[Coupable][esclavagisme]Saxog (06/08/1457)

Lors de mon contrôle journalier à la mairie, j'ai constaté l'annonce suivante :

Je fais alors porter un courrier au contrevenant lui demandant d'enlever son offre illégale :

Citation :

Date 06/08/1457
Destinataire : Saxog
Titre : Embauche à 19 écus du 06/08
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 19 écus (pour 19 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à x écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Sergent Anggy, police de La Rochelle

Je constate sur le registre des emplois de la mairie :

J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message :

Citation :

Date :07/08/1457
Destinataire : Saxog
Titre : Embauche à 19 écus du 07/08

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 60 écus. Cette amende sera prélevée par Xedar, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Sergente Anggy, police de La rochelle

J'envoie également à la victime :

Citation :

Date : 07/08
Destinataire : Cyrano_de_bergerac
Titre : Embauche à 19 écus du 06/08

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Saxog) le 06/08 a 20H43, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement
Sergente Anggy, police de La Rochelle

Citation :

Date : 07/08
Destinataire : Gueldnard
Titre : Embauche à 19 écus du 06/08

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Saxog) le 06/08 a 20H43, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement
Sergente Anggy, police de La Rochelle

tu peut le relancé stp anggy ?

Citation :

Date : 06/08/1457
Destinataire : nom du contrevenant
Titre : Embauche à 19 écus du 06/08
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Cyrano_de_bergerac et Guelnard à 19 écus (en demandant 19 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le jj/mm où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de x écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sergent Anggy, police de La Rochelle

Lors de mon controle journalier,j ai constaté l'annonce suivante


Je fais alors parvenir un courrier au contrevenant

Citation :

Date : 03/09/1457
Destinataire : Saxog
Titre : Embauche à 12 écus du 04/09
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus (pour 0 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à x écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Szergente,Anggy, police de La Rochelle

Je constate sur le registre des emplois de la mairie :

J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message :

Citation :

Date : 03/04/1457
Destinataire : Saxog
Titre : Embauche à 12 écus du 03/04

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de x écus. Cette amende sera prélevée par Xedar, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Sergente,Anggy, police de La Rochelle

J'envoie également à la victime :

Citation :

Date : 03/09
Destinataire : JUJUKINGSAUS
Titre : Embauche à 12 écus du jj/mm

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Saxog le 03/09 à 17h03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Sergente,Anggy, police de La Rochelle.

Citation :

Anggy tu lui a donner le choix entre payer une amende de x écus et reconaitre l'infraction.

Tu peut lui renvoyer un message en disant le vrai montant?
merci

cet individu fait tout pour quond le punis on la prévenu de ces infraction mes ie semble pas comprendre .

xedar ces pas la première foit pour cet infraction la ie faut transmètre le dossier car on la prévenu et le lendemain ie respecté pas la grille des salaire

A vous Monsieur le Procureur...

Il faudrait que le contrevenant sache le montant de l'amende pour pouvoir avoir le choix d'accepter ou pas de la payer. Comme le demandait Xedar, il faudrait faire un courrier de relance, en précisant le montant de l'amende, merci.

Citation :

Informations sur Saxog

Né(e) le 13 Avril 2008

Saxog fête son anniversaire le 13 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 74
Argent : 14

Saxog est charpentier.
Saxog possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 13 Septembre 2009 à 21h30

mise en procès ce jour

acte d'accusation

Citation :

Le 13 Septembre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Saxog
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Artisan Charpentier

Victime 1 : Cyrano_de_bergerac
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier: Artisan boucher

Victime 2 : Gueldnard
Village d'origine : Bourganeuf (Comté du Limousin)
Niveau et métier: Artisan boucher


Nous Xavix de Beaurepaire, procureur du Poitou, ce 13 Septembre 1457 accusons le sieur Saxog d'esclavagisme.

* Xavix fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

----------------------------------------

De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

----------------------------------------

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 6 Aout 1457, le sieur Saxog s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Cyrano_de_bergerac et Gueldnard pour un salaire de 19 écus chacun pour 19 points d'intelligence. Le sieur Saxog n'a pas cru bon répondre aux courriers de la maréchaussée encombrant ainsi ce tribunal pour une triste petite affaire de quelques écus.

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagismesaxog-06-08-1457-t9778.htm

* Xavix tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

affaire au tribunal (en cours) et imposible de lui parler

Affaire jointe au dossier en cours de jugement. vous pouvez transmettre chez le juge.

merci

requis.

Citation :

Xavix écouta attentivement l'accusé défendre sa cause. Il eu un petit sourire et repris alors la parole.

Et bien c'est déjà une bonne chose messire ! vous reconnaissez vos erreurs ! Mais dites moi... ne croyez vous pas qu'il aurait été plus simple de régler directement cette affaire avec le lieutenant de police de La Rochelle ? De plus je viens d'apprendre que vous avez renouvelé votre faute ! en embauchant Jujukingsaus le 3 septembre 1457 pour un salaire de 12 écus ! et que dans ce nième dossier a votre nom, vous ne prenez pas le temps de répondre au sergent ou lieutenant de police de votre ville !

Votre honneur, dans cette banale affaire d'esclavagisme, et vu la volonté de coopération de l'accusé, je propose que l'accusé soit condamné a récolter du sel dans les mines de la Rochelle durant 5 jours pour un demi salaire, et demandons a ce que l'accusé dans sa dernière défense promette qu'il sera plus attentif a ses prochaines embauches sans quoi la condamnation sera bien plus sévère !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur, il ne plait pas au juge de ne pas trop vous condamner.

En effet, voilà bien trop de récidives de votre part, et quand on a le souci de se mettre en conformité on ne le fait pas qu'à moitié.

Comme vous ne daignez pas vouloir travailler à la mine sous forme de peine, vous serez soumis à une amende. Celle-ci sera de 60 écus comme demandé par la prévôté, mais cependant une erreur commise par la police dans le courrier pour le paiement de l'amende ainsi que l'impression de bonne volonté de l'accusé, me poussent à ne pas y ajouter dix écus supplémentaires pour avoir été jusqu'au tribunal mais seulement cinq. Vous devrez donc payer une amende de 65 écus.

Que si jamais pareil crime devait se reproduire, le verdict soit bien plus sévère.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon le premier octobre 1457

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon le premier octobre 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus.

Acte d'accusation
Le 13 Septembre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Saxog
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Artisan Charpentier

Victime 1 : Cyrano_de_bergerac
Village d'origine : La Rochelle (Comté du Poitou)
Niveau et métier: Artisan boucher

Victime 2 : Gueldnard
Village d'origine : Bourganeuf (Comté du Limousin)
Niveau et métier: Artisan boucher


Nous Xavix de Beaurepaire, procureur du Poitou, ce 13 Septembre 1457 accusons le sieur Saxog d'esclavagisme.

* Xavix fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

----------------------------------------

De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

----------------------------------------

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 6 Aout 1457, le sieur Saxog s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Cyrano_de_bergerac et Gueldnard pour un salaire de 19 écus chacun pour 19 points d'intelligence. Le sieur Saxog n'a pas cru bon répondre aux courriers de la maréchaussée encombrant ainsi ce tribunal pour une triste petite affaire de quelques écus.

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagismesaxog-06-08-1457-t9778.htm

* Xavix tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense
Votre Seigneurie...
Votre Infinie Grandeur...

Les faits qui me sont reprochés existent bel et bien et, en aucuns cas, je ne conteste la parole de Dame Anggy!
Pour tout vous dire, il est vrai que malgré les avertissements de Dame Anggy, j'ai renouvelé ces mauvaises embauches. Mais, vous pourrez noter que les premières embauches ont été faites à 12 écus alors que les dernières l'ont été à 19 écus! Ceci, parce que j'avais le soucis de me mettre en conformité avec la loi, même si celles-ci n'étaient pas non plus conformes. Dans mon esprit, je pensais que mettre à disposition des habitants de La Rochelle des offres d'emploi était une chance pour eux. C'est,donc, de bonne foi, que j'ai appliqué ces tarifs, oubliant ,les avertissements de Dame Anggy par étourderie!
J'indique que je n'ai jamais reçu de précédente convocation comme semble l'indiquer l'acte d'accusation et auquel j'aurais répondu bien volontiers comme je le fait ce jour d'huis.
Plaise au tribunal de ne pas trop me condamner et je promet de ne plus recommencer.

Réquisitoire de l'accusation
Xavix écouta attentivement l'accusé défendre sa cause. Il eu un petit sourire et repris alors la parole.

Et bien c'est déjà une bonne chose messire ! vous reconnaissez vos erreurs ! Mais dites moi... ne croyez vous pas qu'il aurait été plus simple de régler directement cette affaire avec le lieutenant de police de La Rochelle ? De plus je viens d'apprendre que vous avez renouvelé votre faute ! en embauchant Jujukingsaus le 3 septembre 1457 pour un salaire de 12 écus ! et que dans ce nième dossier a votre nom, vous ne prenez pas le temps de répondre au sergent ou lieutenant de police de votre ville !

Votre honneur, dans cette banale affaire d'esclavagisme, et vu la volonté de coopération de l'accusé, je propose que l'accusé soit condamné a récolter du sel dans les mines de la Rochelle durant 5 jours pour un demi salaire, et demandons a ce que l'accusé dans sa dernière défense promette qu'il sera plus attentif a ses prochaines embauches sans quoi la condamnation sera bien plus sévère !

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Ilayna à la barre

L'accusation a appelé Anggy à la barre
Voici son témoignage :
Anggy rentra toute troublée dans cette immense édifice
J ai fais plusieur dossier pour esclavagisme
en taverne je lui ai fais plusieur fois les reproches
j avais l impression qu il se moquais de moi
et le lendemain voila qu il refais une embauche a 12

Voici la liste d esclavagime que j ai fais de saxog
Le 07/07/1457 embauche a 12 pour une qualification de 0,Saxog embauche maystro
Le 03/09/1457 Saxog refais une embauche a 12 pour 0 de qualification,Saxog embauche jujukingsaus
Le O6/08/1457 Saxog fais deux embauches a 19 ecus pour 19 points de cataracteristique,Saxog embauche Gueldnard et cyrano_de _bergerac