Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, ...
Voir le deal
399 €

 

 [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Kalimereth
Poitevin Pure Souche
Kalimereth


Nombre de messages : 1622
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/11/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyDim 15 Fév 2009 - 14:56

Il commence à me chauffer celui-là...

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :
Citation :
15/02 12:23 : Nathetlola embauche Toto39 pour 20,00 écus

Contrevenant :
Citation :
Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 142
Argent : 872

Toto39 est forgeron.

Toto39 cultive du maïs, des légumes.

Dernière connexion le 15 Février 2009 à 12h14

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :
Citation :
Date : 15/02/1457
Destinataire : Toto39
Titre : Non Respect JDH du 15/02/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv3.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 10 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sous-Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille
Revenir en haut Aller en bas
Kalimereth
Poitevin Pure Souche
Kalimereth


Nombre de messages : 1622
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/11/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyJeu 19 Fév 2009 - 18:52

Aucune réponse, mais présent en ville :

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Jdhtoto39go3

J'envoie une lettre de relance :

Citation :
Date : 19/02/1457
Destinataire : Toto39
Titre : RELANCE - Non Respect JDH du 15/02/1457

RELANCE

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv3.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 10 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sous-Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille
Revenir en haut Aller en bas
forcehung
Poitevin Pure Souche
forcehung


Nombre de messages : 2648
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 16/08/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyDim 22 Fév 2009 - 1:58

(Bon : je laisse au joueur une chance de venir règler son amende ce dimanche.... au lieu des 48 heures d'attente avant l'envoi chez le prévôt. A partir de 21h00, si la situation n'évolue pas : direct chez le prévôt).



Citation :
Fiche de Toto39
Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 144
Argent : 758

Toto39 est forgeron.
Toto39 possède un culture du maïs et un potager.

Dernière connexion le 20 Février 2009 à 00h12
Revenir en haut Aller en bas
forcehung
Poitevin Pure Souche
forcehung


Nombre de messages : 2648
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 16/08/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyDim 22 Fév 2009 - 21:07

21h05 .... Allez Hop chez le prévôt.
Revenir en haut Aller en bas
xavix
Poitevin Pure Souche
xavix


Nombre de messages : 14950
Age : 51
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 09/06/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyDim 22 Fév 2009 - 21:31

Citation :
Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 144
Argent : 758

Toto39 est forgeron.
Toto39 possède un culture du maïs et un potager.

Dernière connexion le 20 Février 2009 à 00h12

hum... je préconiserais quelques heures de patience en plus Wink
Revenir en haut Aller en bas
http://www.kyrande.net
forcehung
Poitevin Pure Souche
forcehung


Nombre de messages : 2648
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 16/08/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyLun 23 Fév 2009 - 0:50

Nous patientons bien sagement au bureau avec une bonne bouteille de vin... euh.... de l'eau je voulais dire.
Wink
Revenir en haut Aller en bas
forcehung
Poitevin Pure Souche
forcehung


Nombre de messages : 2648
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 16/08/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyMar 24 Fév 2009 - 6:25

Toujours pas de réponse malgré la relance de kalimereth .... pourtant présent à LT.


Citation :
Informations sur Toto39

Né(e) le 24 Mai 2007

Toto39 fête son anniversaire le 17 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 144
Argent : 758

Toto39 est forgeron.
Toto39 possède un culture du maïs et un potager.

Dernière connexion le 23 Février 2009 à 10h25
Revenir en haut Aller en bas
xavix
Poitevin Pure Souche
xavix


Nombre de messages : 14950
Age : 51
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 09/06/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyMar 24 Fév 2009 - 7:47

Parfait

Cette fois il a droit au Procureur ;-)
Revenir en haut Aller en bas
http://www.kyrande.net
Invité
Invité




[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptyDim 1 Mar 2009 - 23:32

Citation :
Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 1er Mars 1457, accusons Toto39, résident à La Trémouille, d'escroquerie pour avoir enfreint le décret municipal de la Trémouille sur la Journée des Humbles, le 15 Février de cette année.

Il est important de noter que l'accusé à été reconnu coupable des mêmes faits il y a peu.

Rappel du décret:

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche."

Rappel de la coutume:
3-De l'escroquerie
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.
Revenir en haut Aller en bas
daien
Poitevin Pure Souche
daien


Nombre de messages : 570
Age : 41
Localisation : dans ma taverne à la trémouille!
Date d'inscription : 09/07/2008

[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] EmptySam 28 Mar 2009 - 12:30

Citation :
Daien regarda le triste et invisible sir en question, puis déclara.. Que j’aime parler à une chaise vide, vraiment..Messire Toto, vous êtes accusé d’esclavagisme pour atteinte à la JDH. Et ce n’est pas la 1ère fois, mais la 3ème récidive à cette atteinte au décret. L’accusé est coupable. 60 écus, pour les 3 salaires de 20 écus "volés" 3 dimanches. Mr le procureur, ayant été visiblement trop doux avec vous, je rajoute à sa peine, un 2ème jour de prison. Je tiens à vous prévenir que ces 2 journée en prison seront à mettre à profit, en apprenant par cœur le règlement de la JDH, et à le réciter avant d’aller vous coucher sur votre joli matelas de cellule. Montrez vous coopératif la prochaine fois.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty
MessageSujet: Re: [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]   [coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[coupable] [JDH] Toto39 (15/02/1457)[classé]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable] [PI] Princesse_ (19/02/1457)[classé]
» [coupable] [PI] Phoenyx (13/02/1457)[classé]
» [Coupable] [PI] Garwen (4/03/1457)[classé]
» [Coupable] [PI] Elisyam (19/03/1457)[classé]
» [coupable] [PI] Desyl (04/02/1457)[PA, classé]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: