Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Eragon.
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456)   Sam 1 Nov 2008 - 15:31

Plus a LT
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
cristof
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 2295
Age : 46
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456)   Dim 14 Déc 2008 - 16:16

Citation :
procès opposant 2008-10-31, Ilcapo au Comté du Poitou

Ilcapo est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Ilcapo pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
75 ecus d'amende pour ce coupable silence de l'accusé, dont la presence en ces lieux suffit à prouver sa presence illégale au Poitou.

Fait à Poitiers, le 26 novembre 1456 par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
cristof
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 2295
Age : 46
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456)   Mer 24 Déc 2008 - 8:39

Citation :
Le rapport de la douane et la liste des laissez-passer prouve la présence illégale du prévenu.

Je condamne Ilcapo à 1 jour de prison, n’ayant pas la somme requise pour payer l’amende.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 décembre 1456
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456)   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]-Révolte LT-Ilcapo-(01/11/1456)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]-Révolte LT-Crotalous-(1/11/1456)
» [coupable] [révolte]Bunny14 La Tremouille 15/03/1456
» [Coupable]-Révolte-Snoofer-(19/12/1456)
» [coupable] escroquerie viande Joe_black63000 le 20 03 1456
» [Coupable]-PI-Araya-(18/09/1456)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Appels à la révolte, tentatives de révolte, révoltes-
Sauter vers: