SAVOIE

Citation :

Par la présente, Nous, Eddo Puègmirol, déclarons ce qui suit.

Nous, Duc de Savoie par la voie des urnes et choix du conseil, déclarons mettre fin au décret de ma prédécesseur Néottie Mitara de Chenot, duchesse de Liserno, datant du 12 février 1457.

Par la présente nous rajoutons qu'à partir du mardi 5 mai 1457 non seulement nos frontières seront fermées, mais qu'aucun laisser-passer ne sera accordé, exceptions faites des ecclésiastiques aristotéliciens, des nobles savoyards et de tout savoyard, connu et reconnu.

Toute entrée en nos terres en contradiction avec ce décret sera puni de façon sévère, brutale et claire.

Nous rappelons par la mesme que tout acte de brigandage, d'attaque de mairie, du château, toute création d'armée ou tout acte allant contre nos lois sera puni de façon exemplaire!

Faict en notre château de Chambéry
le 4ème jour du 5ème mois de l'an de grasce 1457

Eddo Puègmirol
Duc de Savoie

Citation :

Par Saint Maurice, Protecteur des Savoyards !
Du Duc de Savoie et de son Conseil Ducal,
A la Noblesse, au Clergé et au Peuple de Savoie,



• Fermeture des Frontières
  
  
  
  Après conseil du Roi de Lotharingie, et consultation du Conseil Ducal, Nous, Raoul, Duc de Savoie ordonnons la fermeture immédiate des frontières de notre bon Duché. Les étrangers en situation de non possession de Laisser-Passer ou d'autorisation de séjour devront avoir quitter le territoire savoyard dans les 48 heures suivant la publication du présent décret. Tout contrevenant s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public.
  
  Toute naturalisation devra recevoir l'agrément de la Prévôté et du Maire de la ville du lieu de résidence visé, et ce durant toute la durée de la fermeture des frontières. Si la naturalisation est refusée, la personne devra quitter le territoire savoyard sous 48h, sous peine de poursuite pour Trouble à l'Ordre Publique.
  
  Du cas des naturalisés des deux dernières semaines, il est demandé à la Prévôté et aux Mairies d'enquêter sur les bonnes mœurs des nouveaux ressortissants, afin d'établir les bonnes intentions de ces derniers, en cas de doute ou de flagrant délit de nuisance au Duché de Savoie, les personnes seront enjointes à quitter le territoire savoyard. Tout refus d'obtempérer sera immédiatement suivit d'un procès pour Trouble à l'Ordre Public.
  
  
  Qu'il en soit ainsi selon notre bonne volonté et pour le bien public.
  
  Scellé au Palais des Ducs de Chambéry,
  Le 23ème jour de l'an de grasce 1459.
  
  
  Sa Grâce Raoul, Duc de Savoie,
  

[/quote]

Citation :

Au bon peuple de Savoie,

Bonjour!

Qu'il soit su et entendu qu'à partir du 12 ème jour du mois de juillet 1459, que nos frontières sont à nouveau ouvertes.

Les demandes d'installations en Savoie sont quand à elles, toujours soumises à l'approbation du Prévôt et du Maire de la ville accueillante.

Tous unis pour la Savoie!

Laclemanus de Chenôt,
Duc de Savoie.