[coupable] [JDH] Toto39 (18/01/1457)[classé]

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

18/01 15:23 : Lorryus embauche Toto39 pour 16,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 127
Argent : 750

Toto39 est forgeron.

Toto39 cultive du maïs, des légumes.

Dernière connexion le 18 Janvier 2009 à 15h12

S'agissant d'une récidive je fais alors porter le courrier suivant :

Citation :

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez récidivé en acceptant une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv3.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 8 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sergent, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille

Pas de réponse, mais le contrevenant était présent aujourd'hui :

Citation :

Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 127
Argent : 766

Toto39 est forgeron.

Toto39 cultive du maïs, des légumes.

Dernière connexion le 20 Janvier 2009 à 17h52

J'envoie une lettre de relance :

Citation :

RELANCE

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez récidivé en acceptant une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv3.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 8 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sergent, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille

Bonsoir,

Toujours pas reçu de réponse?

Sinon, j'envoie le dossier à Chuichian.


Merci

Ben c'est vrai que je vois pas très clair ce soir ^^ mais non toujours rien reçu Force.

Pourtant il était là :

Citation :

Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 127
Argent : 766

Toto39 est forgeron.

Toto39 cultive du maïs, des légumes.

Dernière connexion le 22 Janvier 2009 à 23h09

Toujours pas de réponse malgré la relance et sa présence dans notre village. Et hop chez le prévôt. ^^

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 9 Février 1457, accusons Toto39, résident à La Trémouille, d'escroquerie pour avoir enfreint le décret municipal de la Trémouille sur la Journée des Humbles, le 18 janvier de cette année.

Rappel du décret:

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche."

Rappel de la coutume:
3-De l'escroquerie
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Citation :

Bonjour,

Un procès a été lancé contre vous pour infraction au décret de La Trémouille sur la Journée des Humbles. Vous pouvez reconnaitre votre erreur et acceptez une Peine Alternative.

Si vous acceptez cela, merci de m'en faire part rapidement, par courrier ainsi que dans votre plaidoirie, pour que nous puissions la mettre en place.

Chuichian,
Procureur du Poitou.

Citation :

*Le juge parcourut le dossier de Toto�* « hum, je vois que les lois et coutumes poitevines n�intéresse pas monsieur Toto.. Aucune présence au tribunal, le silence-parchemin, le sir en question ne daigne pas répondre aux pigeons. De plus, je l�ai relancé pour qu�il puisse s�amender d�une PA honorable en vue de sa faute pour avoir transgressé le décret de la journée des humbles. Donc, je le déclare coupable, et le condamne à une amende de 40 écus, + 20 écus pour son absence insolente et provocante.
Fait le 21 février 1457, à Poitier.
le Juge