[coupable] [PI] babacool62 (6/02/1457)[classé]

Citation :

Babacool62

Né(e) le 21 Avril 2006

Babacool62 fête son anniversaire le 10 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Tréguier

Niveau : 2
Points de réputation : 136
Argent : 4

Babacool62 est tisserand.

Babacool62 cultive du blé et élève des moutons.

Dernière connexion le 06 Février 2009 à 14h29

Porte un bouclier

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement
Cylvia,
Sergent de la Police de Niort

à la rochelle

Vu à Niort le 10 février 1457

pas de réponses

aller/retour sans dire mot

M. le procureur a vous

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 10 Février 1457, accusons babacool62, résident à Tréguier, Duché de Bretagne, de trouble à l'ordre publique pour être entré au Poitou sans autorisation le 6 Février 1457, enfreignant ainsi le décret du 23 Novembre 1455 dict de Fermeture des Frontières et toujours en vigueur à ce jour, cela malgré les avertissement répétés de la Prévôté Poitevine.

Rappel du décret
Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvelé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

Rappel de la Coutume Poitevine:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Citation :

Daien écouta les 2 partis..
Messire Babacool62, on s'informe de l'état des frontières d'un Comté. Donc, en tout état de cause vous étiez au courant de votre illégalité. Mais au regard des couriers sans réponses de la part de l'officier de police en question, je réduis la peine. Messire le procureur, si vos témoins reconnaissent peu de crédit à des cas requiant leurs témoignages, il y a là un petit manquement à leur obligations!
20 écus d'amende pour Babacool62, accusé de trouble à l'ordre publique.
Fait le 16 février 1457 à Poitier.
Le Juge