Bienvenue au bureau du juge

L'Honorable Juge Bazin reçoit ici les questions et les demandes du bon peuple.

Salutations Messire Bazin,

Vous me voyez des plus satisfait à vous mettre à l'écoute du "bon peuple".
Je ne suis guère étonné car je connais votre dévouement pour le Poitou.

D'ailleurs ma question est en relation avec votre dévouement.

Il m'a été offert de remarquer que pour le moment c'est vous qui traitiez les affaires à la charge de la fonction de Procureur.
Ma question est : Est-ce normal ?
Bazin Juge, oui, mais Bazin Procureur aussi, Pourquoi ?

Voilà dans l'espoir d'avoir une réponse de votre part,

Recevez mes respects les plus cordiaux.

La situation est en fait très clair:

Le procureur est en charge de la défense de la partie plaignante.
Mon role de juge consiste à juger le dossier.
Celui de la police consiste a rassembler les plaintes et faire les enquetes pour le ministere public et/ou le plaignant.

Ce qui se passe au bureau du procureur est en fait uniquement une discussion sur les dossiers pour parler de la pertinence, des pièces manquantes etc...
Car en vérité je vous le dis: chaque plainte sera traitée en procès si c'est le voeux du plaignant. Ce n'est pas au procureur de juger la gravité ou la validité de la plainte. C'est au juge de le faire lors du procès.

Vos interrogations reflètent bien ce qui s'est passé jusqu'à maintenant: les choses ont tellement été faites à l'envers que tout le monde a un mauvais schéma dans la tete. En effet, avant le procureur jugeait le dossier et envoyait ensuite, s'il le souhaitait, suivant son bon vouloir, la plainte en procès. Le procureur n'est pas là pour juger. Il n'a pas a décider si une painte fera l'objet d'un procès ou pas. La discussion au bureau du procureur permet uniquement de s'assurer que la Justice ne va pas au devant du ridicule ou d'efforts inutiles en vérifiant un minimum le contenu des dossiers.
Vous pouvez voir d'ailleurs, que même si certains dossiers me paraissent légers et qu'ils vont nous donner du travail pour un rien, j'ai recquis l'ouverture d'un procès après une brève discussion avec la police.


Bazin

Messire Bazin,

Je vous remercie de votre réponse.

Bazin a écrit:

En effet, avant le procureur jugeait le dossier et envoyait ensuite, s'il le souhaitait, suivant son bon vouloir, la plainte en procès.

Euh, la loi indiquait bien que toute plainte déposée par les services de police devait faire l'objet d'une ouverture de procès, non?

Entre ce qui dit la loi et ce qui était fait, il y a avait une notable différence.

Je ne prétends pas que maintenant tout va être parfait ou que tout peut être parfait. Il s'agit essentiellement de choisir le juste milieu et de ne pas agir à tort et à travers.

Si vous allez au bureau du procureur et que vous regardez le cas Vivailor (escroquerie):
Nous avons une police complétement stupide qui passe son temps à acheter des produits hors de prix, que jamais personne ne penserait à acheter. La raison de ces achats au frais du contribuable: une loi quelconque qui interdit l'escroquerie mais la police ne semble pas se poser un minimum de question.
Des questions basiques comme: le produit est question est-il proposé en abondance sur le marché ou bien le vendeur profite-t-il d'une pénurie pour pratiquer des prix exorbitants ? Est-il bien nécessaire de lancer toute une procédure pour cette vente a un prix prohébitif alors qu'aucun acheteur censé ne l'acheterait étant donner l'abondance de l'offre pour le meme produit etc...
Que voulez-vous faire ? Il me semble que la logique la plus élémentaire classerait le dossier sans suite. Pourtant si le procureur ou le juge refusait d'instruire l'affaire, même pour des raisons qui semblerait tout à fait louables, on pourrait considéré que la justice ne fait pas son travail.
Donc, suivant les souhaits de la partie plaignante, nous allons ouvrir un procès. Je plains le procureur qui va devoir plaider et faire un réquisitoire convainquant pour une affaire aussi ridicule.

Bazin

Je dois avouer que, sur ce cas particulier...

C'est un cas particulier qui constitue un exemple clair.

Je ne suis peut-être pas un juge parfait, le procureur a des réquisitoires quelque peu cavaliers mais nous avons donner suite à toute les affaires.
On peut critiquer le décret sur la Paix Poitevine. Mais nous devrions aussi critiquer ces procès qui ont trainé des semaines. Que ce soit des petits délits ou des affaires de haute trahison: c'est intolérable. Les accusé ne sont pas au service de la justice. La justice est au service des accusé et des autres.

Bazin

Citation :

Si vous allez au bureau du procureur et que vous regardez le cas Vivailor (escroquerie):
Nous avons une police complétement stupide qui passe son temps à acheter des produits hors de prix, que jamais personne ne penserait à acheter. La raison de ces achats au frais du contribuable: une loi quelconque qui interdit l'escroquerie mais la police ne semble pas se poser un minimum de question.

mais il s'agit la de bois...

or le bois est une marchandise utilisé pour le payemant des amandes de la police sur les differantes affaires

est ce vous qui devait expliquer aux personnes desirants payer leur amande qu'elles doivent repayer une 2eme voir une 3eme fois l'amande car une autre personne à mis en vente une stere de bois au meme tarif??

c'est peut etre pour cela que notre bon roy à fait une loi que vous jugez

Citation :

une loi quelconque qui interdit l'escroquerie

enfin pour le procureur je pense qu'il n'y auras pas de grande difficulté à instriure cette affaire

vince5421 a écrit:

mais il s'agit la de bois...

or le bois est une marchandise utilisé pour le payemant des amandes de la police sur les differantes affaires

est ce vous qui devait expliquer aux personnes desirants payer leur amande qu'elles doivent repayer une 2eme voir une 3eme fois l'amande car une autre personne à mis en vente une stere de bois au meme tarif??

Mais les personnes ont tout à fait le droit de vendre les marchandises qu'ils veulent au prix veulent, après ça se evnt ou pas, c'est la loi du marché.

Si vous voyez que certaines personnes ont mis en vente sur le marché des stères à prix élevé, ben vendez-en deux un peu moins cher, ou utilisez un autre produit, mais c'est à l'agent qui met en vente le produit de se débrouiller.

Bonjour Honorable juge Bazin,

Si je comprends bien le problème de l’officier de la maréchaussée Vince 5421, un vil gredin s’amuse à vendre sa marchandise en alignant ses prix sur ceux des amendes de la maréchaussée !
Il devient dés lors difficile pour lui, de percevoir les amendes, si ce gredin a plus de charisme que lui.
A moins de l’identifier, et d’avoir le soutien de la justice pour le condamner au motif de trouble à l’ordre public, il ne reste que deux solutions :

Changer de support d’amende comme le suggère maitre Stannis, mais si le gredin s’en aperçoit, il recommencera de plus belle sur cet autre support.
Ou encore arrêter de proposer une transaction, et mener tout ses dossiers à la cour pour qu’elle puisse prélever une amende. Malheureusement pour nous, elle ira dans les caisses royales, sauf si le montant est égal ou supérieur à 50 écus, ce qui ne saurait être le cas pour une première affaire d’esclavagisme par exemple.

Certains condamnées doivent parfois s’acquitter d’une amende de plus de 50 écus, que feriez-vous si quelqu’un s’alignait, et vendait à votre place via le marché comtal, un stère de bois à 150 écus ? (Est-ce possible IG ?)
Diriez-vous : « Il n’y a rien qui interdit de vendre à un prix prohibitif ! »

Cristof, ex-lieutenant de Police de Niort

On peut aussi au besoin faire transmettre à la mairie les amendes à faire payer, et faire mettre en vente sur le marché de la mairie. Et en variant les supports (en restant sur de l'alimentaire par exemple, pain, maïs pour les basses amendes et viande, poisson pour les plus élevées), il ne devrait pas y avoir de souci normalement... Il y a toujours moyen de s'arranger.

Stannis

en tant qu'avocat je trouve bizard que vous ne connaissez pas le droit royal??
de plus les amandes ne sont pas du ressort des mairie dorenavant mais du comté d'apres ce que m'a dit la prevot...

cristof

Citation :

A moins de l’identifier, et d’avoir le soutien de la justice pour le condamner au motif de trouble à l’ordre public, il ne reste que deux solutions :

ce n'est pas trouble a l'ordre publique mais bien pour escroquerie... c'est un cas de droit royal...

vince5421 a écrit:

en tant qu'avocat je trouve bizard que vous ne connaissez pas le droit royal??

Je vous remercie de vous inquiéter, mais je le connais...

Citation :

L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

Reste à définir ce qu'est un pric "indécent"... Si nulle loi ne régule les prix de vente, c'est que les fourchettes pratiquées sont décentes.


Et si vous n'étiez pas d'accord, je vous montre par l'exemple que mon raisonnement est exact en tout point: prenons l'esclavagisme:

Citation :

L'esclavagisme
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge, digne représentant de Sa Majesté le Roy de France.

Le salaire au-dessous duquel l'embauche est "obscène" est défini par la loi, nulle sanction intrinsèque n'est prévu dans l'article, et le salaire minimal est défini par chaque province, et varie de procince en province.


En tant que Lieutenant de Police, je suis surpris que vous ne connaissiez pas cette notion de base du droit

vous devais aussi savoir que la police pocede un reglement interrieur qui fixe ce prix a 130% du cours officiel et que si cette limite fut edite c'est par des cas de jurisprudence

or il est dit qu'en l'absence de loi clair c'est au juge de fixer les limites et les peines pas aux policier...

un bon avocat comme vous devrais le savoir...

le policier constate un fait puis transmet au procureur qui instruit et le juge juge...
apres si le juge dit que la personne a respecter le droit royal cela fera une nouvelle jurisprudance et la police modifira ses textes...
mais si jamais on laisse l'autorisation de ventre à des personnes les articles a des prix comme 200 ou 300% du prix de base comment faire pour faire payer les amandes??cela va devenir ingerable...

Qu'en est-il, comme proposé plus, que ce soit la mairie qui encaisse les amendes ? On éviterait ce problème d'usurpateur.

Bazin

vince5421 a écrit:

vous devais aussi savoir que la police pocede un reglement interrieur qui fixe ce prix a 130% du cours officiel et que si cette limite fut edite c'est par des cas de jurisprudence

Ben non, je ne le sais pas, c'est le principe, si le règlement est officieux on ne peut pas le connaître Et donc on ne peut pas reprocher à qui que ce soit de l'enfreindre...

Citation :

Le verdict: COUPABLE

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Dans l'affaire Slasnor contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous !

Aaaaah ignoble individu ! J'ai parcouru le dossier. Et que lis-je !?! Des actes intolérables !?! Où il n'y a pas de tolérance !?! Employer pour une bouchée de pain son prochain c'est mal ! Esclavagiser le peuple c'est mal !

Autant dire que votre mépris de la Cour et des courriers de police n'apporte pas crédit à votre cas ! Je vous condamne donc à 20 écus d'amende. La prochaine fois, montrez plus de bonne volonté lors des procès et le juge retiendra ça à votre bénéfice. Vil mécréant !

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de Son Altesse le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
Sa Excellence, l'Honorable Juge Bazin, le 25 décembre 1454.

Citation :

Le verdict: COUPABLE

------------------

Dans l'affaire Lucrrr contre le Comté du Poitou, en répondant d'un acte d'esclavagisme

Accusé, levez-vous !

Aaaaah ignoble individu ! J'ai parcouru le dossier. Et que lis-je !?! Des actes intolérables !?! Où il n'y a pas de tolérance !?! Employer pour une bouchée de pain son prochain c'est mal ! Esclavagiser le peuple c'est mal !

Autant dire que votre mépris de la Cour et des courriers de police n'apporte pas crédit à votre cas ! Je vous condamne donc à 20 écus d'amende. La prochaine fois, montrez plus de bonne volonté lors des procès et le juge retiendra ça à votre bénéfice. Vil mécréant !

La sentence s'applique immédiatement.

Au nom de Son Altesse le Comte Mazarin, dépositaire de la Justice d'Aristote,
Sa Excellence, l'Honorable Juge Bazin, le 25 décembre 1454.

Sieur Bazin, j'ai assisté aux deux séances de la cour de justice quand à ces deux personnes, et je n'ai pu m'empêcher e sursauter au second verdict... Je joins ci-dessus les notes du greffe, qui montrent que vostre intervention excepté les noms des accusés, est mot pour mot identique dans les deux cas. Je m'interroge alors, a-t-on une vraie justice au cas par cas où une machinerie ou chaque cas à son petit discours prévu?


Et, surtout, le plus important: pourquoi le sieur Slasnor a-t-il été relaxé malgré le verdict?

En m'excusant d'empiéter sur le temps de l'honorable juge Bazin...

Sieur Stannis, vous vous interrogez et c'est bien.
Deux interventions et deux verdicts rigoureusement les mêmes pour deux affaires rigoureusement similaires. Regardez donc les autres verdicts pour savoir si je me fous de la justice et des accusés. Je puis vous rassurer: nous avons une justice au cas par cas. Et quand le cas est similaire en tout point à un autre, je ne vais pas inventer l'eau chaude deux fois.
A la rigueur, vous pouvez me reprocher mon manque d'imagination... et encore.

Concernant la relaxe d'un coupable, il s'agit en effet d'une regrettable erreur technique de ma part. J'ai oublié de notifier l'amende. Bon, les caisses du Roy ont perdu 30 écus: c'est pas grand chose. L'essentiel c'est que l'accusé se voit affublé d'un casier judiciaire ou, du moins, qu'on s'en souvienne en cas de récidive. Et pour ceci il y a les achives. Que voulez-vous: même les génies font des erreurs

Bazin

Bonjour amis Maréchaux, amis Procureur et Prévôt,

Je me présente, je suis Elric de Surgères. Je serais votre bon juge pendant un bout de temps je l'espère.

Je suis à votre disposition et j'attends continuer le lourd travail que sera le miens en suivant les traces de sa Grandeur Elra.

A bientôt

Beajhor Elric.

Je ne crois pas avoir besoin de me présenter puisque nous nous connaissons déjà mais je vais tout de même le faire pour les autres.

Sonate Tolomei dites Marquise, procureur du Poitou pour aussi longtemps que le Bel héritier sera juge !

Bonjour

Je pars en voyage quelques temps... je suis au Poitou encore quelques jours mais après je ne pourrais plus répondre aux procès, donc je préfère vous en informer !

Bon courage a vous et a très bientot