456-saintes-t6652.htm[/quote[/url]]


Citation :
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Jeu 6 Nov 2008 - 15:13

Au Proc
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Sam 8 Nov 2008 - 9:42

Citation :
bonjour
je tiens a vous informer que lorsque j'avais recu le premier courrier me demandant de changer les prix de ventes de mes produit , jy procedeé directement ;vous pouvez verifiez
donc je ne vois pas pourquoi mon dossier est transmis en justice
j'exige plus d'explication
merci

Citation :
Vous avez retiré vos marchandises, cela est tout à votre honneur!

en attendant, vous avez refusé de payer l'amende (en dédaignant répondre à mon collègue).
Cela est passible de poursuites judiciaires.

Vous serez bientôt (si ce n'est déjà fait), appelé à votre procès pour défendre votre cause.

Bien à vous,
Lambert25.
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Dim 9 Nov 2008 - 10:47

Citation :
bonjour
je n'ai jamais refusé de payer l'amende , je l'ai payé mais si le paiement n'est pas passé , je n'étais pas au courant

Citation :
Monsieur,

je vous ai donné l'adresse du lieu où vous pouviez consulter votre dossier, vous avez donc pu lire qu'a aucun endroit, il n'est mentionné le fait que vous avez payé!

j'espere que vous reviendrez bientôt à la raison,
Lambert25
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lambert25.
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Dim 9 Nov 2008 - 10:50

Vu que le procès n'est pas commencé, je lui propose de lui faire payer l'amende?
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thierryvlad
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Lun 24 Nov 2008 - 21:42

Oui Lieutenant. Essayons de voir si il l'a vraiment payé.

Sauf avis contraire j'ouvrirais ce proces demain.
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cristof
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Dim 21 Déc 2008 - 13:10

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
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sarmite
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Lun 22 Déc 2008 - 1:00

lettre envoyée ce jour à la prévenue

Procès relatif aux ventes de produits en infraction avec la grille des prix



Bonsoir

Selon le souhait du Conseil, il est désormais possible de proposer aux personnes en procès pour des délits bénins de purger des peines qui ne soient pas des amendes réelles ou des peines de prison.

Souhaitez vous bénéficier d'un tel aménagement ? ( cela pourra être des role play en Halle, des périodes sous les drapeaux ou à la mine ...ce genre de choses)

Merci de me répondre rapidement afin que le juge puisse en tenir compte .

Dans le cas contraire, je serais contraint de requérir une peine qui ne saurait être infèrieure à 20 écus.

Sarmite
Procureur du Poitou
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sarmite
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Lun 22 Déc 2008 - 20:52

Elle accepte
On va lui proposer de faire un RP...pour voir.
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sarmite
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Jeu 8 Jan 2009 - 18:09

Ben il faudrait savoir si elle a fait qque chose depuis.
Moi, j'ai pas d'infos, ni de sa part ni des autorités municipales.
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cristof
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Jeu 8 Jan 2009 - 19:23

Moi non plus !
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xavix
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Jeu 8 Jan 2009 - 20:35

Bonsoir

Malgré une relance de ma part, aucune nouvelle... ni une réponse a mon courrier ni aucun post sur la halle.

Salutations

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cristof
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Jeu 8 Jan 2009 - 22:41

Et elle a zéro écus sur elle...
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Sam 10 Jan 2009 - 13:27

Alors, comment faisons-nous?
On ne peux pas dire que vous n'ayez pas fait pour l'arranger, bien au contraire! Laughing
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sarmite
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Sam 10 Jan 2009 - 19:20

Je rappelle mon réquisitoire :

...Si elle s'engage pendant 5 jours à aider les grabataires de son
village. Si elle porte leur cabats et les accompagne au puit ou au
lavoir, si elle s'acquitte de cette tache là ave humilité et
dévouement, je considèrerais qu'elle a payé sa dette. La Police
Municipale ou le Maire devront nous confirmer que cela a été fait (RP
en Halle avec au moins 6 posts sur 10 jours à compter du 01/01/1457)et
si c'est le cas, je demande la relaxe .

Donc ma question est simple : l'a t'elle fait?
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xavix
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Sam 10 Jan 2009 - 21:28

et bien messire Sarmite, je rappelle ma réponse qui n'a pas changé depuis !

xavix a écrit:
Bonsoir

Malgré une relance de ma part, aucune nouvelle... ni une réponse a mon courrier ni aucun post sur la halle.

Salutations

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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Dim 11 Jan 2009 - 9:23

Citation :
J'ai eu un problème de connexion hier, sinon son cas était réglé.
Internet m'a lâché juste au moment où je cliquais sur [enregistrer].
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cristof
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   Dim 11 Jan 2009 - 12:39

Citation :
Procès ayant opposé Wissame au Comté du Poitou

Wissame était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Après avoir essayer une peine alternative, et face à la mauvaise volonté de l'accusé, je vais donc rendre mon verdict.

Dame Wissame, au vu de votre dossier et des nombreuses tentatives de conciliation avec vous, j'en viens à la conclusion que vous vous moquez de nos institutions.

Vous affirmez vouloir payer l'amende, mais vous n'y arrivez pas, nous essayons une peine alternative et vous ne répondez pas aux courriers de la Police.

Sachez madame qu'on ne se moque pas impunément de la justice, le décret en cours à Saintes sur la limitation des prix est chose sérieuse.
Cela ne fait que 15 deniers par sacs dites-vous, et bien je vais vous juger selon l'importance toute relative que vous donnez à l'argent.

Je vous condamne donc pour escroquerie, à 30 écus d'amende, cela ne représente après tout que 2 petites journées de travail à la mine. Qu'est-ce donc que 2 journées de travail dans une vie ?
Un petit rien pour vous, la justice pour les autres.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 11 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits, Nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons Wissame, citoyen Saintais, d’Escroquerie pour avoir mis en vente, le 22 octobre 1456, 1 sac de blé pour 12,85 contrevenant ainsi au décret municipal sur le prix de vente.
Il a refusé par omission de payer l’amende.

Il est donc poursuivi au titre de l’article 3 des lois pénales de la Coutume du Poitou :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
ET au titre du Décret municipale du 9 juin 1456 la grille des prix maximum autorisés à Saintes-
Grille de PRIX MAXI :
- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 18.80 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.50 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.20 écus
- petite échelle 34.00 écus
- grande échelle 90.00 écus
- manche 11.00 écus
- barque 110.00 écus
- hache 170.00 écus
- kilo de minerai de fer 20.00 écus
- seau non cerclé 28.00 écus
- seau 45.00 écus
- couteau 18.00 écus
Fait à Poitiers le 29 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Prestigieux Poitou.

Première plaidoirie de la défense
je n'ai pas pris connaissance de la limite de prix du sac de blé qui d'ailleurs n'etait superieur que de 15 centimes d'ecus . alors comment peut on m'accuser d'escroquerie puisque la vente totale de mon lot ne pouvait me rapporter que 15 centimes de plus que le prix du marche legal.

je n'ai jamais refusé de payer l'amende , au contraire j'ai vru l'avoir deja payé , et quand j'ai recu le courrier m'indiquant ke ce n'été pas fait , je n'ai pa eu la chance d'avoir une deuxieme possibilité du paiement.
je vous d'etre clement a mon egard

Réquisitoire de l'accusation
Bien, après avoir étudié cette affaire, je vais faire une proposition clémente à la prévenue.
Si elle s'engage pendant 5 jours à aider les grabataires de son village. Si elle porte leur cabats et les accompagne au puit ou au lavoir, si elle s'acquitte de cette tache là ave humilité et dévouement, je considèrerais qu'elle a payé sa dette. La Police Municipale ou le Maire devront nous confirmer que cela a été fait (RP en Halle avec au moins 6 posts sur 10 jours à compter du 01/01/1457)et si c'est le cas, je demande la relaxe .
Dans le cas contraire , je demande une amende de 40 écus plus 5 de frais de justice.

Accusée, Acceptez vous cet arrangement ?

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :
*Xavix se présenta a la barre pour apporter son témoignage sur cette affaire. Il salua la cours et raconta les faits*

Votre honneur,
Le 22 Octobre 1456, avec mon mandat de policier, j'achetais a cet homme messire Wissame un sac de blé au prix de 12.85 écus... Le prix maximum autorisé étant de 12.70 écus par décret municipal du 9 septembre de la meme année, et validé par le comté.

J'ai donc comme les procédures l'indiquent proposé a ce messire de payer son amende correspondante, et de retirer ses fournitures du marché. Peut etre a-t-il retiré son blé du marché, mais l'amende n'a pas été payée, je n'ai eu aucune réponse de sa part. Mon lieutenant, messire Lambert a ensuite repris l'affaire vu que j'étais partis en voyage pour quelques semaines.

Ce dépassement de 0.15 écus semble bien peu... mais comme vous devez le savoir, dès que l'on tolère un petit écart, tout le monde en profite et plus aucun prix n'est respecté, il m'est donc impossible de laisser passer une affaire meme pour 0.15 écus.

Espérant avoir été clair dans mes explications.

*Xavix salua la cours et l'accusé, puis regagna sa place*

L'accusation a appelé Lambert25 à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs les jurés,
Votre honneur,

Ce dossier est au départ un dossier dont s'occupait mon collègue Xavix juste avant de partir pour quelques semaines.

J'ai naturellement repris le travail commencé en envoyant un courrier de relance à la date prévue.
Pas de réponse. J'ai envoyé un nouveau courrier, indiquant le tranfert du dossier en justice (le 4 novembre).

La, dame Wissame me dit qu'elle a bien retirée les produits qu'elle avait placées trop chers sur le marché.

L'amende n'avait pas été payée, et 'accusée ne le savait pas.

Messieurs les jurés, je vous demande d'être indulgent, car il est vrai que j'aurais encore pu lui faire payer son amende juste avant que le procès ne débute.

Votre Honneur...

**Lambert s'inclina et se retira dans les gradins**

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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Wissame-(22/10/1456)   

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