[Coupable][vente non autorisée]Sysko (16/08/1457)

Suite à une plainte du maire de Niort Dame alizielle du 16/08/1457

Citation :

Expéditeur : Alizielle
Date d'envoi : 2009-08-16 14:35:57
Bonjour,

je souhaitais vous signaler cet individu louche que j'ai surpris à vendre du poisson sans autorisation sur notre marché :

2009-08-16 14:10:11 : Vous avez acheté 1 poisson pour 20,00 écus à Sysko.

Il y avait 7 poissons à ce prix sur le marché.

Cordialement,
Alizielle

J’ai ouvert un dossier contre Messire Sysko le même jour, mais forcé de constaté qu’il n’avait pas reçu le courrier lui signalant l’interdiction de vendre sur le marché, j’ai donc préféré avertir l’avertir à 16h30.

Citation :

Messire bonjour

je suis le douanier de Niort, l'un de nos concitoyen vous à acheter un poisson à 21 écus.

Malheureusement vous n'avez pas le droit de vendre de marchandises sur le marché de Niort sans l'autorisation de notre maire alizielle.

Nous concédions que vous ne pouviez pas le savoir car vous êtes arrivé le jour ou nous avions un problème avec un de nos douanier, alors je vous demande de bien vouloir retirer toutes les marchandises que vous avez mis sur le marché (en étant sur le marché -onglet vos ordres d'achat et de vente )immédiatement, sinon vous serez traduis devant la justice.

Merci de demander l'autorisation à notre maire, pour continuer à vendre.
merci

sergent zouk59

Malheureusement pour lui il a choisi d’ignorer mon avertissement et de continuer à écouler sa marchandise , car le soir même je l’ai croisé sur le marché et il a rajouté des poissons à 20 écus.

Citation :

16-08-2009 19:10 : Vous avez acheté à Sysko 1 poisson pour 20,00 écus.

Il ne respecte donc pas le décret comtal sur le commerce en Poitou du 22 avril 1457

Citation :

Décret comtal sur le commerce en Poitou:
Loi du 22 avril 1457


I. Les Marchands étrangers au Poitou

Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires.
En cas d'absence de réponse du maire dans un délai de 24h, il est possible de demander une autorisation de vente au CaC du Poitou.
En cas de litige, la parole du maire ou du CaC fait loi.
L'achat n'est pas réglementé, hormis celui du fer et du bois.

II. Le fer.

Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons poitevins uniquement. Toute personne étrangère au Poitou, ou poitevin mais non forgeron, se portant acquéreur de fer sur un marché poitevin sans autorisation du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins uniquement. Toute personne étrangère au Poitou se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

Je vérifie qu’il n’a pas fait de demande entre temps au maire

Citation :

Expéditeur : Alizielle
Date d'envoi : 2009-08-16 19:56:04
Je sous-signée Alizielle, maire de Niort et Commissaire aux Mines du Poitou, certifie par la présente n'avoir délivré aucune autorisation de vente sur le marché municipal au dénommé Sysko.

Fait à Niort le dimanche 16 août 1457

Alizielle

J’avertis le contrevenant

Citation :

Par la présente, je vous avertis que vous ne respectez pas la coutume poitevien concernant le décret comtal sur le commerce en Poitou. Votre dossier est transmis au procureur xavix

Citation :

Informations sur Sysko

Né(e) le 03 Novembre 2006

Sysko fête son anniversaire le 03 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Polignac

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 110

Sysko est forgeron.
Sysko possède un potager et un culture du maïs.

>>>>>casier judiciaire<<<<<

Madame le prévôt vous pouvez transmettre au proc merci^^

Réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Sysko
Date d'envoi : 2009-08-16 20:38:10
Bonjour Sergent.

Malheureusement, je suis bloqué dans votre bonn ville car je suis en convalescence apres une incartade avec l'armée Normande.

Je suis bloqué pour encore 19 Jours, et dès ma convalescence terminée, je m'en retournerai chez moi.

Les poissons ainsi que les menus affaire que je met sur le marché sont ma seule possession et ma seule source de revenue en ce moment.

Merci.
Sysko

Ca ne l'empêche pas de demander les autorisations... Chez le procureur...hop

Citation :

Le 29 Aout 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Sysko
Village d'origine : Polignac (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Niveau et métier(s) : Forgeron


Votre honneur,

Messire Sysko est conduit devant vous ce jour pour non respect du décret comtal du 22 Avril

1457, interdisant à tout Marchand Ambulant étranger au comté de vendre une marchandise sur

les marchés poitevins sans autorisation écrite préalable du CAC du comté ou du maire. L'accusé a vendu sur le marché de la ville de Niort, des poissons, et malgré le rappel a l'ordre du sergent Zouk59, il a continué voir meme accéléré ses mises en vente.

concerné.

* Xavix rappela ensuite le décret en question *

*******************
Décret comtal sur le commerce en Poitou:
Loi du 22 avril 1457


I. Les Marchands étrangers au Poitou

Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de

la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du

maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires.
En cas d'absence de réponse du maire dans un délai de 24h, il est possible de demander une

autorisation de vente au CaC du Poitou.
En cas de litige, la parole du maire ou du CaC fait loi.
L'achat n'est pas réglementé, hormis celui du fer et du bois.

II. Le fer.

Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons poitevins uniquement.

Toute personne étrangère au Poitou, ou poitevin mais non forgeron, se portant acquéreur de

fer sur un marché poitevin sans autorisation du CaC du Poitou, se verra passible de

poursuites judiciaires.

III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins uniquement. Toute

personne étrangère au Poitou se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans

autorisation du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.
*******************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698


* Xavix présenta enfin au juge les preuves citées dans cette affaire *
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/vente-non-autoriseesysko-16-08-1457-t9836.htm
Voici votre honneur, le dossier complet de cette affaire.

L'accusé pourra se faire représenter par un avocat a ses frais s'il le souhaite.

procès ouvert

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sieur Sysko, vous n'avez pas de chance: vous avez mis en vente des produits avant avoir eu l'autorisation de la maire de la ville... En cela vous serez coupable.
Comme vous aviez reçu une autorisation le lendemain, et avez tout de même envoyé une demande à la maire, je comptais vous infliger cinq écus d'amende symbolique... Sauf que votre passé judiciaire ne serait-ce qu'au Poitou, me pousse à tripler cette amende pour devenir 15 écus.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le dix-sept septembre de l'an 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Le 29 Aout 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Sysko
Village d'origine : Polignac (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Niveau et métier(s) : Forgeron


Votre honneur,

Messire Sysko est conduit devant vous ce jour pour non respect du décret comtal du 22 Avril

1457, interdisant à tout Marchand Ambulant étranger au comté de vendre une marchandise sur

les marchés poitevins sans autorisation écrite préalable du CAC du comté ou du maire. L'accusé a vendu sur le marché de la ville de Niort, des poissons, et malgré le rappel a l'ordre du sergent Zouk59, il a continué voir meme accéléré ses mises en vente.

concerné.

* Xavix rappela ensuite le décret en question *

*******************
Décret comtal sur le commerce en Poitou:
Loi du 22 avril 1457


I. Les Marchands étrangers au Poitou

Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de

la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du

maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires.
En cas d'absence de réponse du maire dans un délai de 24h, il est possible de demander une

autorisation de vente au CaC du Poitou.
En cas de litige, la parole du maire ou du CaC fait loi.
L'achat n'est pas réglementé, hormis celui du fer et du bois.

II. Le fer.

Le fer en vente sur les marchés poitevins est réservé aux forgerons poitevins uniquement.

Toute personne étrangère au Poitou, ou poitevin mais non forgeron, se portant acquéreur de

fer sur un marché poitevin sans autorisation du CaC du Poitou, se verra passible de

poursuites judiciaires.

III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins uniquement. Toute

personne étrangère au Poitou se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans

autorisation du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.
*******************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698


* Xavix présenta enfin au juge les preuves citées dans cette affaire *
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/vente-non-autoriseesysko-16-08-1457-t9836.htm
Voici votre honneur, le dossier complet de cette affaire.

L'accusé pourra se faire représenter par un avocat a ses frais s'il le souhaite.

Première plaidoirie de la défense
Bonjour votre honneur.
Je suis surpris de cette mise en accusation car j'ai eu l'autorisation de madame le maire : Alizielle
J'ai bien suivi les conseils de Zouk et j'ai eu l'autorisation de madame la Maire.
Pour preuve voici le courier recu le

Expéditeur : Alizielle de Niort
Date d'envoi : 2009-08-17 13:09:20

Ah vous savez, je ne suis qu'une intérimaire estivale ^^
Je fais juste appliquer les textes en vigueur...

Entendu pour vos 2 échelles, foulard et 4 poissons.

Pour les autres denrées, je ne suis intéressée que si la mairie peut faire du bénéfice dessus, donc il me faudrait vos prix ^^

Et j'ai toujours besoin de fer...

Cordialement,
Alizielle

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur... visiblement l'accusé cherche a nous divertir... Il semble qu'il ait déjà oublié les courriers de la maréchaussée...

Bien votre honneur, les faits sont la et ne sont pas contestable ! L'accusé a enfreint la loi sur les marchands ambulants... Je demanderais que la peine ne soit pas énorme puisqu'il a ensuite pris le temps de demander l'autorisation de vente, et qu'il l'a obtenu... mais pour le principe, je demande a ce que soit condamné messire Sysko a 50 écus d'amende pour commerce illégale.

Je n'ai rien d'autre a rajouter votre honneur, je vous laisse juger cette affaire.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Alizielle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Je confirme qu'il s'agit bien de mon courrier.
J'ai bien donné mon accord pour ces 2 échelles, ce foulard et ces 4 poissons.
Mais comme je l'indique dans mon témoignage pour l'accusation, cette demande est arrivée alors l'accusé avait déjà mis des marchandises sur le marché niortais depuis la veille, ce qu'il me semble bien lui avoir fait remarqué dans la première réponse que je lui avais faite et qu'il ne cite point là.

L'accusation a appelé Zouk59 à la barre
Voici son témoignage :
*zouk s’avança à la barre

Votre honneur, monsieur le procureur, monsieur l’accusé.

Le 16 août 1457,le maire de Niort Dame Alyzielle à déposé une plainte contre messire Sysko qui vendait sans autorisation sur le marché communal.
L’accusé étant arrivé pendant une période ou les douaniers été en difficultés pour remplir leurs taches ( Mes deux collègues en retraite, et moi blessé en Guyenne, j’ai supposé qu’il n’avait pas reçu la lettre que l’on envoie à tous les résidents étrangers, leurs indiquant ce qui est prohibais par la loi Poitevine, alors j’en ai renvoyé une.
J’ai vérifié le nombre de poissons à 16 h30.

Plus tard dans la soirée, j’ recroisé le messire qui venait de remettre encore plus de poissons, donc il n’avait pas tenu compte de ma demande.

Votre honneur, je n’ai plus rien à ajouter

L'accusation a appelé Alizielle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

L'affaire remonte au dimanche 16 août. Ce jour-là, je remarquais sur le marché de Niort 5 poissons que je n'avais point mis en vente, chose assez rare. J'ai donc acquis l'un de ces poissons et constaté sur le reçu que le vendeur était l'accusé. Peu de temps après j'étais contactée par le sergent Zouk59 dont voici le courrier :

--
Bonjour ali

bon je viens de piéger le vendeur de poisson, après lui avoir laissé une chance car il est arrivé à Niort pendant qu'il n'y avait personne au poste de police, je lui ai demandé de retirer sa marchandise et de te demander l'autorisation.

malheureusement il m'a pris pour un con et je l'ai pris en flagrant délit de désobéissance

Peux tu me confirmer que tu ne lui as pas donné d'autorisation de vendre sur le marché

dès que tu me la donne, j'envoie le triste sire au tribunal
--

J'ai donc confirmé par retour de courrier au sergent Zouk59 que je n'avais point délivré d'autorisation à l'accusé, et j'y ai joint le reçu.

Le lendemain, j'ai reçu un courrier de l'accusé me demandant enfin une autorisation de vente. Le voici :

--
Je me permet de vous informer que je suis en convalescence dans votre bonne ville.

Le sieur Zouk m'a informé que je devais passer par vos bons soins pour vendre des denrées pendant mon séjour ici.

La démarche est donc en cours.

Cdt,
Sysko.
--

Je lui ai signalé qu'il était en infraction puis demandé des précisions sur les ventes envisagées.
Il m'a répondu ceci :

--
merci pour votre réponse rapide.

Je sais effectivement que certaines mairies prennent un malin plaisir à inventer de nombreuses regles tant plus farfelues que possible mais je m'y adapte.

Voila donc ce que j'ai à vendre :

2 petites échelles à 26,00 écus pièce.
1 foulard à 46,00 écus pièce.
4 poissons à 21,00 écus pièce.

J'ai encore quelques denrées si vous souhaiter en profiter :

36 bouteilles de lait
8 sacs de blé
6 légumes
5 rames
2 manches
2 kilos de minerai de fer
2 épée
..

Bien à vous,
Sysko.
--

Je lui ai donc autorisé à vendre ses 2 échelles, son foulard et ses 4 poissons.