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 [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)

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Cylvia**
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Lun 2 Fév 2009 - 11:52

Le contrevenant à acheter 10 morceaux de viande, alors qu'il est bouché et possède deux champs de cochons.

Voici la plainte porter à son encontre:
Citation :
Bonjour,
Je porte plainte pour spéculation contre Brennusleouf,le31/01/,il est boucher . il possede deux l'élevage de cochons .





J'ai pris contacte avec le coupable , Brunusleouf par lettre .

D
Citation :
ate : 02/02/1457
Destinataire : Brennusleouf
Titre : Vente de marchandise illégale

Bonjour,

Vous avez acheter 10 morceaux de viandes alors que vous êtes vous-même boucher et en plus vous posséder deux champs de cochon.


Rappel de la loi en vigueur :

LOIS EN VIGUEUR(visible en mairie)

La spéculation est interdite

l'achat de denrées à prix minimum est interdit sans en avoir été autorisé par le vendeur.
Un tel acte sera considéré comme du vol et est passible d'une mise en accusation devant la Cour de Justice Poitevine, dans le cas où le prévenu refuserait de rendre les denrées achetées.

Article 3 : de la procédure

Tout individu pris en flagrant délit de vente illicite sera poursuivi, sur plainte, soit par le maire, soit par le prévôt ou le lieutenant de police, lesquels déposera la plainte dans le bureau du procureur. Le procureur sera en charge d’instruire le dossier de mise en accusation.


Au vu de ces faits, vous vous êtes rendu redevable d'une amende de 5 écus.

Vous pouvez reconnaitre cette infraction et acceptez de payer l'amende.

Cette amende sera prélevée par moi, Cylvia, Sergent de police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Vous êtes également prié de retirer de la vente toutes marchandises qui ne respecteraient pas les prix maximum autorisés par le décret.



Cordialement,
Cylvia, Sergent de la Police de Niort



J'avoue personnellement avoir acheter de la viande à Brennusleouf, ne sachant pas du coup si ca vient de Brennusleouf.
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Cylvia**
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Lun 2 Fév 2009 - 11:55

Voici un extrait de mon inventaire où figure mes achats à Brennusleouf.


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Cylvia**
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Lun 2 Fév 2009 - 21:57

Voici la réponse de Brennusleouf.




D'après la réponse fournis par Brennusleouf, je ne sais s'il dit la vérité ou s'il ment. Je ne vois pas pourquoi il mangerait pas se qu'il fait alors que la plus part d'entre nous le ferais. Monsieur le Prévot étant donner que j'ai pas de lieutenant, que puis je faire ??????
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Lun 2 Fév 2009 - 22:51

Cas flagrant d'escroquerie. On envoit un courrier de relance lui indiquant qu'il est en faute et qu'il est peu probable qu'il achète de la nourriture qu'il produit (parcequ'on aime pas être pris pour des c** non plus Very Happy )
Et si il ne veut pas... procès ^^
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Cylvia**
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Mar 3 Fév 2009 - 11:04

Voici encore quelques preuve contre ce messire et je pense meme pouvoir en fournir une de plus.



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Cylvia**
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Mar 3 Fév 2009 - 23:01

Voici une copie du courrier envoyé ce soir à Brennusleouf.

En cas de manques de preuves j'en ai encore à l'appui.
Citation :

Date : 03/02/1457
Destinataire : Brennusleouf
Titre : Vente de marchandise illégale

Bonjour,

Vous avez acheter 10 morceaux de viandes alors que vous êtes vous-même boucher et en plus vous posséder deux champs de cochon.

Vous renoncez à avouer votre faute. J’ai rassemblé plusieurs preuves contre vous.

LOIS EN VIGUEUR(visible en mairie)

La spéculation est interdite

l'achat de denrées à prix minimum est interdit sans en avoir été autorisé par le vendeur.
Un tel acte sera considéré comme du vol et est passible d'une mise en accusation devant la Cour de Justice Poitevine, dans le cas où le prévenu refuserait de rendre les denrées achetées.

Article 3 : de la procédure

Tout individu pris en flagrant délit de vente illicite sera poursuivi, sur plainte, soit par le maire, soit par le prévôt ou le lieutenant de police, lesquels déposera la plainte dans le bureau du procureur. Le procureur sera en charge d’instruire le dossier de mise en accusation.


Au vu de ces faits, vous vous êtes rendu redevable d'une amende de 5 écus, chose que vous refusez. Alors je me vois contraint de remettre votre dossier au juge qui s’occupera de l’affaire.


Vous êtes également prié de retirer de la vente toutes marchandises qui ne proviennent pas de votre production personnelle autorisés par le décret.



Cordialement,
Cylvia, Sergent de la Police de Niort
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Cylvia**
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Jeu 5 Fév 2009 - 11:05

Citation :
Expéditeur : Brennusleouf
Date d'envoi : 2009-02-04 19:20:10

Jamais je n'avouerai une faute que je n'ai pas commise.

La viande que j'achète sur le marché me sert uniquement à me nourrir et à gagner des points de force. Est-ce interdit d'acheter de la viande pour la manger, la réponse est NON.

Je n'ai jamais mis en vente de la viande dans un but SPÉCULATIF.

Allez donc révisez votre code avant de vous en prendre à d'honnête citoyen.

Je verrai ça avec le juge, puisque votre incompétence saute aux yeux.



voici une copie du courrier envoyer au messire.



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xavix
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Mar 10 Fév 2009 - 12:02

Dossier sans fin pour Cylvia.

A vous de juger m'sieur le procureur

_________________
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   Mar 10 Fév 2009 - 14:50

Je pense pouvoir apporter la preuve de la culpabilité de ce sire.

Citation :
Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 10 Février 1457, accusons Brennusleouf, résident à Niort, Comté du Poitou, d'escroquerie pour avoir spéculé sur le marché de Niort.

Rappel de la Coutume Poitevine
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.
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MessageSujet: Re: [coupable] [Escroquerie] Brennusleouf (02/02/1457)   

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