Château du Comté du Poitou

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 Lyonnais Dauphiné

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icie
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Lyonnais Dauphiné   Mar 2 Déc 2008 - 23:06

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La prise du château de Reims par des brigands il y a quelques semaines et leur approche vers nos terres fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise. Nous sommes sous le coup d'une menace très sérieuse.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous enjoigons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts pour toutes éventualités.


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Feanaro56

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Hardryan

Faict à Lyon le 24 novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et six

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Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Jeu 4 Déc 2008 - 7:53

Citation :
À tous les Lyonnais et Dauphinois,
À tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal s'étant écoulé et le Conseil ducal s'étant majoritairement prononcé pour la reconduction de celui-ci, l'état de siège est maintenu pour une période de sept jours.
Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont donc toujours fermées à toutes personnes honnêtes et respectueuses des lois du Duché.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante et six.

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Néo Poitevin
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Ven 20 Fév 2009 - 17:51

Citation :
A tous cieux qui cestes verront et orront,
Salut et Paix!

Nous, Nynaeve de Mornant, gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, appuyé par mon Conseil ducal et conseillé par ma chancellerie,
Ayant pris connaissance de l'ensemble des événements se déroulant en Guyenne, scavoir faisons,

Que nous condamnons le recours à la force comme moyen de résoudre les conflits.

Item nous encourageons et encouragerons toutes les initiatives de paix.

Item nous félicitons les duchés limitrophes pour le calme et la neutralité dont ils ont fait preuve, évitant ainsi un embrasement de la région.

Item nous soutenons et soutiendrons les partisans de la paix dans le duché de Gascogne.

Item, malgré leur présence comme officiers royaux, le maréchal de France, Salah ad Din, et la vicomtesse de Crets son épouse, sont et demeurent vassaux Dauphinois.
Qu'à ce titre, il serait impensable pour nous d'apprendre que mal fût fait à la Noblesse Dauphinoise, a fortiori, quand elle se trouve dans le ventre maternel. Que quiconque touchera à cet enfant ou à sa mère, devra subire les conséquences de ses actes.

Item, nous enjoignons les troupes gasconnes à cesser toute attaque contre Bordeaux, laissant la capitale ouverte à ses habitants.

Item, nous demandons que justice soit faite contre les officiers Gascons n'ayant pas suivi les ordres et déclarations faites.

Qu'Aristote veille sur la Guyenne, la Gascogne et les Dauphinois.

Faict en nostre Castel de Lyon, En l'An quatorze cent cinquante sept, du mois de février le dix-huitième.

Nynaève de Mornant
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
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Néo Poitevin
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Mar 3 Mar 2009 - 19:47

Citation :
Répartition du XXIIe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Lyonnaises et Dauphinoises,
Lyonnais et Dauphinois,

Voici la composition du XXIIe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, sous l’autorité du Gouverneur Hardryan, Le montagnard

* Hardryan dict Le montagnard, gouverneur

* Messire Phelim, seigneur de Tassin la Demi-Lune, Capitaine.
* Messire Volverine, seigneur de Miribel, Juge.
* Messire Samarel, baron de Bourdeau, Conseiller.
* Messire Ka, dict de_brugeliete, Bailli.
* Dame Lavoyageuse, Porte-parole
* Dame Zoyas, Commissaire au Commerce.
* Messire Ericx, Connétable.
* Messire Radoub, Conseiller.
* Messire Pouilleux, Procureur.
* Messire Jeremdehuit, Prévôt des Maréchaux.
* Damoiselle Anne de Culan, Commissaire aux mines.


Les fonctions définitives de chacun prendront effet dès aujourd'hui.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour du mois de mars de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.
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isalyne
Néo Poitevin
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Mar 3 Mar 2009 - 19:58

Citation :
Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,

Qu'il soit su qu'en ce jour, après avoir pris connaissance et approuvé à regret la démission d'Espoire d'Amilly, Vicomtesse de Crots, de son poste de Chancelière de la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné, nous, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné nommons messire Bastien d'Amilly dict Sagaben, Vicomte de Laragne-Montéglin, au poste de Chancelier.

Il entre en fonction dès ce jour.


Hardryan
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre Scize, le deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce MCDLVII
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Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Ven 15 Mai 2009 - 18:51

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,


le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal de l'état de siège étant achever , des personnes non désirables restent sur notre territoire malgré les nombreux courriers reçus de la prévôté.
le Conseil ducal s'est donc majoritairement prononcé pour la reconduction de celui-ci, l'état de siège est maintenu pour une période de sept jours.



Faict au Castel de Pierre Scize le quatorzième jour de mai de l'an mil quatre cent cinquante et sept

Bounette porte parole



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Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Dim 16 Aoû 2009 - 14:39

Citation :
A tous et à toutes

Nous, Phelim de Tassin la Demi Lune, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Nous, Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné,



Au vu du nombre anormalement élevé de brigands présents en Lyonnais-Dauphiné et afin de garantir la sécurité des villes et des sujets, qu'il soit su que l'état de siège est décrété à ce jour.

Rappelons une partie de l'article de loi en vigueur concernant l'état de siège :

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Faict le seizième jour du mois d'Août de l'an mil quantre cent cinquante et sept.

Phelim de Tassin la Demi Lune,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Pénélope de Barsac,Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Lun 14 Déc 2009 - 1:13

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants et voyageurs étrangers présents sur le territoire dauphinois ou comptant y passer,

Qu'il soit su que l'état de siège est déclaré ce jour et pour une durée minimum d'une semaine étant donné les multiples menaces présentes pesant sur le Lyonnais Dauphiné.

Qu'en conséquence, les dispositions de l'article III.3.c du Coutumier s'appliquent dès à présent, dont les points suivants :
Citation :
III.3.c : État de siège
[...]
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


[...]

Le Conseil Ducal appelle par ailleurs les personnes ne participant pas à la défense des villes ou aux opérations des compagnies d'ordonnances à soutenir l'effort économique supplémentaire en se rendant aux mines.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et sept.


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MessageSujet: Re: Lyonnais Dauphiné   Jeu 14 Avr 2011 - 15:25

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,


Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:


- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;


- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.


Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du Prévôt ou du Capitaine.

Soulignons que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !

Pénélope de Montbazon-Navailles Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon le quatorzième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf







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