Château du Comté du Poitou

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 [b][Verdict- Dossiers Policiers signataires][/b]

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AuteurMessage
letilet
Poitevin Pure Souche
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Nombre de messages : 784
Localisation : La tremouille bien sur...
Date d'inscription : 02/06/2007

MessageSujet: [b][Verdict- Dossiers Policiers signataires][/b]   Mer 8 Juil 2009 - 14:44

Jmanci:

Citation :
La juge, le visage appuyé dans une main, écoutait d’un air fatigué le réquisitoire de l’accusation ainsi que les différents témoignages qui suivaient.
Voyant l’ensemble des effectifs des services de Police poitevin attendre leur tour, assis en rang d’oignon au fond de la salle de son Tribunal, elle ne put s’empêcher de sourire.
Ces Policiers d’habitude si fiers, qui sacrifiaient tant d’énergie, de temps et de passion à leur mission, semblaient aujourd’hui stupéfaits de se retrouver au banc des accusés.
Le juge ceci dit semblait aussi surprise qu’eux de les y voir….

Drôle d’affaire que celle ci… et quelle dépense d’énergie inutile….


Bien, Dame Procureur,
Si j’ai bien compris votre réquisitoire il semble que vous considériez le mouvement de protestation éphémère auquel le sieur Jmanci a adhéré comme un cas de trahison.
C’est une vision somme toute des plus partiales et non fondées me semble t’il.

A quel moment l’accusé a t’il commis un manquement à son engagement en tant que Policier ?
Avoir agit sans prévenir son supérieur hiérarchique ne peut en rien être confondu avec une désobéissance à un ordre direct tel qu’il l’est entendu dans la charte de la Police à la quelle vous faites référence.
La charte fait de plus mention d’un départ en retraite, et non d’une cessation d’activité momentanée.
Aucune notion d’intégrité ou de confiance n’a été trahie à mon sens.

Quelle atteinte a t’elle été portée à notre Comté ?
Il ne s’agissait là que d’une déclaration d’intention, l’activité n’ayant jamais réellement cessé, et la contuinité du service de douane était d’ores et déjà annoncé.

En outre, force est de constater que les signataires de ce courrier sont au nombre de seize, tous membres des services de Police. Sept seulement ont été mis en accusation.
Comment peut on justifier cela ?
N’est ce pas là une preuve de grande partialité de la part de la Procure de l'epoque ?


Considérant que la qualification du delit retenue dans cette affaire est erronée et que les conditions de la trahison ne sont pas remplies.
Considérant que le droit de protestation collectif et pacifiste ne peut être confondu avec un appel à la révolte.
Considérant qu’à aucun moment l’intégrité de notre Comté n’a été mis en danger.
Que de ce fait, la sanction encourue ne peut être que disciplinaire, que dés lors le tribunal doit déclarer son incompétence.
Considérant enfin que le Tribunal ne peut cautionner une mise en accusation partiale de la procure.


Le Tribunal du Poitou prononce l’arrêt immédiat des poursuites et la relaxe pure et simple du prévenu.
Je rajoute qu’il ne sera pas fait mention de cette affaire dans son casier judiciaire.
Sieur Jmanci vous pouvez retourner travailler.

La _justiciere:
Citation :
Le juge ayant encore droit à une énième affaire de Policier protestataire leva les yeux au ciel.

Bon, accélérons, ces dossiers n’en finissent plus !!

Considérant que le fait que dame La Justicière n’ait pas prêté son serment ne constitue en rien une usurpation de titre ou un port abusif de titre dans la mesure où ses supérieurs même la considère comme faisant partie intégrante des services.
Si défaut de serment il y a, ce n’est pas à celle ci qu’il doit être imputé mais aux supérieurs qui ont omis de le lui rappeler ainsi qu’à ceux qui lui ont fourni sa rémunération sans vérification de la prestation de serment.
Considérant de plus, que le simple fait de signer un manifeste contestataire par solidarité avec ses collègues, courrier ne constituant qu’une simple lettre d’intention, n’est pas constitutif d’un délit de trouble à l’ordre public. En aucun la quiétude des habitants du Comté n’a été troublée.
En conséquence le Tribunal prononce l’arrêt immédiat des poursuites et la relaxe pure et simple de la prévenue.
Considérant enfin que l’absence de mise en accusation de la totalité des signataires constitue une faute de la procure que le Tribunal ne peut cautionner.
Dame Justicière vous pouvez retourner dans vos bureaux et continuer à faire de l’excellent travail.
Je vous remercie.


J'attends la fin des temoignages dans tous les autres dossiers, mais les verdicts seront de la même teneur.

Citation :
Bien venons en directement au fait.

Inutile de répéter ce qui a déja été dit dans les affaires collatérales.
Considérant que le serment de Police n'a pas été trahi par la signature d'une simple lettre d'intention.
Considérant qu'il n'y a pas désobéissance à un ordre direct de la hierarchie.
Considérant qu'à aucun moment l'intégrité du Poitou n'a été mise en danger.
Considérant enfin, que Dame Allydou, en ayant immédiatement prévenu son Comte et ayant oeuvré pour un prompt rétablissement de la situation, n'a pas failli à son rôle de Conseillère.
Le tribunal prononce l'arret des poursuites et la relaxe pure et simple de la prévenue.
Dame allydou vous pouvez disposer, merci pour votre travail!
Citation :
Bien venons en directement au fait.

Inutile de répéter ce qui a déja été dit dans les affaires collatérales.
Considérant que le serment de Police n'a pas été trahi par la signature d'une simple lettre d'intention.
Considérant qu'il n'y a pas désobéissance à un ordre direct de la hierarchie.
Considérant qu'à aucun moment l'intégrité du Poitou n'a été mise en danger.

Le tribunal prononce l'arret des poursuites et la relaxe pure et simple de la prévenue.
Dame Kalimereth vous etes libre de retourner à votre excellent travail.
Citation :
Bien venons en directement au fait.

Inutile de répéter ce qui a déja été dit dans les affaires collatérales.
Considérant que la non signature du serment n'est pas imputable au prévenu.
Considérant qu'il n'y a pas désobéissance à un ordre direct de la hierarchie.
Considérant qu'à aucun moment l'intégrité du Poitou n'a été mise en danger.


Le tribunal prononce la relaxe pure et simple du prévenu.
Messire Wolfy vous pouvez disposer et continuer votre bon travail.
Citation :
Bien venons en directement au fait.

Inutile de répéter ce qui a déja été dit dans les affaires collatérales.
Considérant que le serment de Police n'a pas été trahi par la signature d'une simple lettre d'intention.
Considérant qu'il n'y a pas désobéissance à un ordre direct de la hierarchie.
Considérant qu'à aucun moment l'intégrité du Poitou n'a été mise en danger.
Messire Lambert, un mot tout de même à votre intention, faites attention à l'avenir quant aux conséquences facheuses de certaines decisions.


Le tribunal prononce l'arret des poursuites et la relaxe pure et simple du prévenu.

Citation :
Bien venons en directement au fait.

Inutile de répéter ce qui a déja été dit dans les affaires collatérales.
Considérant que le serment de Police n'a pas été trahi par la signature d'une simple lettre d'intention.
Considérant qu'il n'y a pas désobéissance à un ordre direct de la hierarchie.
Considérant qu'à aucun moment l'intégrité du Poitou n'a été mise en danger.

Le tribunal prononce l'arret des poursuites et la relaxe pure et simple de la prévenue.
Sire Zouk vous à présent libre de retourner à vos affaires, je vous souhaite bon courage.
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