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 [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)

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nonete
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)   Lun 15 Déc 2008 - 18:20

Lieu : Niort
Date : 15/12/56
Suspect : Pug
Infraction : tentative d'escroquerie ou escroquerie
Victime : Lhooq
Chargé d'enquête : Nonette

Au bureau,j'ai reçu la plainte de messire Lhooq concernant le rachat de 3 sacs de blé par messire Pug alors que ce dernier cultive du blé.
Peu après, le maire Ventreachoux m'apporta copie d'un courrier qu'il reçut de messire Pug lui demandant s'il rachetait pour la mairie du blé à un prix supérieur à celui qu'il avait acheté à messire Lhooq.
Messire Ventreachoux et dame Wantaka disent eux aussi qu'ils ont été victimes de messire Pug pour du blé mais ils ne m'ont pas apporté de preuves.

Voici les documents fournis:






Citation :
Informations sur Pug


Né(e) le 12 Août 2007

Pug fête son anniversaire le 12 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 2
Points de réputation : 170
Argent : 426

Pug est boucher.

Pug cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 15 Décembre 2008 à 17h07

Je n'ai pas la preuve qu'il est revendu ce blé à un prix supérieur mais il y a quand même tentative de sa part.

Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire, mais avant le 22 date de retraite
respectueusement
Lieutenant Nonette





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nonete
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)   Lun 15 Déc 2008 - 19:06

J'ai averti Pug:
Citation :
Messire,
une plainte pour tentative d'escroquerie a été lancée contre vous.
Vous pourrez suivre votre dossier:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/tentative-d-escroquerie-pug-15-12-56-t7298.htm#80079
Lieutenant Nonette
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Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)   Ven 26 Déc 2008 - 0:28

Monsieur le Procureur?
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sarmite
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)   Lun 29 Déc 2008 - 2:05

Mouih, C'est peut être un bon candidat aux peines alternatives...l'ouvre le procès .
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sarmite
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 369
Date d'inscription : 03/02/2006

MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)   Lun 29 Déc 2008 - 2:18

Ce 29 décembre 1456, par mon truchement, la procure du Poitou ouvre le procès du dénommé Pugn residant à Niort, pour avoir contrevenu à l'article II-3 de la Coutume qualifiant ainsi l'escroquerie :

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Les faits sont attestés, et nous disposons de témoins respectables néanmoins, nous offrons une chance à l'accusé de faire amende honorable et d'éviter d'avoir un casier judiciaire et une forte amende, en lui proposant une peine d'intérêt général s'il en accepte le principe.

Je rappelle que le prévenu peut se faire assister à ses frais d'un avocat ou de témoins à décharge.

Qu'il s'exprime maintenant.
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cristof
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)   Jeu 8 Jan 2009 - 21:43

Procès ayant opposé Pug au Comté du Poitou

Pug était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le dénommé Pug s'est rendu coupable d'escroquerie, que ce soit par étourderie ou par volonté de faire un bénéfice injuste, cela ne change rien au verdict de culpabilité.
Toutefois, je retiens l'étourderie comme circonstance atténuante ainsi que le fait qu'il soit venu témoigné devant cette cour.
Ce qui nous en conviendrons, et devenu assez rare ces derniers temps.

Par contre, je ne m'explique pas pourquoi vous avez cru bon de mépriser notre police au point de ne pas répondre à leurs courriers successifs.

Je vous condamne donc à 25 écus d'amende.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 8 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Ce 29 décembre 1456, par mon truchement, la procure du Poitou ouvre le procès du dénommé Pugn residant à Niort, pour avoir contrevenu à l'article II-3 de la Coutume qualifiant ainsi l'escroquerie :

a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Les faits sont attestés, et nous disposons de témoins respectables néanmoins, nous offrons une chance à l'accusé de faire amende honorable et d'éviter d'avoir un casier judiciaire et une forte amende, en lui proposant une peine d'intérêt général s'il en accepte le principe.

Je rappelle que le prévenu peut se faire assister à ses frais d'un avocat ou de témoins à décharge.

Qu'il s'exprime maintenant.

Première plaidoirie de la défense
Bien le bonjour,

je viens ici car un procès m'a été mis sur le dos.
Je tiens a m'expliquer:

J'avais dans l'idée de passer meunier mais ayant oublié qu'il me fallait 500 écus pour ca j'ai dépensé sans compter. Puis arrive un soir ou je pensait passer meunier et me rends compte que je n'ai pas l'argent requise.
Pourquoi?? Car j'avais acheté des sacs de blé en croyant avoir déja payé le passage pour etre meunier.
Cependant étant tres pressé et ayant remarqué le jour même des carcasses de cochon pas trop chers (vieille habitude de boucher), j'ai décidé de mettre en vente les sacs de blé pour pouvoir, quand je reviendrais, acheter des carcassses de cochon.

Résultat des courses j'ai acheté des carcasses en rentrant plus tard apres avoir revendu des sacs de blésans avoir fait attention au prix fixé au départ et a la fin.
Et enfin me voila en procès pour précititation et oublie.

Réquisitoire de l'accusation
Sarmite se présenta pour lancer son réquisitoire mais en relisant ses notes, il secoua la tête.

Bon, et bien on fait quoi d'un tel délinquant?
Je pense que son pire délit c'est de ne pas répondre aux auxiliaires de justices.

Allez, 3 jours à la mine (attestée par la police municipale) ou 15 écus d'amende.


Dernière plaidoirie de la défense
Je ne me sent coupable en rien donc je trouve cette sentence totalement inutile. Vous avez dit que je ne répondais pas aux questions mais quelle était votre question déja?
ah oui:
"Qu'il s'exprime maintenant."
Je n'ai pas vraiment l'impression que ce soit une question d'une. Et de deux, même si cela pouvait être appelé une question, elle serait sacrément vague!

L'accusation a appelé Lhooq à la barre
Voici son témoignage :
Le 12/12 à 18h10, Pug m'a acheté 3 sacs de blé à 12,10 écus le sac.
Or Pug est boucher et cultive du blé (2x)
J'ai simplement averti les autorités compétentes que cet achat me semblait fort louche.
Pour quelle raison m'a-t'il acheté 3 sacs de blé ? A part pour spéculer, je ne trouve pas.

Lhooq
Curé de Niort
Recteur de l'Université du Poitou
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