[Coupable][Esclavagisme] Spy59 (18/06/1457)

Lors de mon contrôle journalier à la mairie, j'ai constaté l’offre suivante :


J'envoie alors au contrevenant un courrier lui demandant d'enlever son offre illégale :

Citation :

Date : 18/06/1457
Destinataire : Spy59
Titre : Embauche à 13 écus du 18/06/1457

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 13 écus pour des caractéristiques nulles au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles.

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

L'offre a été acceptée :



J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit :

Citation :

Date : 18/06/1457
Destinataire : Spy59
Titre : Embauche à 13 écus du 18/06/1457

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus. Cette amende sera prélevée par le Lieutenant Forcehung. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

J’envoie également à la victime :

Citation :

Date : 18/06/1457
Destinataire : Musashi120493
Titre : Embauche à 13 écus du 18/06/1457


Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Spy59 le 18/06/1457 à 10h03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
La loi est faite pour protéger les victimes comme vous. N'acceptez pas les offres illégales car cela encouragera les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Ps : Vous pouvez travailler à la mine dans Comté/Travailler/Travailler a la mine, au verger ou à la Mairie (en revenant plus tard).

Aucune réponse reçue, contrevenant présent dans le village :



J'envoie une lettre de relance :

Citation :

Date : 21/06/1457
Destinataire : Spy59
Titre : Embauche à 13 écus du 18/06/1457

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles en embauchant Fourmie à 13 écus pour des caractéristiques nulles.

Rappel du décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Vous avez reçu un premier courrier le 18/06/1457 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 4 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Citation :

Informations sur Spy59

Né(e) le 17 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 22

Spy59 possède un culture du blé.

Dernière connexion le 23 Juin 2009 à 21h23

Un jeunot désargenté .... Même désargenté, la moindre des choses c'est de répondre aux lettres pour expliquer sa situation.
Si pas de réponse ce soir avant 23h00, son dossier ira chez le prévôt.

Citation :

Informations sur Spy59

Né(e) le 17 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 55

Spy59 possède un culture du blé.

Dernière connexion le 25 Juin 2009 à 08h38

Aucune réponse aux lettres du sergent kalimereth.

Et Hop chez le prévôt.
^^

dossier complet

a transmettre au procureur Theudrik

Merci Xavix !

Hop, chez le procureur !

Temoignage de la defense passée, en attente du réquisitoire....

en retraite monastérienne depuis pas mal de temps.
requis fait

Citation :

*Daien après être entré au tribunal, se leva, et prit la parole.*
Madame le Juge, nous avons un messire très impoli, non seulement celui-ci réduit en esclavage ses compatriotes trémouillois, en proposant de ridicules offres d'embauche, mais en plus il reste dans un insolent silence, préférant trouver refuge parmi les moines et semble ne pas se préocuper de sa faute.
*Daien sourit carnassier...*
Un petit séjour au mine de 2 jours consécutifs, à moitié salaire, et une amende de 25 écus serait ma fois non négligeable. si refus, nous proposons de doubler la peine, soit 50 écus, et 4 jours miniers.

Kalimereth appeler à la barre

Courrier reçu ce jour du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Spy59
Date d'envoi : 2009-08-11 21:48:47
Bonsoir ,

je voudrai m'excuser du silence que j'ai montré
je ne pensé pas que l'offre d'emplois que j'avais faite serai arriver jusque ici , dit moi se que je dois faire ?

excusée-moi aussi de ne pas vous avoir repondu

Citation :

Expéditeur : Spy59
Date d'envoi : 2009-08-11 21:40:50
Bonjour, Bonsoir ,

j'ai une petite question a vous poser
je rentre de vacances donc j'était en retraite
vue que je suis partie plus de 2 mois & je m'aperçois que je suis en procès mais pourquoi avais vous la réponse ?

Répondre

Citation :

Bonsoir,

En fait, vous avez fait de l'esclavagisme.
La Police vous a envoyé plusieurs messages avant votre départ en retraite. Mais vous n'avez pas répondu ... même avant votre retraite. Si vous aviez répondu en disant que vous partiez en retraite, les choses se seraient passés autrement.

Passez au tribunal pour vous défendre .... si ce n'est pas trop tard.

Bonne soirée.
forcehung

pour ma part cette affaire est terminée, je n'ai pas d'autre témoin à appeler.

Verdict de l'affaire:

Coupable à 26 écus et deux jours de travaux à la mine à moitié salaire

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Voilà un homme fort insolent qui, non content d'aller à l'encontre des lois, ne répond même pas aux forces de la prévôté et qui plus est, ne se présente pas quand la cour le convoque.

Ainsi, je retiens son amende de base de quatre écus qu'il aurait du payer à la police, ajouté à cela la même pour ne pas avoir répondu aux courriers reçus, et cette somme doublée pour ne pas avoir témoigné ici-même. Et comme il est un fait aggravant que de paraître devant la cour de Justice, il recevra en plus dix écus d'amende et deux jours de travail obligatoire à la mine à moitié salaire.

Qu'il accomplisse sa peine s'il ne veut pas à nouveau se retrouver devant moi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 26 écus.

Acte d'accusation
Nous Néférouré procureur du Poitou, ce 4 juillet 1457 accusons le sieur Spy59 d'esclavagisme.

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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Le 18 juin 1457 le sieur Spy59 a mis une offre d'emploi à 13 écus, malgré le courrier du sergent Kalimereth de La Trémouille, il n'a pas retiré cette offre qui a été prise. Malgré les autres courrier que le sergent lui a envoyé il n'a pas répondu.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*Daien après être entré au tribunal, se leva, et prit la parole.*
Madame le Juge, nous avons un messire très impoli, non seulement celui-ci réduit en esclavage ses compatriotes trémouillois, en proposant de ridicules offres d'embauche, mais en plus il reste dans un insolent silence, préférant trouver refuge parmi les moines et semble ne pas se préocuper de sa faute.
*Daien sourit carnassier...*
Un petit séjour au mine de 2 jours consécutifs, à moitié salaire, et une amende de 25 écus serait ma fois non négligeable. si refus, nous proposons de doubler la peine, soit 50 écus, et 4 jours miniers.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Kalimereth à la barre
Voici son témoignage :
Kali avança vers la barre saluant l'assemblée comme il se doit, et fit un rapide rappel des faits :
Le Sieur Spy59 en date du 18 juin ayant passé une annonce pour un emploi ne correspondant pas au décret en vigueur, je lui ai demandé pas courrier de bien vouloir retirer son offre sous peine de poursuites. Toutefois, il n'en fit rien et l'offre acceptée, je lui ai envoyé un courrier lui signifiant son infraction, courrier auquel il ne daigna pas répondre, pas plus qu'à la relance que je lui fis le 21 juin, alors que je l'avais pourtant encore croisé dans le village.
A ce jour je n'ai toujours reçu aucune nouvelle, le Sieur ne semblant pas se préoccuper de mes courriers.
N'ayant rien d'autre à ajouter, Kali prit congé et sortit du Tribunal.