Château du Comté du Poitou
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 [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456)

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MessageSujet: [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456)   [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456) EmptyVen 31 Oct 2008 - 23:17

Citation :
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Ironblood pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Prise de la mairie de LT.
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Theudrik
Poitevin Pure Souche
Theudrik


Nombre de messages : 11548
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 09/05/2008

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MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456)   [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456) EmptySam 1 Nov 2008 - 11:57

A Poitiers
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nonete
Poitevin Pure Souche
nonete


Nombre de messages : 476
Date d'inscription : 30/05/2008

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MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456)   [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456) EmptyDim 9 Nov 2008 - 10:58

à Niort.
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cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456)   [Coupable]-Révolte LT-Ironblood-(1/11/1456) EmptyMer 24 Déc 2008 - 12:35

Citation :
Procès ayant opposé Ironblood au Comté du Poitou

Ironblood était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pour présence illégale confirmé par le rapport de la douane et le témoignage du Lieutenant Xavix.
Pour les insultes proférées en ce tribunal que je qualifie d'outrage aux bonnes manières et à ce tribunal.

Je condamne Ironblood à 3 jours de prison, n'ayant aucun moyen financier pour payer une amende.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers le 24 décembre 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce 1er jours de Novembre, mettre sous le regard de la justice le sieur Ironblood pour trouble à l’ordre publique et violation du décret II-4 du coutumier poitevin.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Première plaidoirie de la défense
pura y fisica mierda de este man soy inocente

Réquisitoire de l'accusation
Et en plus il nous insulte este pendejo que no tiene mas cojones que una vaca.

Le Poitou est une terre souveraine, où chacun se doit d'attendre poliment à la frontière qu'on l'autorise à entrer, tout comme il convient d'attendre d'y etre invité avant d'entrer chez autrui.

L'accusé, informé de ce decret par nos policiers n'en a pas moins refusé de repondre à leur courrier. I n'a pas non plus tenter de faire demi tour. Non, Il s'est baladé les armes à la main avec des amis...

Et arrivé devant cette noble cour, il ne trouve que l'insulte comme defense. J'ai bien peur qu'effectivement ce soit de l'acier qui coule dans ses veines car indéniablement ce garçon est un fondu !

Cela mérite, Messire Cristof, la plus grande rigueur dans la punition, car c'est une grande injure fait au Poitou de le mépriser ainsi. Aussi je requière 100 écus d'amendes contre l'accusé pour sa présence illégale, et 1 jour de prison pour avoir insulté ce tribunal.

Fait à Poitiers par Thierryvlad, procureur du Poitou, le 19 novembre 1456.

Fait à Poitiers le 19 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :
*Xavix de retour au Grand Poitou retrouva le chemin du tribunal pour y témoigner a cette affaire des plus banales*

Votre honneur,

Voici donc les faits :
le 28/10/1456 je constate l'arrivée à Saintes de cet individu. Je l'informe alors immédiatement de son devoir d'obtenir un laisser passer pour entrer au poitou ou de faire demi tour immédiatement.
Malheureusement cet individu n'a pas cru bon de répondre a ma demande ni a celle de mes collègues des villages voisins puisqu'il a continué sa route comme si de rien était durant plusieurs jours...

Je n'ai rien d'autre a rajouter votre honneur

*Xavix salua la cours et regagna sa place*



Connard !
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