Château du Comté du Poitou

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 BUREAU DU PROCUREUR

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kiriell de la rose noire
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MessageSujet: BUREAU DU PROCUREUR   Lun 20 Avr 2009 - 19:54

Voici donc le bureau de liaison avec le procureur.

sobre et austère comme la justice....


Dernière édition par kiriell de la Rose Noire le Ven 1 Mai 2009 - 20:00, édité 1 fois
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kiriell de la rose noire
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Lun 20 Avr 2009 - 19:57

Adresses intéressantes

Casiers judiciaires
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kiriell de la rose noire
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Lun 4 Mai 2009 - 9:38

De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
---------------------------
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.
Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)
Fait à Poitiers le 25 février 1457
---------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
---------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
----------------------------
Décret comtal sur le commerce en Poitou:

I. Les Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires.
En cas d'absence de réponse du maire dans un délai de 24h, il est possible de demander une autorisation de vente au CaC du Poitou.
En cas de litige, la parole du maire ou du CaC fait loi.
L'achat n'est pas réglementé, hormis celui du fer et du bois.

II. Le fer.
Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons poitevins uniquement. Toute personne étrangère au Poitou, ou poitevin mais non forgeron, se portant acquéreur de fer sur un marché poitevin sans autorisation du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins uniquement. Toute personne étrangère au Poitou se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 22 avril 1457
Olivyaa de Fontenoy
Comtesse du Poitou
----------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-----------------------------
Des Corps Francs

Article premier: Tout noble Poitevin ayant fief devant allégeance directe au Comté du Poitou peut faire une demande d'autorisation dans le but de créer un corps franc. En tant que meneur, il sera responsable juridiquement des actions entreprises par ce corps.

Article second: Cette demande sera étudiée sans délai par le Conseil, et le Comte rendra la réponse, favorable ou non, sans avoir l'obligation de motiver la décision, quel qu'en soit le sens.

Article tiers: Cette accréditation pourra être retirée à tout moment par injonction Comtale, et devra être suivie dans les deux jours par la dissolution dudit corps.

Article quatrième: Tout meneur de corps franc devra faire connaître aux autorités la composition détaillée de son corps. Il ne pourra y appartenir quelqu'un ayant fait l'objet d'une condamnation pour escroquerie, brigandage, révolte contre l'autorité légitime, trahison ou haute trahison dans les quatre mois précédents, sous peine de perdre automatiquement le statut de corps franc et les privilèges afférents pour une durée minimale de deux mois non réductible, qui pourra être étendue selon l'importance de la transgression.

Article cinquième: Tout corps franc a l'obligation de répondre sans délai à un appel aux armes du Comte. En cas de constitution d'Ost (armée défensive), les corps francs seront placés sous l'autorité du Capitaine. En cas de guerre, il pourra être prélevé par le Comté un pourcentage des gains obtenus par le corps franc, qui ne saurait excéder une moitié du total.

Entériné par Le Comte Cristof
Décidé, annoncé, appliqué
Elliandra, Porte-parole, le 14 septembre 1455
------------------------------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
fermeture des frontières

Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou
-------------------------------------------------
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
LA CITOYENNETÉ POITEVINE

Pour être sujet du Poitou, les conditions suivantes sont requises :

* Etre né sur le sol du Poitou dans l'ignorance de ses origines
* Etre né d'au moins un parent poitevin
* Avoir reçu la citoyenneté poitevine.
* Posséder un fief en Poitou

Condition d'acquisition de la citoyenneté poitevine :
Pour présenter une demande au conseil du Poitou, il faut être résident depuis un mois.

Devront impérativement, figurer les renseignements ci-après:
* date d'entrée en Poitou
* lieu de naissance
* citoyenneté au moment de la demande
* titre de noblesse
* métier
* connaissances universitaires
* lettre de motivations

Une commission du conseil comtal examinera la demande. Elle prononcera un avis favorable ou non.
Le refus sera notifié au demandeur.

En cas d'avis favorable, le demandeur est invité à :
* prêter serment de fidélité au Poitou s'il est roturier
* prêter serment s'il est noble, dans le respect des règles héraldiques, au comte régnant du Poitou,

Au cours de la cérémonie dict "Des Serments" Sa Grandeur, le comte du Poitou, prononcera l'acceptation définitive.

Tout poitevin déménageant dans un autre duché/comté, perd la citoyenneté poitevine.

Fait à Poitiers, le 15 mai 1457
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Ven 5 Juin 2009 - 0:15

je me tiens à la disposition du prochain procureur pour toute information bien entendu !
bon travail avec nos excellents policiers !
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kiriell de la rose noire
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Mer 10 Juin 2009 - 16:52

cher procureur, sachez que en principe et pour la quasi totalité des affaires, un seul témoin à été appelé et donc vous pouvez soit vous appeler vous même pour donner des informations complémentaires, soit faire appeler à la barre un autre témoin.
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letilet
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Mer 17 Juin 2009 - 17:17

Mme le Procureur, j'ai par erreur classé deux dossiers (tiblade et giry) dans vos archives alors qu'ils devaient aler dans les miennes.
Pourriez vous me renvoyer le paquet s'il vous plait? Very Happy
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Nessty
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Mer 17 Juin 2009 - 18:46

Fait !

Bon après les archives, j'vais faire un tour à la prévôté pour voir les dernières nouveautés... en bouteilles Very Happy
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xavix
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 12 Sep 2009 - 23:29

Avis de recherche en cours :


Citation :
Dans le cadre du traité de coopération judiciaire qui lie nos contrées, je vous fais parvenir ces avis de recherche, espérant que nous arriverons ensemble a mettre la main sur ces fauteurs de troubles.

Si vos services de sécurité repèrent ces individus, je vous serais reconnaissant de m'en faire part le plus rapidement possible afin que je vous fasse parvenir l'acte d'accusation éventuel.

Vous remerciant par avance pour votre coopération,

Cordialement,

Fait a Saintes, le 12 Septembre 1457

Xavix, Seigneur de Beaurepaire
Procureur du Poitou




Avis 1:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Taiwen En procès en Guyenne

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur Taiwen

Né(e) le 06 Février 2008

Taiwen fête son anniversaire le 19 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Marmande

Niveau : 3
Points de réputation : 107
Argent : 91

Taiwen est meunier.
Taiwen ne cultive ni n'élève rien.
******************



Avis 2:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Claytone

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur Claytone de Saint Preux


Né(e) le 10 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : La Teste-de-Buch

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 412

Claytone possède un culture du maïs.
******************




Avis 3:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Healman

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur Healman

Né(e) le 04 Avril 2008

Healman fête son anniversaire le 04 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Corona de Aragón
Comté/Duché : Principado de Cataluña
Village : Urgel

Niveau : 2
Points de réputation : 74
Argent : 39

Healman ne cultive ni n'élève rien.
******************





Avis 4:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Lilkiller59

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur Lilkiller59

Né(e) le 02 Février 2008

Lilkiller59 fête son anniversaire le 09 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Corona de Aragón
Comté/Duché : Principado de Cataluña
Village : Urgel

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 54

Lilkiller59 ne cultive ni n'élève rien.
******************





Avis 5:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : M.cameron

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur M.cameron

Né(e) le 26 Juillet 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Marmande

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 34

M.cameron possède un potager.
******************




Avis 6:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Yrag En procès en Guyenne

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur Yrag

Né le 25 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Fribourg
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 21
Yrag possède un elevage de vaches.
******************




Avis 7:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Answald

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Informations sur Answald

Né(e) le 12 Octobre 2006

Answald fête son anniversaire le 12 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue

Niveau : 2
Points de réputation : 243
Argent : 195

Answald est meunier.
Answald possède un culture du blé et un culture du blé.
******************





Avis 8:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Kunfry

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Né le 17 Novembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 3
Kunfry ne cultive ni n'élève rien.
******************





Avis 9:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Fiona34

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Née le 25 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Chinon
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 9
Argent : 1585
Fiona34 ne cultive ni n'élève rien.
******************





Avis 10: Capturé, En procès en limousin
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Pradax

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Née le 12 Mars 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur
Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 2145
Pradax ne cultive ni n'élève rien.
******************





Avis 11:
-------
Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Emetteur : Xavix, Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou

Date d'émission : 12 Septembre 1457

Individu incriminé : Lesudsarthois

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité : Brigandage

Localisation du délit/crime : Poitou

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(Extrait de la coutume du Pöitou)
******************
II - Des lois pénales
Taop :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
******************

Fiche d'identité du ou des individus:
******************
Né le 11 Juin 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : La Flêche
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 99
Lesudsarthois est boucher.
Lesudsarthois possède un culture du maïs et un culture du blé.
******************

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Dernière édition par xavix le Ven 18 Sep 2009 - 23:51, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Dim 13 Sep 2009 - 10:08

Avis placardés en :
- Bretagne
- Lyonnais
- Touraine
- Limousin
- Guyenne
- Bourgogne

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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 19:41

Lambert sifflotait dans les couloirs, flannant ici ou là, à la recherche d'un garde ayant terminé sa ronde pour boire un coup avec lui... Par le plus pur de tous les hasards, parole de lieutenant Saintais, le vieux se retrouva devant le bureau du procureur. *Tiens, une porte que je ne connais pas!* se dit-il en souriant. Au même moment arriva le lieutenant (pardon sous-lieutenant, je devance un peu les futures nominations...) Allydou.

Le hasard fait bien les choses me direz-vous! En effet... Comment se pouvait-il qu'il se soient retrouvés par hasard, ici, au bout d'un couloir, sans s'être donné rendez-vous? De plus, Lambert n'avait pas les mains vides. Il tenait une bouteille de jus de pomme de Kali. Décidément penserez-vous encore!


Ally, quelle bonne surprise! Cela fait si longtemps qu'on ne s'est vus n'est-ce pas? Viens donc parler avec moi! J'ai vu de beaux fauteuils dans cette salle, on s'y installe?

Il poussa la porte sur laquelle était écrit:
Prière de ne pas déranger

Bon, disons que le hasard ait fait que Lambert n'est pas vu l'affiche, et que de surcroit, il ne sache tout à coup plus lire...

C'est ouvert aux quatres vents, amis c'est bien plus spacieux que notre salle de repos non?

Il ne cessait de sourire, tout heureux qu'il était de retrouver enfin le chemin du bureau de son ami Xavix...
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 21:29

En sortant du bureau de bailli, ou elle venait de laisser ses consignes pour le lendemain, Ally allait partir pour le Tribunal ou son témoignage était attendu.
Un couloir, un virage puis un autre … Perdue dans ses pensées, la voila perdue tout court.
Décidément, même après tout ce temps passé, la Prévôté lui réservait encore des surprises.

Ce qui n’en était pas une, c’était de tomber, même par hasard, sur Lambert.
Il était un peu comme elle, toujours à l’affut de tout, une oreille attentive aux bruits de couloirs justement, et un œil aux aguets pour dénicher un coin tranquille.


Hé Lambert, tu tombes bien, je voulais te voir justement, pour …. Heuuuu …. Savoir ou en est cette histoire de cochon, non de viandes pardon.

Oui bon, l’excuse ne tient pas bien la route, mais il fallait bien trouver quelque chose, elle n’allait quand même pas avouer qu’elle était perdue.

Vu qu’il se place devant la porte, elle n’a pas pu, elle non plus, voir le petit écriteau et le suit, en essayant de croire à ce qu’elle voyait dans sa main … une bouteille de jus de pomme !


Wahooo il est bien ce bureau, c’est à qui dis ?

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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 21:36

A qui? Aucune idée! Mais ça doit être un maniac'! T'as vu comme c'est bien rangé? Ouah.... Je suis sûr que ça n'a jamais été comme ça dans mon poste. C'est déjà pas un policier donc!

Tout ébahi devant tant de rangement, il en tomba sur le siège si moelleux derrière...

En tout cas, il se refuse rien! Bon, même s'il n'est pas policier, il est Poitevin, donc il doit avoir des verres dans son bureau...


Il se mit à chercher, sans oser trop déranger (j'ai trouvé la technique pour mettre ma cave à l'abri! J'vais bien ranger mes bouteilles... ) deux petits verres pour boire le fameux "jus de pomme".

Allons, pour ton histoire de viande. Espèce de sadique va! T'as vu l'état du dossier? J'étais tellement peru que j'ai du boire pour te remettre en place dans ma tête... D'ailleurs, parlant de ça... Tu connais la théorie du mouton?
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 21:45

Hé chez nous il est tout bien rangé le bureau hein ! Bon c’est normal, on a la Prévôte avec nous …

Le voyant prendre ses aises, elle fait pareil et découvre, avec plaisir, le confort du fauteuil qui lui tend les bras.

En riant, elle le voit commencer à farfouiller partout, comme s’il cherchait un trésor caché.


Des verres … oui ça serait bien pour qu’on goûte à ta bouteille.

Moi sadique !!!!! Pourquoi tu crois que j’ai demandé l’aide des deux meilleurs policiers, en dehors de ceux de LT bien sur hein ….


Un coup d’œil pas discret du tout, pour voir s’il est bien en train de la servir ou s’il compte réchauffer les verres à les garder entre ses mains.

La théorie de quoi ? Du mouton … non je t’écoute …

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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 21:51

Alors qu'Ally buvait ses paroles (c'est toujours ça de plus ), le vieux remplissait les verres. Tout plein pour lui, un tout p'tit peu moins pour elle... Ben oui, on ne plaisante pas avec la prévôte! Passage en revue des troupes tous les jours, au garde à vous, s'il vous plait! A Saintes, c'était plutôt les troupes qui passaient en revue le lieutenant. Enfin, cela était une toute autre histoire. Le "Jus de pomme" coulait à flot en attendant aujourd'hui...


Tu sais qu'Uun troupeau de moutons ne peut se déplacer qu'à la vitesse du mouton le plus lent.
Or, quand le troupeau est pourchassé, ce sont les plus lents et les plus faibles qui sont attaqués en premier.
Cette sélection naturelle est bonne pour le troupeau en général, parce que la vitesse du troupeau augmente à mesure que les plus lents et les plus faibles sont éliminés.
De la même façon, le cerveau humain ne peut fonctionner plus vite que ses cellules les plus lentes.
Comme on le sait de nos jours, la consommation d'alcool détruit les cellules du cerveau.
Naturellement ce sont les cellules les plus lentes et les plus faibles qui sont détruites en premier.
On peut donc en déduire qu'une consommation d'alcool élimine les cellules les plus faibles, rendant ainsi notre cerveau de plus en plus performant.
Ce qui explique pourquoi on se sent toujours un peu plus intelligent après 2 ou 3 bières...


Il lui sourit, et lui tendit son verre.
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 22:00

Toujours à surveiller les verres, elle allait lui faire la remarque sur l’égalité non respectée, mais n’en a pas eu le temps.
Déjà il était lancé dans ses explications.

Explications qui d’un coup d’un seul venaient de lui donner un mal de crâne carabiné, pire qu’un lendemain de fête … et pourtant.


Tu sais qu'Uun troupeau de moutons ne peut se déplacer qu'à la vitesse du mouton le plus lent.

Rien que ça déjà, et elle avait l’impression que son vieux percepteur était de retour, lui et ses problèmes à résoudre.

« Sachant qu’un troupeau se déplace … »

Aie, aie, aie … il me faut un verre la …. TOUT DE SUIIIIITE

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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Sam 19 Sep 2009 - 23:06

Xavix entendait des bavardages non loin... c'était chose courante au chateau, mais a cette heure si tardive ca l'était déjà beaucoup moins... puis si proche de lui... Il sortit alors de sa salle des archives et retourna dans son bureau. Quelle ne fut pas sa surprise quand il trouva ces deux ivrognes, la... a chercher des bouteilles et des verres dans son bureau !

Et bien voyons ! Vous vous croyez ou la ? c'est pas le réfectoire ici ! On est pas à la police ici on est a l'annexe du tribunal je vous rappelle !!! C'est tout ce qu'il y a de plus sérieux !

Xavix les fixa un bon moment en froncant les sourcils...

Puis il se dirigea vers une armoire, sortit la clé de sa poche et l'ouvrit. Il en retira une bonne bouteille de marc de raisin, trois petits verres et posa tout cela sur la table. Il remplit les trois verres et les posa sous le nez de Allydou et Lambert en prenant soins de garder le troisième dans sa main...


Voila ! vous etes servis bande de ... hum... de policier ! oui c'est ca de policiers !!!

Xavix les resservit encore une fois, puis les flanqua a la porte en les menacant de son pied...

Et que je vous y reprenne plus ! sinon gare a vous ! si vous ne savez pas ce que c'est qu'un procureur qui envoie les policiers en procès vous allez l'apprendre !


Xavix ricana en coin et rentra chez lui titubant un peu après avoir dégusté cette merveille de la vigne.

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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Dim 20 Sep 2009 - 12:01

A peine avait commencer à chercher deux verres et à servir Ally et lui-même qu'un énurgumène fit son apparition dans le bureau. Les deux policiers eurent la même envie, celle de l'arrêter, et de le renvoyer pour pouvoir déguster tranquillement. A moins qu'il ne soit comme eux un adorateur des spiritueux?

Et bien voyons ! Vous vous croyez ou la ? c'est pas le réfectoire ici ! On est pas à la police ici on est a l'annexe du tribunal je vous rappelle !!! C'est tout ce qu'il y a de plus sérieux !


Il ne faisait plus trop jour, et, le radin qui habitait ce bureau devait avoir décidé de restreindre le nombre de bougies... Pour autant, Lambert reconnut à la lumière passant par la fenêtre le crâne dégarni et bosselu de Xavix.

Xavix!

A peine eut-il le temps de le saluer qu'il se retrouvait un deuxième verre à la main, tout comme Ally. Ils eurent à peine le temps de les descendre qu'ils étaient mis à la porte, menacés de coups de pied dans le derrière. Xavix ferma la porte, mais pas à clé, puisque c'était là le dernier sujet en vogue, et s'en alla, titubant.

Ben dis-donc, ça lui réussit pas le sérieux à Xavix! Par contre, son uniforme lui sied à merveille! *hips*
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silverstaff
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Dim 20 Sep 2009 - 14:00

Bonjour,

Nous sommes à l'heure actuelle en niveau ROUGE, et j'ai pu constater en taverne certains individus étrangers dont plusieurs sont déjà connus comme étant dangereux.

Demande d'informations éventuelles concernant les autres individus :

Pouloutes qui vient de Bayonne (Gascogne)
Gilgalad qui vient de Dax (Gascogne)
Melisandelle qui vient d'Angoulême (Périgord)
Kar1 qui vient de Châteauroux (Berry)
zouz83 qui vient de Labrit (Gascogne)
Cymoril du Léthé (noble) qui vient de saint-claude (franche comté)

merci de me tenir informé au plus vite.

Silverstaff de La Rochelle.
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xavix
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Dim 20 Sep 2009 - 22:36

Bonsoir messire Silverstaff.

Je transmet immédiatement votre demande de renseignements au prévot, c'est bien plus de son role que du miens ce genre de renseignements ! Je resterais bien entendu a la disposition du prévot si une accusation est a reprocher a ces individus !

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silverstaff
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Lun 21 Sep 2009 - 13:41

Nous sommes à l'heure actuelle en niveau ORANGE

Demande d'informations éventuelles concernant les individus suivants :

Pouloutes qui vient de Bayonne (Gascogne)
Gilgalad qui vient de Dax (Gascogne)
zouz83 qui vient de Labrit (Gascogne)
Melisandelle qui vient d'Angoulême (Périgord)
Kar1 qui vient de Châteauroux (Berry)
Cymoril du Léthé (noble) qui vient de saint-claude (franche comté)
Falco. qui vient de La Trémouille (Poitou)
Apolliine qui vient de Bordeaux (Guyenne)
Bysance qui vient de Castelnaudary (Toulouse)
Liamchaa qui vient de Guéret (Limousin)
Conte_de_balmora qui vient de Tréguier (Bretagne)
Fanette.debronnec d'ici (noble) qui vient de Murat (Bourbonnais-Auvergne)





message updaté seon les informations de Xavix

de plus ma vision récente alors que j'étais en défense hier :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé :

Mostificato (Comté/Duché : Comté du Poitou Village : Niort) [épée]
Estelline (Comté/Duché : Comté du Poitou Village : Saintes) [baton]
Ruby69 (Comté/Duché : Comté du Poitou Village : Thouars) [baton]
Wiper66 (Comté/Duché : Comté du Poitou Village : La Rochelle) [épée]
Cleo97 (Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges Village : Lectoure) [baton]
Marrgotte (Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal) Village : Rouen)
Fanette.debronnec (voir plus haut) [baton]
Phil1
Vicky.des.runes (Comté/Duché : Duché de Bretagne Village : Rieux) [épée]
Viejo (Comté/Duché : Reino de Aragón Village : Fraga)
Kaiiil (Comté/Duché : Duché de Guyenne Village : Bordeaux)

merci de me tenir informé au plus vite.

Silverstaff de La Rochelle.
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Carmena
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Jeu 1 Oct 2009 - 23:11

Carmena entra silencieusement dans le bureau du procureur. Elle le vit: affalé sur son fauteuil, avec des tonnes de dossiers sur le ventre et endormi. Elle lui déposa un baiser sur le front et lui déposa un message. On pouvait y lire:

Citation :
Cher seigneur de laidrepaire,

Je vous informe que ma progéniture et moi-même allons nous promener dans les bois pendant ce week-end. Ainsi, vous allez avoir froid sous la couette et j'en suis désolée. Mais vous pouvez nous rejoindre quand vous voulez!! J'espère que ce message posé sur ces dossiers ne vous gènera pas mais je sais que vous le verrez ainsi.

Je vous embrasse tendrement,

Carmena

PS: si tu pouvais acheter deux kilos de tomates avant de rentrer à la maison ça serait sympa! Very Happy
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Eragon.
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Jeu 8 Oct 2009 - 13:20

Eragon avait besoin de voir le procureur afin de lui faire part d'une affaire un peu spéciale.
Il se trouvait donc devant le bureau, il toqua trois fois à la porte et attendit une réponse de l'intérieur de l'antre.
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Damian.de.Cheroy
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Jeu 8 Oct 2009 - 16:37

Damian étudiait l’un des dossiers dont il avait la charge, lorsqu’il entendit qu’on frappa à la porte.
Redressant le chef, il héla le visiteur afin qu’il entre et se leva afin de l’accueillir.

Sir Eragon fit alors son entrée, Et Damian vient lui serrer la main.



Bonjour Sir Eragon. Que puis je pour votre service ?
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Eragon.
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Jeu 8 Oct 2009 - 21:59

Citation :
Bonjour Sir Eragon. Que puis je pour votre service ?

Bonjour procureur, et toutes mes félicitations.
Alors je viens au sujet de la tristement connue Nessty. Je ne sais si vous avez vu ses affiches publiques, celles ci sont scellées. Or les sceaux sont réservés à la noblesse.

Voici deux preuves de l'utilisation des sceaux de la part de la dénommée Nessty :


Il tendit deux parchemins au procureur.

Citation :
Oyez, Oyez peuples et nobles pictaves !


Ce matin, aux premières lueurs du jour, sieur @l3x est devenu le nouveau maire de notre belle capitale. C'est un homme bon, plein de bon sens et poitevin de sang comme de coeur à qui nous avons remis les clés de votre ville et en qui vous pouvez avoir confiance.

N'ayez crainte !

Nous étions venu faire une visite de courtoisie au comte Chuichian et nous voici aux portes de votre mairie.

Nous sommes une majorité de poitevins, dirigés par moi même, Nessty la grande Vilaine, et sieur Protozoaire. Nous vous certifions que cette nuit il n'y a eu et il n'y aura aucune effusion de sang car notre dessein n'est point politique ou belliqueux. Tout se passera au mieux si vous gardez le plus grand calme. La mairie vous sera restituée sous peu afin que Poitiers puisse prospérer et afin que le Poitou continue à rayonner dans le Royaume.

Encore une fois, nous vous exhortons au calme et vous prions de baisser vos armes. Toute tentative vindicative serait vaine et porterait préjudice tant à vous, habitants de Poitiers, qu'au Poitou.

Fait en ce 25ème jour de septembre 1457 dans l'enceinte de la mairie de Poitiers.



Citation :
Oyez, Oyez peuples et nobles pictaves !


Nous sommes fortement ennuyés, tant pour vous que nous. Aucune autorité pictave ou comtale n'a daigné prendre contact avec nous que cela soit directement, par missive ou par messager. Nous n'avons donc pas pu procéder à la restitution de la mairie de Poitiers comme nous vous l'avions annoncé. Et pourtant, ce n'est pas faute d'avoir annoncé notre présence en dehors de la bâtisse municipale, levé nos gardes de leurs fonctions et d'avoir laissé portes et fenêtres ouvertes toute la nuit dernière.

Que se passe-t-il ?

Il était déjà réellement inquiétant de voir qu'aucune défense n'avait été organisée pour préserver la capitale poitevine et son chateau ! Maintenant, il est effrayant de constater que personne ne cherche à reprendre une ville aussi significative en négociant ou en bataillant alors qu'on la prétend entre de mauvaises mains.

Peuple pictave, je crains que l'avenir de Notre ville n'intéresse personne !

Regardez le communiqué factice fait par un membre du conseil qui n'est habilité qu'à mettre en affichage la voix de notre comte, Chuichian le Guscht ! Notre comte lui même vous a abandonné ! Il ne prend même pas la peine de descendre de son trône pour s'enquérir du devenir Notre ville et encore moins pour vous rassurer ! C'est sa soeur, que l'on sait ambitieuse mais sans aucun pouvoir, qui usurpe votre confiance de par son placard mensonger !

Peuple pictave, je crains que l'avenir de Notre Poitou n'intéresse personne !

L'on vous a fait une promesse, si tard dans la nuit que personne n'est sensé s'en rendre compte car le conseil comtale savait déjà qu'il ne tiendra point cette parole, parole de surcroit non validée par le Comte lui même. Cette promesse était de reprendre Poitiers et ils ne l'ont point fait.

J'espère me fourvoyer sur cette formulation mensongère qui implique tout l'honneur de nos gouvernants et de notre contrée. Je souhaite plutôt entrevoir dans ces mots une façon de confirmer officiellement que Poitiers ne sera repris uniquement, et j'insiste sur le terme uniquement, que lorsque tout danger sera écarté et que, justement, nous ne sommes point un danger pour vous, pour Poitiers et pour le Poitou. Nous attendons donc le comte en personne pour légaliser sieur @l3x dans sa tâche de maire. Je ne doute point que l'Guscht Chian lèvera également l'infame diffamation jetée sur sieur Protozoaire et moi même comme il l'a fait pour d'autres de ses "amis".

Peuple pictave, en attendant, je vous encourage à rejoindre nos rangs afin que Poitiers reste la belle et la fière capitale du Poitou que vous et nous construisons ensemble !


Fait en ce 26ème jour de septembre 1457 dans l'enceinte de la mairie de Poitiers.


Voici le texte de la hérauderie de France qui statue sur l'utilisation des sceaux :

Il tendit au procureur un nouveau parchemin

Rappels et précisions sur l'utilisation et la fabrication des scels a écrit:


Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,
Vu les utilisations parfois abusives de l'utilisation des scels qui ont pu être constatés par les hérauts,
Vu les textes & coutumes héraldiques en vigueur,
Le collège héraldique entendu,
Portons à la connaissance de tous les rappels et précisions suivantes :

* Seuls peuvent prétendre à l'obtention d'un scel les membres de la noblesse et les personnes non nobles dont la charge amène à sceller les actes héraldiques.

* Sont donc en droit de posséder et d'user de scel :
- Les Nobles titrés
- Les prêtres ordonnés du clergé
- Les Maires
- Les Grands Officiers de France.
- Les hérauts non nobles

* Hormis pour les Grands Officiers de France, il n'existe pas de scel de fonction.

* Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du grand feudataire ou grand maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un régent ou intendant n'est pas feudataire en titre.

* Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.

* Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.

* L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.

* Seuls sont habilités à la fabrication de scel les hérauts Sigillant et Estampes, ainsi que leurs poursuivants, sauf dérogation ponctuelle dument accordée par le Roy d'Armes, auquel cas les scels devront tout de même être validés par les hérauts Sigillant et Estampes.

* Chaque scel se verra apposé dans un registre tenu par les hérauts Sigillant et Estampes après sa ciselure pour garder un trace de celui-ci à la herauderie.

* Les scels sont composés d'un type (signe) et d'une légende (texte)

* La matrice du scel est fabriqué à partir soit des armes familiales (conseillé), soit des armes du ou des fiefs octroyés au moment de la demande, soit d'un signe de reconnaissance dument validé par les hérauts Estampes ou Sigillant.

* La matrice est de forme ogivale pour les propriétaires féminins ou membres ordonnés du clergé, elle est ronde pour les scels de fonction, municipaux, provinciaux et pour les propriétaire masculin hors clergé ordonné.

* Hormis les scels provinciaux, les scels municipaux et les scels des Grands Officiers et des Grands Maitres des Ordres Royaux reconnus, les scels sont nominatifs. Le nom doit apparaitre dans la légende.

* La légende est en Latin ou en langue maternelle françoise ou locale. Elle peut aussi indiquer le cry ou la devise du propriétaire.

* Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.

* Les couleurs de cire utilisées lors de l'apposition du scel n'ont pas de signification particulière.
Cependant la tradition (non obligatoire) voudrait que la cire verte soit utilisée pour des documents à vocation intemporelle, la cire Or soit utilisée pour les actes à portée administrative, la cire rouge soit utilisée pour la sphère de la correspondance privée.

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le vingt quatrième de novembre MCDLVI par le collège héraldique, apposons notre scel.

Siaga Atal.




Bref, la hérauderie ne jugeant que les affaires qui nécessitent la destitution ou la rétrogradation d'un titre, c'est à la justice locale de s'occuper de ce cas. Je ne pense pas qu'il manquera de témoin pour prouver ce que je dis contre Nessty, et je pense vous avoir donné les pièces nécessaires.


Il posa son regard sur le nouveau proc', pas de chance, des affaires comme ca n'arrivaient pas souvent..
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Nessty
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MessageSujet: Re: BUREAU DU PROCUREUR   Jeu 8 Oct 2009 - 22:14

[HRP :

1 an que nous utilisons ce sceau et que j'attends cette réaction... sauf que là je refuse de jouer tout RP en Poitou pour des raisons simples et évidentes... J'vais tout de même répondre :

Définition
Citation :
* Les scels sont composés d'un type (signe) et d'une légende (texte)

Le cachet de cire des Vilains ne comporte pas de légende et dans chaque RP où il est utilisé une phrase spécifique de narration lui attribue sa qualité Wink Ce fut volontaire pour ne par entrer en conflit avec cette règle. Joueur de l'hérauderie contacté y a 1 an à ce sujet là car l'un des co-fondateurs voulait déposer officiellement le sceau mais pas besoin de le faire. Vlà... suffit de bien lire parfois...

L'ferait mieux de s'occuper des joueurs qui s'attribuent des titres de noblesse sans qu'affiliation soit accordée ou reconnue Wink

/HRP]
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BUREAU DU PROCUREUR
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