[PI et installation illégales] Abdellah (27/10/1457) RELAXE

Citation :

Informations sur Abdellah

Né(e) le 25 Septembre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Polignac

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 29

Abdellah possède un potager.

courrier envoyé au contrevenant

Citation :

Bonjour,

Afin de protéger la population poitevine, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l’Anjou et de la Touraine selon le décret du Comte Cristof, le 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.

Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner ou de traverser dans le Comté sans autorisation.

Des laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.
Dans un souci d’humanité, les réfugiés pourraient solliciter la bienveillance du comté du Poitou.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Lambert25 en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.


Cordialement,
Nouchka, aspirante de Police de LT.


NB1 : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

NB2 : Si vous réussissez à obtenir un LP, sachez que le dimanche est "la journée des humbles" à La Trémouille (LT) : les emplois à la Mairie sont réservés aux Niv0 et 1.
Si vous ne la respectez pas, vous aurez une amende.

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Abdellah
Date d'envoi : 2009-10-24 17:37:11

bonjour je veut vous dir que je veut devenir citoyen de Thouar mais je viens pas en tex que voyager

Euh il vient pas quoi ?

Citation :

Informations sur Abdellah

Né(e) le 25 Septembre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Polignac

Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 0

Abdellah possède un potager.

Dernière connexion le 27 Octobre 2009 à 15h25

Citation :

Bonjour,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l’Anjou et de la Touraine.. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket en Poitou, veuillez contacter Lambert25 ( le coordinateur de traque) en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement

Baronne Sophie Garion d’Erguenault
Lieutenant de police de Thouars

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

Expéditeur : Abdellah
Date d'envoi : 2009-10-27 19:09:48

Citation :

bonjour je ne suis pas visiteur je suis dorenavant abitant de Thouar

Alors là il rêve

Présence illégale et installation illégale

Je n'ai reçu aucune demande.........

A fusionner merci

(doublon)

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-et-installation-illegales-abdellah-27-10-1457-t10365.htm

Mis en procès :

Citation :

Le 31 octobre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit Elra
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Accusé : Abdellah
Village d'origine : Désormais Thouars(Comté du Poitou)
Métier(s) : Paysan


Votre honneur,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l’Anjou et de la Touraine. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux. La démarche ne fut point faite et l'affaire ne semble être régularisée puisqu'il a été aperçu à La Rochelle et qu'il se trouve toujours en notre Comté.

Il s'agit donc là d'une présence illégale qualifiée de Trouble à l'ordre public.

De surcroît l’individu sus nommé s’est installé en Comté du Poitou, à Thouars plus précisément de manière illégale. Aucune demande d’autorisation n’a été faite auprès du Prévôt.
Nous rappelons à votre bienveillance le décret qui y correspond :
* Nous, Chuichian de Montignac, Comte du Poitou, rappelons les conditions d'installation au Poitou :

- Toute installation en terre poitevine devra être précédée d'une demande formulée auprès du Prévôt des Maréchaux du Poitou, qui après étude, délivrera ou non l'autorisation.

Nous rappelons que toute personne outrepassant ce décret sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 26 août 1457
Sa Grandeur Chuichian de Montignac*


Je vous transmets le dossier de l’inculpé Votre honneur :


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Pour l'affaire Abdellah,

J'aisouhaité appeler Nouchka comme témoin mais celui-ci me refuse le nom IG.

MErci de me communiquer le nom IG de Nouchka pour avoir témoin à la Procure.

Il s'agit IG de Nouchka17

Mais vous ne pourrez certainement pas la convoquer avant quelques jours, il me semble qu'elle est en mission extérieur au comté pour une durée indéterminée...

Elle n'est pas dans le Comté en effet.
Nous allons patienter un peu et j'envisagerai si l'on peut se passer de son témoignage ou non.

Acte d'accusation :

Citation :

Le 31 octobre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit Elra
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Accusé : Abdellah
Village d'origine : Polignac(Duché du Bourbonnais Auvergne)
Métier(s) : Paysan


Votre honneur,

Sur ordre du Comte Cristof, à compter du 9 octobre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées aux ressortissants du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de l�Anjou et de la Touraine. Il est donc interdit à ces ressortissants de séjourner dans le Comté sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Olivyaa, prévôt des maréchaux. La démarche ne fut point faite et l'affaire ne semble être régularisée puisqu'il a été aperçu à La Rochelle et qu'il se trouve toujours en notre Comté.

Il s'agit donc là d'une présence illégale qualifiée de Trouble à l'ordre public.

De surcroît l�individu sus nommé s�est installé en Comté du Poitou, à Thouars plus précisément de manière illégale. Aucune demande d�autorisation n�a été faite auprès du Prévôt.
Nous rappelons à votre bienveillance le décret qui y correspond :
* Nous, Chuichian de Montignac, Comte du Poitou, rappelons les conditions d'installation au Poitou :

- Toute installation en terre poitevine devra être précédée d'une demande formulée auprès du Prévôt des Maréchaux du Poitou, qui après étude, délivrera ou non l'autorisation.

Nous rappelons que toute personne outrepassant ce décret sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 26 août 1457
Sa Grandeur Chuichian de Montignac*


Je vous transmets le dossier de l�inculpé Votre honneur :


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

tous d'abord je vouderais saluer tous le monde
alors que j'etais devenue peysan et dé que j'ai vue le poitou et specialement Thouar j'ai voulu mi rendre sens attendre,mais je reconner aoir fais une faute c'est que je ne me suis pas informer sur les lois car j'etais tellement entousiasemé,et quand je suis aller demander ma citoyenneter c'etais deja trop tard le mal etais fais je vous prie de bien savoir que cette erreur n'ai pas atontionner

Témoin de la défense :

Citation :

Misère de misère encore ce même banc peu confortable ! Mais pourquoi faut il que je sois toujours témoin ? Je vais finir me faire rémunérer !
Florelanne marmonnait tout bas dans la salle du tribunal, attendant son tour .
Et Messire Xavix qui condamne ce gueux de Gers a mangé « une bonne soupe d'orties chaque midi » ...! Quelle sentance ! Donner de cette soupe pleine de fer et de vitamines à un ....grrrr ; je lui en donnerai moi ,tiens ! Une friction aux orties ,oui et encore ça soignerait ses coubatures! Je veux bien faire de la cuisine mais pour qu'elle finisse dans le gosier d'un condamné , ah non!

Florelanne , était elle présente ?

Ben dame oui que je suis là !Florelanne s'avança
Messires , bonjour .
Florelanne reprit ses esprits : elle était pour Abdellah . Elle regarda l'accusé qui avait l'air bien effondré.Elle lui sourit pour lui donner un peu de confiance.

En voilà encore qui s'est perdu dans les faubourgs de Réseau !
Batista , enfin Abdellah puisqu'il se fait appeler ainsi maintenant , a voulu retrouver le Poitou au plus vite pour rejoindre l'OST . Les Aigles ont un attrait tout particulier , une ambiance de camaraderie ,un honneur qui en font une famille . Cette famille manquait à Abdellah et je suppose que c'est pour cela qu'il a rejoint Thouars rapidement en oubliant de demander un LP .Il est vrai que lorsqu'il nous a quitté malgré lui , notre Comté avait ses portes ouvertes à tous les voyageurs.
Il a certes ,commis une faute mais c'était pour une bonne cause et je suis sure que le Commandant Quentinx va lui trouver une place sur les remparts pour plusieures nuits consécutives .
Florelanne ricana .
Messires , puis je aller retrouver les Fouines ,il y a des bretons qui se promènent dans les rues de Thouars et j'aimerais bien les accueillir .

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur Xavix, ce procès aura pour mérite d'avoir fait la lumière sur la présence du Sieur Abdellah en notre Comté.

Dame Florelanne est formelle dans son témoignage. De surcroit elle nous apprend que le prévenu souhaite rejoindre l'Ost poitevine à Thouars et plus précisément dans le corps des Aigles de Thouars.
Voilà qui me semble être à son honneur.

Il me semble que le prévenu mérite sa chance de s'intégrer en notre Comté. Laissons lui faire ses preuves. Si nous ne le revoyons en cette cour ne nous regretterons point notre décision.

Votre Honneur Xavix. Je demande la relaxe pour le prévenu Abdellah.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

votre honneur je crois bien que le representant du duché vous a tous dit et et je l'en remercie donc je n'ai rien a ajouter mais biensur je promet de respecter toutes le lois du comté.

Verdict

Citation :

Hum... Et bien... Vous avez fauté messire, vous etes entré en Poitou illégalement et vous êtes installé illégalement a Thouars, ce n'est pas la meilleure des facons pour vous intégrer !

Bien heureusement pour vous messire, dame Florelanne est la pour vous soutenir, vous pouvez lui dire merci ! Pensez toute fois à envoyer vos excuses à notre chère prévot qui a bien d'autres chats a foueter que des gens comme vous... Tout aurait été si simple si vous aviez fait votre demande en bonne et due forme !

Je vais suivre le réquisitoire du procureur, mais qu'on ne vous revoie pas en ce tribunal messire, je saurais me souvenir de vous !

Gardes, libérez l'accusé, je prononce la relaxe.

Fait a Poitiers le 10 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou